Traité sur l'Union européenne (6e édition)

Publié par LexisNexis, le 20 août 2015

376 pages

Résumé

L'objectif de ce Recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : Le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 201 2, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l'Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : tels qu'ils résultent du traité de Lisbonne du 13 décembre 2007

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG

Union européenne communauté européenne

Traité sur l'Union européenne ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Traité sur l'Union Européenne ; traité sur le fonctionnement de l'Union Européenne ; charte des droits fondamentaux ; traités MES et SCG (édition 2016/2017)

Les accords internationaux de l'Union européenne

Services financiers : Suisse et Union européenne

Traité sur l'Union européenne

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