Formation professionnelle, accès à l’emploi des travailleurs handicapés,  contrats aidés, contrat de transition professionnelle… le code du travail 2010 est une fois encore riche en nouveautés législatives et réglementaires…Les importantes décisions consacrées à l’application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement moral, de la prise d’acte ou à l’inaptitude constituent également la richesse de cette nouvelle édition du code du travail. Cette édition, dans la lignée des précédentes, se signale par sa rigueur  juridique, l’abondance de ses annotations jurisprudentielles et par son appendice présenté dans un souci de clarté et de précision.

Code du travail 2010

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau. Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la Jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Droit Du Travail

Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 5e édition de cet ouvrage, à jour de la loi de simplification du droit du 17 mai 2011, continue de situer le droit du travail dans son contexte historique tout en suivant de près l'actualité jurisprudentielle, toujours très fournie en droit du travail. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Droit du travail

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau.
Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions.
L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 4e édition de cet ouvrage, à jour de la dernière réforme intervenue en matière de repos dominical, a été assez profondément remaniée pour tenir compte de la recodification du Code du travail, effective depuis le 1 mai 2008, ainsi que des lois du 25 juin et 20 août 2008 qui ont considérablement bouleversé le paysage des relations sociales en France. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Cette 84e édition est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes tes plus récentes, et notamment : loi du 8 juin 2020 portant sur l'amélioration des droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant : décret du 25 mars 2020 relatif à l'activité partielle ; décrets du 31 décembre 2019 relatifs aux seuils d'effectifs ; décrets relatifs à la formation professionnelle et a l'apprentissage ; nouveau régime d'assurance chômage (nouvelles modalités d'indemnisation, mesures favorisant le retour à l'emploi et la sécurisation des parcours professionnels, nouvelles règles relatives aux contributions chômage) en vigueur à compter du septembre 2020. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, une rubrique a été créée en fin d'ouvrage. Un tableau récapitulatif avec renvois aux articles inspectés permet au lecteur une appréhension aisée de ce droit dérogatoire et temporaire. Ces mesures sont égaiement indiquées sous chaque article concerné. L'édition 2020-2021 présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Le code est complété d'annotations de jurisprudence indispensables à l'application des textes et constamment enrichies, d'une table alphabétique générale complète et précise, de tables de renvois (selon leur pertinence) aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel et pour celle relative à la durée du travail.

Code du travail - Annoté et commenté en ligne

Dans la continuité des réformes précédentes, le Code du 
Travail 2012 est marqué par la quantité et la densité des 
apports nouveaux : simplification du droit du travail, 
alternance et sécurisation des parcours professionnels, 
formation professionnelle, organisation de la médecine du 
travail, comité d'entreprise européen ou encore représentativité 
ou prévention des risques professionnels. Mentionnons 
également parmi les textes complémentaires l'intégration de la 
nouvelle convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 et de 
son règlement ainsi que celle du 19 juillet 2011 relative au 
contrat de sécurisation professionnelle. Rigoureusement à jour 
de l'abondante jurisprudence publiée depuis la dernière 
parution, le Code du travail 2012 tient compte des importants 
développements consacrés à l'application de la réforme du 
dialogue social, à la discrimination, à la prise d'acte ou encore 
à l'inaptitude. Cette 74e édition se signale enfin par une 
présentation précise et ordonnée des textes complémentaires 
qui viennent compléter la codification.

Code du travail 2012

Egalité professionnelle, santé et sécurité au travail, retraite, reclassement, dialogue social dans les TPE, formation professionnelle... Le Code du travail 2011 reste placé sous le signe d'une activité législative et réglementaire. Parmi les textes importants, mentionnons la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, la loi du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement ou encore la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social comportant certaines dispositions relatives à la fonction publique. Rigoureusement à jour de l'abondante jurisprudence depuis la dernière parution, le Code du travail 2011 tient compte des importants développements jurisprudentiels consacrés à l'application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement ou encore à l'inaptitude. Cette 73e édition se signale enfin par une présentation précise et claire des textes complémentaires. Le Code du travail Dalloz s'impose ainsi comme la référence auprès de tous les acteurs de droit social.

Code du travail 2010

Résumé

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