Code de la propriété intellectuelle - Traités, lois et règlements

Publié par Bruylant (Emile), le 06 novembre 2013

473 pages

Résumé

A l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété intellectuelle est foisonnant. En l'espèce, ce foisonnement résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont en effet régis par des dispositions de droit international, communautaire, européen (non-communautaire), benelux et belge. Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d'un recueil des principaux textes applicables en Belgique. Tel est l'objectif de ce code de la propriété intellectuelle qui rassemble la législation de base à l'attention des étudiants en droit. Le format maniable de ce volume et l'ajout d'une table des matières pour les principales sources en fera également un outil précieux pour tous ceux qui doivent constamment se référer à ces textes dans leur pratique. Ce recueil contribuera aussi à faire connaître aux spécialistes étrangers le droit applicable sous nos latitudes.

Profils de la création

Les droits intellectuels, entre autres droits - Intersections, interactions et interrogations

Code de la propriété intellectuelle - Traités, lois et règlements

Droit des jeux de hasard

Code de la propriété intellectuelle 2011 - Traités, lois et règlements

Droit des médias : presse, audiovisuel et Internet

Google et les nouveaux services en ligne ; impact sur l'économie du contenu et questions de propriété intellectuelle

Droit D'Auteur Et Copyright

Critiques