Federalisme Et Federation En France. Histoire D'Un Concept Impossible ?

" Casimir, le constipé " ; " Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain ", " Général rebelle, bradeur de l'Empire, paranoïaque à délire intermittent " : ces diverses apostrophes adressées au chef de l'Etat furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs – citoyens ou journalistes – condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d'opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d'archives. Il met notamment à jour l'épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l'homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte judiciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d'extrême droite, " ennemis " du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République – la République injuriée –, de révéler la permanence d'une guerre civile larvée dans l'histoire politique française contemporaine.

La République injuriée - Histoire des offenses au chef de l'Etat de la IIIe à la Ve République

En France comme à l'étranger, de la crise des Gilets jaunes et de l'affaire Benalla, au Brexit en passant par les péripéties toujours renouvelées de la présidence Trump, il n'est pas d'évènement politique, grand ou petit, qui n'ait eu sa composante institutionnelle dans l'actualité politique de l'année qui vient de s'écouler. Ouvrage collectif. fruit de la réflexion propre au temps universitaire mise au service de l'actualité, ce premier volume de L'Etat de la Constitution propose un état des lieux de la Constitution en France et dans le monde pour l'année 2018-2019, en recueillant une grande partie des billets publiés dans le blog de Jus Politicum (JP Blog) durant cette période. Crise des Gilets jaunes, affaire Benalla, privatisation d'Aéroports de Paris, etc. Dans l'actualité politique, il n'est pas d'événement politique, grand ou petit, qui n'ait sa composante m institutionnelle. Il manquait, chaque année, un "état des lieux" de la constitution en France et dans le monde.

L'Etat de la Constitution 2018-2019 - Les billets du blog Jus Politicum

Refonder l'université

Après la réforme LRU d'août 2007 et les nombreuses réactions qu'elle a suscitées au printemps 2009, la récente décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010 est l'occasion d'enrichir le débat sur les libertés universitaires. Cet ouvrage dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de liberté académique, elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'Université. Il en décrit également les principales garanties juridiques, que ce soient le principe d'indépendance des professeurs ou les " franchises universitaires ". Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent aujourd'hui la liberté académique. Ce livre qui s'inquiète de l'indifférence manifestée par les élites politiques et administratives françaises à l'égard de l'Université, s'adresse au monde universitaire, enseignants, chercheurs, étudiants.

Les libertés universitaires à l'abandon ? - Pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique

À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l'ouvrage examine, d'une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l'idée d'université moderne, et d'autre part, deux évènements historiques  ?  le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France - au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l'ouvrage porte sur les menaces actuelles à l'encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l'apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l'utilisation abusive d'internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».

Le savoir en danger : menaces sur la liberté académique

« Casimir, le constipé » ; « Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain », « Général rebelle, bradeur de l'Empire, paranoïaque à délire intermittent » : ces diverses apostrophes adressées au chef de l'État furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs - citoyens ou journalistes - condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d'opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d'archives. Il met notamment à jour l'épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l'homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte judiciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d'extrême droite, « ennemis » du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République - la République injuriée -, de révéler la permanence d'une guerre civile larvée dans l'histoire politique française contemporaine.

La République injuriée

L'Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas - Paris II) organise régulièrement des colloques, des tables rondes ou des séminaires dont l'objectif est de maintenir vivante une réflexion " théorique " sur le droit et d'organiser un lieu de dialogue entre juristes et philosophes. L'Annuaire de l'Institut Michel Villey a pour vocation principale de publier les travaux qui sont issus de ces manifestations. L'objet de cette publication est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Le deuxième volume de L'Annuaire comprend les actes du colloque " L'équité et ses métamorphoses ", ceux du colloque " Montesquieu et la civilité ", ainsi qu'un article de Johann Chapoutot sur " La réception du droit romain sous le IIIe Reich " et un article de Jean-François Kervégan intitulé " Une défense du positivisme juridique ".

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 2, 2010

PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN 

TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES. 

DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE. 

TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL. 

TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION

Federalisme Et Federation En France. Histoire D'Un Concept Impossible ?

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