Code du travail

Par ces mélanges, les collègues et amis du Professeur Jean Mouly ont souhaité lui rendre hommage au moment où il vient de cesser ses activités d' enseignement. Cet ouvrage est le reflet fidèle de l' oeuvre doctrinale du dédicataire, principalement consacrée au droit du travail et marquée plus récemment par l' empreinte des droits fondamentaux. Spécialiste reconnu de sa discipline, le professeur Jean Mouly a également publié de nombreux écrits en droit civil, et notamment en droit civil des obligations où la rigueur de son raisonnement et son souci de la cohérence juridique ont été particulièrement appréciés. Ces qualités justifient amplement le titre retenu pour cet hommage.

Voyage au bout de la logique juridique - Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly

Les + de l'édition limitée 2019-2020 : - A jour de la loi PACTE ; - A jour de la loi Avenir Professionnel et de ses décrets d'application ; - Table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; - En bonus : mise à jour mensuelle par newsletter. Référence de tous les acteurs du droit social, le Code du travail Dalloz 2019-2020 s'en révèle aussi l'outil indispensable grâce à la richesse de ses annotations jurisprudentielles, de ses références bibliographiques, de ses textes complémentaires présentés dans un souci de clarté et de précision ainsi que des nécessaires tables de renvois aux anciens articles. L'édition 2019-2020 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, et notamment : - de la loi PACTE du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises (nouveaux seuils d'effectifs, épargne salariale, travail de nuit ? ) ; - des décrets du 27 mai 2019 relatifs à la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés ; - du décret du 4 juin 2019 pris en application de la loi Avenir professionnel et relatif au détachement de travailleurs et au renforcement de la lutte contre le travail illégal ; - de la réforme de la justice.

Code du travail annoté 2019-2020

Droit Du Travail. 2eme Edition

Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du 
Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des 
apports nouveaux : simplification du droit du travail, 
alternance et sécurisation des parcours professionnels, 
formation professionnelle, organisation de la médecine du 
travail, comité d'entreprise européen ou encore représentativité 
ou prévention des risques professionnels. Mentionnons 
également parmi les textes complémentaires l'intégration de la 
nouvelle convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 et de 
son règlement ainsi que celle du 19 juillet 2011 relative au 
contrat de sécurisation professionnelle. Rigoureusement à jour 
de l'abondante jurisprudence publiée depuis la dernière 
parution, le Code du travail 2012 tient compte des importants 
développements consacrés à l'application de la réforme du 
dialogue social, à la discrimination, à la prise d'acte ou encore 
à l'inaptitude. Cette 74e édition se signale enfin par une 
présentation précise et ordonnée des textes complémentaires 
qui viennent compléter la codification.

Code du travail 2012

Formation professionnelle, accès à l’emploi des travailleurs handicapés,  contrats aidés, contrat de transition professionnelle… le code du travail 2010 est une fois encore riche en nouveautés législatives et réglementaires…Les importantes décisions consacrées à l’application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement moral, de la prise d’acte ou à l’inaptitude constituent également la richesse de cette nouvelle édition du code du travail. Cette édition, dans la lignée des précédentes, se signale par sa rigueur  juridique, l’abondance de ses annotations jurisprudentielles et par son appendice présenté dans un souci de clarté et de précision.

Code du travail 2010

Emplois d’avenir, harcèlement sexuel, simplification du droit et allègement des démarches administratives, mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : le code du travail reste placé sous le signe d’une intense activité législative et réglementaire. Mentionnons également parmi les textes complémentaires l’intégration de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur la sécurisation de l’emploi. Le dernier texte intégré et consolidé, présenté en Addendum, est la loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération. Une abondante jurisprudence rendue depuis la dernière publication retrace les importants développements consacrés notamment à l’inaptitude, au temps de travail, à l’égalité professionnelle, et toujours ceux relatifs aux élections professionnelles et à la représentativité syndicale. NOUVEAU ! La Rédaction du Code vous propose, entre deux éditions imprimées, un service d’actualisation : une lettre numérique bimestrielle présentant l’ensemble de la législation nouvelle consolidée et la jurisprudence la plus récente. Pour en bénéficier, il vous suffit de vous inscrire sur le site Codes rouges. Offre réservée aux acheteurs du format papier : Vous recevrez gratuitement la mise à jour de votre Code du travail intégrant notamment la loi relative à la sécurisation de l'emploi et ses décrets d'application.

Code du travail 2013

Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 5e édition de cet ouvrage, à jour de la loi de simplification du droit du 17 mai 2011, continue de situer le droit du travail dans son contexte historique tout en suivant de près l'actualité jurisprudentielle, toujours très fournie en droit du travail. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Droit du travail

Cette 66e édition du code du travail est à nouveau placée sous le signe d'une importante activité législative. A noter tout particulièrement les nouvelles " lois Fillon " : tout d'abord la réforme des retraites du 21 août 2003 qui a modifié les conditions de mise à la retraite et à l'épargne retraite, puis la loi de 2004 sur la formation professionnelle et le dialogue social. Cette dernière affecte profondément les mécanismes de la négociation collective ainsi que les règles relatives à la formation professionnelle " tout au long de la vie ". A noter également de nouvelles dispositions en matière de prévention des risques technologiques et naturels, celles sur l'initiative économique (loi du 1er août 2003) - avec la création d'un congé ou temps partiel pour la création d'entreprise - et la mise en place du contrat insertion-revenu minium d'activité (loi du 18 décembre 2003). Plusieurs ordonnances de 2004 sont également venues simplifier certaines formalités à la charge des employeurs. Cette nouvelle édition du Code du travail Dalloz garde les caractéristiques qui en font un outil indispensable : rigueur dans l'intégration des textes officiels, richesse des mises à jour et refontes des annotations de jurisprudence. Sans oublier la présence d'un Appendice volumineux permettant de retrouver les textes complémentaires indispensables à la matière.

Code du travail

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