Cet ouvrage constitue une première approche du droit du travail, tel qu'il est enseigné généralement en troisième année de licence en droit. La présentation par notions clef permet aux étudiants, mais également à tous ceux qui souhaitent découvrir la matière, une approche synthétique de questions parfois délicates. La 5e édition de cet ouvrage, à jour de la loi de simplification du droit du 17 mai 2011, continue de situer le droit du travail dans son contexte historique tout en suivant de près l'actualité jurisprudentielle, toujours très fournie en droit du travail. Des références bibliographiques et des renvois internes appropriés ainsi qu'un index facilitent la lecture et les possibilités d'approfondir certains sujets.

Droit du travail

Egalité professionnelle, santé et sécurité au travail, retraite, reclassement, dialogue social dans les TPE, formation professionnelle... Le Code du travail 2011 reste placé sous le signe d'une activité législative et réglementaire. Parmi les textes importants, mentionnons la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites, la loi du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement ou encore la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social comportant certaines dispositions relatives à la fonction publique. Rigoureusement à jour de l'abondante jurisprudence depuis la dernière parution, le Code du travail 2011 tient compte des importants développements jurisprudentiels consacrés à l'application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement ou encore à l'inaptitude. Cette 73e édition se signale enfin par une présentation précise et claire des textes complémentaires. Le Code du travail Dalloz s'impose ainsi comme la référence auprès de tous les acteurs de droit social.

Code du travail 2011

Formation professionnelle, accès à l’emploi des travailleurs handicapés,  contrats aidés, contrat de transition professionnelle… le code du travail 2010 est une fois encore riche en nouveautés législatives et réglementaires…Les importantes décisions consacrées à l’application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement moral, de la prise d’acte ou à l’inaptitude constituent également la richesse de cette nouvelle édition du code du travail. Cette édition, dans la lignée des précédentes, se signale par sa rigueur  juridique, l’abondance de ses annotations jurisprudentielles et par son appendice présenté dans un souci de clarté et de précision.

Code du travail 2010

Cette 66e édition du code du travail est à nouveau placée sous le signe d'une importante activité législative. A noter tout particulièrement les nouvelles " lois Fillon " : tout d'abord la réforme des retraites du 21 août 2003 qui a modifié les conditions de mise à la retraite et à l'épargne retraite, puis la loi de 2004 sur la formation professionnelle et le dialogue social. Cette dernière affecte profondément les mécanismes de la négociation collective ainsi que les règles relatives à la formation professionnelle " tout au long de la vie ". A noter également de nouvelles dispositions en matière de prévention des risques technologiques et naturels, celles sur l'initiative économique (loi du 1er août 2003) - avec la création d'un congé ou temps partiel pour la création d'entreprise - et la mise en place du contrat insertion-revenu minium d'activité (loi du 18 décembre 2003). Plusieurs ordonnances de 2004 sont également venues simplifier certaines formalités à la charge des employeurs. Cette nouvelle édition du Code du travail Dalloz garde les caractéristiques qui en font un outil indispensable : rigueur dans l'intégration des textes officiels, richesse des mises à jour et refontes des annotations de jurisprudence. Sans oublier la présence d'un Appendice volumineux permettant de retrouver les textes complémentaires indispensables à la matière.

Code du travail

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau.
Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions.
L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Emplois d’avenir, harcèlement sexuel, simplification du droit et allègement des démarches administratives, mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : le code du travail reste placé sous le signe d’une intense activité législative et réglementaire. Mentionnons également parmi les textes complémentaires l’intégration de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur la sécurisation de l’emploi. Le dernier texte intégré et consolidé, présenté en Addendum, est la loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération. Une abondante jurisprudence rendue depuis la dernière publication retrace les importants développements consacrés notamment à l’inaptitude, au temps de travail, à l’égalité professionnelle, et toujours ceux relatifs aux élections professionnelles et à la représentativité syndicale. NOUVEAU ! La Rédaction du Code vous propose, entre deux éditions imprimées, un service d’actualisation : une lettre numérique bimestrielle présentant l’ensemble de la législation nouvelle consolidée et la jurisprudence la plus récente. Pour en bénéficier, il vous suffit de vous inscrire sur le site Codes rouges. Offre réservée aux acheteurs du format papier : Vous recevrez gratuitement la mise à jour de votre Code du travail intégrant notamment la loi relative à la sécurisation de l'emploi et ses décrets d'application.

Code du travail 2013

A jour notamment de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021, des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ainsi que des nouvelles modalités d'emploi des salariés étrangers Code du travail 2021-2022, découvrez les plus de la nouvelle édition : Présentation des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (et à la sortie de crise) sous les articles concernés et en Appendice ; Table alphabétique générale complète ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; Le Code du travail Dalloz présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réformes des dispositifs d'activité partielle, de l'assurance chômage et de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés sont maintenant effectives. et cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension. Ce Code est à jour notamment : de la réforme de l'assurance chômage applicable depuis le 1er juillet 2021 ; des dispositions successives relatives à l'activité partielle de droit commun et à l'activité partielle de longue durée (APLD) ; des nouvelles obligations de l'employeur relatives à l'index égalité professionnelle ; des dispositions relatives aux aides à l'embauche de jeunes et à l'apprentissage ; des nouvelles modalités applicables à l'emploi de salariés étrangers.

Code du travail - Annoté

Par ces mélanges, les collègues et amis du Professeur Jean Mouly ont souhaité lui rendre hommage au moment où il vient de cesser ses activités d' enseignement. Cet ouvrage est le reflet fidèle de l' oeuvre doctrinale du dédicataire, principalement consacrée au droit du travail et marquée plus récemment par l' empreinte des droits fondamentaux. Spécialiste reconnu de sa discipline, le professeur Jean Mouly a également publié de nombreux écrits en droit civil, et notamment en droit civil des obligations où la rigueur de son raisonnement et son souci de la cohérence juridique ont été particulièrement appréciés. Ces qualités justifient amplement le titre retenu pour cet hommage.

Voyage au bout de la logique juridique - Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly

Les plus de l'édition 2019 : - La loi Avenir Professionnel et ses décrets d'application ; - A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2019 ; - Table alphabétique générale complète ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions représentatives du personnel (selon sa pertinence) ; - Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative à la durée du travail (selon sa pertinence) ; - En bonus : mise à jour mensuelle par newsletter. L'édition du Code du travail 2019 présente l'ensemble du droit applicable aux relations de travail et s'impose comme la référence aux acteurs du droit social. Les réforme du Code du travail induite par les ordonnances Macron et la loi Avenir Professionnel sont maintenant effectives. Cette nouvelle édition permet à tout acteur du droit du travail leur appréhension.

Droit du travail

Résumé

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