Code du travail

Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la dernière réforme intervenue en matière de repos dominical, a été assez profondément remaniée pour tenir compte de la recodification du Code du travail, effective depuis le 1 mai 2008, ainsi que des lois du 25 juin et 20 août 2008 qui ont considérablement bouleversé le paysage des relations sociales en France. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Droit du travail

Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du 
Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des 
apports nouveaux : simplification du droit du travail, 
alternance et sécurisation des parcours professionnels, 
formation professionnelle, organisation de la médecine du 
travail, comité d'entreprise européen ou encore représentativité 
ou prévention des risques professionnels. Mentionnons 
également parmi les textes complémentaires l'intégration de la 
nouvelle convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 et de 
son règlement ainsi que celle du 19 juillet 2011 relative au 
contrat de sécurisation professionnelle. Rigoureusement à jour 
de l'abondante jurisprudence publiée depuis la dernière 
parution, le Code du travail 2012 tient compte des importants 
développements consacrés à l'application de la réforme du 
dialogue social, à la discrimination, à la prise d'acte ou encore 
à l'inaptitude. Cette 74e édition se signale enfin par une 
présentation précise et ordonnée des textes complémentaires 
qui viennent compléter la codification.

Code du travail 2012

Le code du travail 2009. A jour de la loi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 et ses dispositions en matière de retraite. Le CD-Rom : le Code du travail Dalloz 2009 annoté sur CD-Rom ; 12 000 arrêts de jurisprudence in extenso identifiés par le pictogramme qui figure dans le code papier et dans le CD-Rom.

Code du travail 2009

A jour de la loi PACTE, des nouveaux seuils d'effectifs, de tous les décrets d'application relatifs à la formation professionnelle et à l'apprentissage Les plus de l'édition 2020 : - A jour de la loi PACTE et des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2020 ; - Table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; - Inclus : Le Code en ligne, enrichis de commentaires. L'édition du Code du travail 2020 présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réforme des ordonnances Macron de la loi Avenir Professionnel, de l'assurance chômage et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés sont maintenant effectives. Cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Ce Code est à jour notamment de : - La réforme de l'assurance chômage en vigueur pour l'essentiel le 1er novembre 2019 ; - La réforme l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) qui entre en vigueur à partir du 1er janvier 2020 ; - La loi Avenir Professionnel et l'intégralité de ses décrets d'application ; - la loi du 22 mai 2019 dite PACTE relative à la croissance et à la transformation des entreprises (nouveaux seuils d'effectifs, épargne salariale, travail de nuit ; - des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2020.

Code du travail - Annoté et commenté en ligne

Formation professionnelle, accès à l’emploi des travailleurs handicapés,  contrats aidés, contrat de transition professionnelle… le code du travail 2010 est une fois encore riche en nouveautés législatives et réglementaires…Les importantes décisions consacrées à l’application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement moral, de la prise d’acte ou à l’inaptitude constituent également la richesse de cette nouvelle édition du code du travail. Cette édition, dans la lignée des précédentes, se signale par sa rigueur  juridique, l’abondance de ses annotations jurisprudentielles et par son appendice présenté dans un souci de clarté et de précision.

Code du travail 2010

Ce coffret comprend le code du travail 2010 à jour de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et de ses décrets d'application du 18 janvier 2010, et du décret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d'insertion. Le CD-ROM comprend le Code du travail Dalloz 2010 annoté sur Cd-Rom, 12000 arrêts de jurisprudence in extenso identifiés par un pictogramme qui figure dans le code papier et dans le Cd-Rom, une navigation simple et rapide.

Code du travail

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