Droit du travail - Relations collectives

Les mots sont vecteurs de concepts, véhiculent des notions auxquelles des normes, dans le champ que labourent les juristes, font cortège. Ces mots du droit nourrissent des vocabulaires, suscitent des débats, alimentent parfois crispations, tensions et contentieux. Quelle interprétation en retenir ? Quelles conséquences leur attacher ? Renvoient-ils à un corpus normatif déjà identifié ? 
Supposent-ils d'en forger un, bâti ex nihilo ? Ces questions valent dans tous les compartiments du droit. Elles jaillissent au quotidien en droit du travail. Elles touchent souvent aux principes qui l'animent, qu'ils intéressent directement le salarié, à commencer par ceux touchant aux exigences de dignité ou d'égalité ou au droit au respect de la vie privée, ou qu'ils concernent l'entreprise, préoccupée de compétitivité et, le cas échéant, d'éventuels engagements de sa responsabilité ou de celle de ses dirigeants. Les interrogations qu'emportent les mots du droit dans le champ du droit du travail ne sont pas limitées au cercle précédent. Les cadres dans lesquels il se déploie connaissent leur lot de questions lorsque viennent dans le débat l'établissement, le groupe ou l'UES. Les acteurs de la pièce travailliste ne sont pas en reste, qu'il s'agisse de l'employeur, du salarié ou des partenaires sociaux, s'essayant à la démocratie sociale. Les contrats qu'ils concluent ne suscitent pas moins de controverses lorsqu'il est traité, au temps de leur exécution, de durée du travail, de restructuration ou d'accord d'adaptation, ou, au temps de leur dissolution, de cause réelle et sérieuse, de force majeure ou d'accord réputé non écrit. Définir, clarifier, préciser, construire, telle est l'ambition d'un ouvrage dans lequel chacun trouvera matière à réflexion et action. 
Avec les contributions de Bernard Bossu, Jean-François Cesaro, Damien Chatard, Damien Chenu, Lydie Dauxerre, Laurent Drai, Grégoire Duchange, Bernard Gauriau, Charles Guyon, Henri Guyot, Cécile Hablot, Emeric Jeansen, Thibault Lahalle, Agnès Martinel, Arnaud Martinon, Yannick Pagnerre, Renaud Salomon, Arnaud Teissier, Pierre-Yves Verkindt.

Notions et normes en droit du travail

La durée et l'aménagement du temps de travail dans l'Union européenne - [actes du colloque

La négociation collective est un art. Elle est aussi une science : celle de l'organisation, sur un mode contractuel, des rapports sociaux. Même si elle peut trouver application fort au delà des seules relations de travail subordonnées, celles-ci lui ont offert creuset et lieux d'expérimentation. A la dynamique du contrat collectif, le champ laissé par les pouvoirs publics varie au fil des ans. Mais la tendance à son déploiement est aujourd'hui avérée. La place de la négociation collective parmi les sources du droit du travail doit être mesurée, en droit interne et en droit communautaire, sachant que la négociation - qui n'a point toujours un accord pour résultat - peut se déployer dans des cadres variables, celui que forme un groupe de sociétés n'étant pas nécessairement le plus facile à appréhender. A la convention ou l'accord conclu, reste à subir l'épreuve la plus redoutable, celle du temps. Né d'une série de travaux et conférences organisés, sur le thème de la négociation collective, par le Laboratoire de droit social de l'Université Panthéon-Assas (Paris 11), cet ouvrage rassemble les contributions de Gérard Couturier, Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Françoise Favennec-Héry, Jean-Michel Olivier, Antoine Mazeaud et Bernard Teyssié, Professeurs à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

La négociation collective

Les atouts du code : une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; d'importantes notices bibliographiques organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : la loi n° 2010.499 du 18 mai 2010 visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement ; la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie ; le décret n° 2010-155 du 19 février 2010 relatif au fonda paritaire de sécurisation des parcours professionnels, le décret n° 2009-1442 du 25 novembre 2009 relatif au contrat unique d'insertion.

Code du travail 2011

Les atouts du code : des annotations jurisprudentielles sous les articles du nouveau Code du travail ; d'importantes notices bibliographique organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Les nouveautés : le nouveau Code du travail a connu, depuis le 1er mai 2008, plusieurs modifications. Y ont été notamment intégrés : les décrets n° 2008-439 et 2008-440 du 7 mai 2008 relatifs à l'implication des salariés dans la société coopérative européenne ; le décret n° 2008-467 du 19 mai 2008 relatif au CHSCT d'un établissement à risque, la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 relative à la lutte contre les discriminations ; la loi n° 2008-561 du 7 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile.

Code du travail 2009

Code de droit social europeen

Les atouts du code : une présentation ordonnée de la jurisprudence sous les articles du Code du travail ; d'importantes annexes organisées conformément à l'architecture du nouveau code. Parmi les nouveautés : le décret du 4 mai 2012 relatif au traitement de données à caractère personnel mis en oeuvre pour la gestion du contrat unique d'insertion ; le décret du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante ; le décret du 19 avril 2012 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des substances et mélanges ; le décret du 11 avril 2012 relatif à l'apprentissage dans les entreprises de travail temporaire ; le décret du 23 mars 2012 relatif à la modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel ; la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives ; le décret du 9 mars 2012 portant modification des dispositions du Code du travail relatives aux conditions d'attribution de l'allocation spécifique de chômage partiel ; le décret du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail.

Code du travail 2013

Textes à jour au 1er juillet 2021.

Cette 37e édition intègre notamment :

L'ordonnance du 23 juin 2021 relative au recouvrement, à l'affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage ;
Le décret du 28 mai 2021 relatif à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle ;
Le décret du 19 mai 2021 relatif au congé de reclassement ;
Le décret du 10 mai 2021 relatif à l'allongement et à l'obligation de prise d'une partie du congé de paternité et d'accueil de l'enfant ;
Le décret du 29 avril 2021 fixant les taux et les montants des rémunérations versées aux stagiaires de la formation professionnelle ;
L'ordonnance du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation ;
Le décret du 31 mars 2021 relatif à l'emploi d'un salarié étranger ;
Le décret du 10 mars 2021 relatif aux mesures visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et portant application de l'article 244 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021.

Droit du travail - Relations collectives

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