Code du travail

Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du 
Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des 
apports nouveaux : simplification du droit du travail, 
alternance et sécurisation des parcours professionnels, 
formation professionnelle, organisation de la médecine du 
travail, comité d'entreprise européen ou encore représentativité 
ou prévention des risques professionnels. Mentionnons 
également parmi les textes complémentaires l'intégration de la 
nouvelle convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 et de 
son règlement ainsi que celle du 19 juillet 2011 relative au 
contrat de sécurisation professionnelle. Rigoureusement à jour 
de l'abondante jurisprudence publiée depuis la dernière 
parution, le Code du travail 2012 tient compte des importants 
développements consacrés à l'application de la réforme du 
dialogue social, à la discrimination, à la prise d'acte ou encore 
à l'inaptitude. Cette 74e édition se signale enfin par une 
présentation précise et ordonnée des textes complémentaires 
qui viennent compléter la codification.

Code du travail 2012

Cette 84e édition est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes tes plus récentes, et notamment : loi du 8 juin 2020 portant sur l'amélioration des droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant : décret du 25 mars 2020 relatif à l'activité partielle ; décrets du 31 décembre 2019 relatifs aux seuils d'effectifs ; décrets relatifs à la formation professionnelle et a l'apprentissage ; nouveau régime d'assurance chômage (nouvelles modalités d'indemnisation, mesures favorisant le retour à l'emploi et la sécurisation des parcours professionnels, nouvelles règles relatives aux contributions chômage) en vigueur à compter du septembre 2020. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, une rubrique a été créée en fin d'ouvrage. Un tableau récapitulatif avec renvois aux articles inspectés permet au lecteur une appréhension aisée de ce droit dérogatoire et temporaire. Ces mesures sont égaiement indiquées sous chaque article concerné. L'édition 2020-2021 présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes et constamment enrichies, d'une table alphabétique générale complète et précise, de tables de renvois (selon leur pertinence) aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel et pour celle relative à la durée du travail.

Code du travail - Annoté et commenté en ligne

Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la dernière réforme intervenue en matière de repos dominical, a été assez profondément remaniée pour tenir compte de la recodification du Code du travail, effective depuis le 1 mai 2008, ainsi que des lois du 25 juin et 20 août 2008 qui ont considérablement bouleversé le paysage des relations sociales en France. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Droit du travail

Droit Du Travail. 2eme Edition

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau.
Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions.
L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau. Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la Jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Droit Du Travail

Emplois d’avenir, harcèlement sexuel, simplification du droit et allègement des démarches administratives, mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : le code du travail reste placé sous le signe d’une intense activité législative et réglementaire. Mentionnons également parmi les textes complémentaires l’intégration de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur la sécurisation de l’emploi. Le dernier texte intégré et consolidé, présenté en Addendum, est la loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération. Une abondante jurisprudence rendue depuis la dernière publication retrace les importants développements consacrés notamment à l’inaptitude, au temps de travail, à l’égalité professionnelle, et toujours ceux relatifs aux élections professionnelles et à la représentativité syndicale. NOUVEAU ! La Rédaction du Code vous propose, entre deux éditions imprimées, un service d’actualisation : une lettre numérique bimestrielle présentant l’ensemble de la législation nouvelle consolidée et la jurisprudence la plus récente. Pour en bénéficier, il vous suffit de vous inscrire sur le site Codes rouges. Offre réservée aux acheteurs du format papier : Vous recevrez gratuitement la mise à jour de votre Code du travail intégrant notamment la loi relative à la sécurisation de l'emploi et ses décrets d'application.

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