Les objectifs temporels des règles de droit international privé

Cet ouvrage présente sous forme synthétique les notions essentielles du droit.
Sont envisagés, d'abord, les éléments généraux que constituent les sources du droit (traité, loi, jurisprudence, coutume) et ses principales divisions (droit civil, constitutionnel, commercial, communautaire...). 
Sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes, dans leur activité (patrimoine, propriété, contrat, responsabilité...) et devant la justice (les tribunaux, le procès, les saisies).

Introduction générale au droit (12e édition)

Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et particulièrement claire, les notions essentielles du droit. Sont exposés, d'abord, le fondement et les sources du droit - traités, lois et règlements, jurisprudence, coutume - et les principales divisions - droit civil, commercial, constitutionnel, communautaire. Sont étudiées ensuite les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes dans leur activité - patrimoine, propriété, contrat, responsabilité - et devant la justice - les tribunaux, le procès, les saisies. Cette initiation aux données fondamentales s'adresse en premier lieu à l'étudiant en droit. Elle rendra aussi de précieux services à tous ceux qui veulent découvrir la signification du droit.

Introduction générale au droit

Le droit n'est pas seulement un catalogue des droits subjectifs ou prérogatives accordées à telle ou telle personne mais d'abord un ensemble de règles normatives qui déterminent l'existence de ces mêmes droits et leur mise en oeuvre.
Ce mémento présente donc, de façon synthétique, ce qu'est la règle de droit, son fondement, les grandes divisions du droit et ses sources. Puis sont ensuite exposées les conséquences qui s'en déduisent pour les personnes dans leur activité en terme de patrimoine, contrat, propriété ou de responsabilité et devant la justice avec le procès et l'exécution de la décision.

Introduction générale au droit ; le droit objectif, les droits subjectifs (11e édition)

Divorce

L'évolution du droit de la famille s'est considérablement accélérée ces dernières années par la conjonction de deux phénomènes : la diversité des formes de vie familiale contemporaines et le renouvellement des sources de la discipline. Le législateur français s'est adapté aux nouveaux modes de conjugalité, à l'augmentation des naissances d'enfants hors mariage, à l'inflation des séparations, mais aussi aux recompositions familiales. Le législateur a également entendu les revendications des couples de même sexe désirant accéder à la parenté. Le libéralisme est aussi à l'origine d'un changement des modes de régulation de,la famille. La contractualisation du droit de la famille voisine avec sa dejudiciarisation. Et, lorsque le juge intervient, il doit fréquemment arbitrer entre la législation française et le respect des droits fondamentaux des intéressés. Jadis bastion du législateur français, le droit de la famille est désormais grandement influencé par les normes supranationales, spécialement le droit européen, qu'il s'agisse de celui de l'Union européenne ou du Conseil de l'Europe. Cette nouvelle donne est particulièrement visible lorsque les familles sont elles-mêmes internationales et que le règlement de leurs différends exige l'assimilation préalable du droit international privé. Au-delà d'une intégration des évolutions textuelles et jurisprudentielles, cette nouvelle édition reflète le renouvellement de la famille et son droit. Outre le droit interne - civil et non civil - de la famille, elle expose les droits fondamentaux et le droit international privé. Désormais coécrit à quatre mains, l'ouvrage offre ainsi une vision complète du droit de la famille. Destiné aux étudiants des Facultés de droit, cet ouvrage offre un exposé clair et raisonné de cette partie essentielle du programme de droit civil. Il peut également être lu avec profit par tous ceux qui participent à la mise en oeuvre du droit de la famille.

Droit de la famille

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un deuxième temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Les objectifs temporels des règles de droit international privé

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