Refonder l'université

Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes. La question classique du droit de vote et d'éligibilité, aujourd'hui puissamment mise en cause du fait de l'abstention et, plus largement, de la crise de la représentation. L'enjeu du lien entre la citoyenneté et les différentes communautés - la petite cité, l'Etat, l'Europe - d'appartenance, l'essentiel est-il affaire de résidence, de nationalité, d'autre chose ? Mais être citoyen n'est pas seulement une question de bulletin glissé dans une urne ou de papiers d'identité, on peut également l'aborder dans sa dimension comportementale. Le "bon citoyen" : peut-on ou doit-on exiger de lui un comportement civique ? Le "mauvais citoyen" : envisage-t-on de le mettre en cause parce qu'il commet des incivilités ou, plus grave, des actes méritant des sanctions pénales (privation de droits civiques) ou civiques (déchéance de nationalité) ?

La citoyenneté comme appartenance au corps politique

L'Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas - Paris II) organise régulièrement des colloques, des tables rondes ou des séminaires dont l'objectif est de maintenir vivante une réflexion " théorique " sur le droit et d'organiser un lieu de dialogue entre juristes et philosophes. L'Annuaire de l'Institut Michel Villey a pour vocation principale de publier les travaux qui sont issus de ces manifestations. L'objet de cette publication est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Le deuxième volume de L'Annuaire comprend les actes du colloque " L'équité et ses métamorphoses ", ceux du colloque " Montesquieu et la civilité ", ainsi qu'un article de Johann Chapoutot sur " La réception du droit romain sous le IIIe Reich " et un article de Jean-François Kervégan intitulé " Une défense du positivisme juridique ".

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 2, 2010

L'Union européenne s'est donnée pour défi de se doter d'une " Constitution": celle-ci marquera-t-elle une étape décisive de son histoire? Un projet de "traité constitutionnel" a été élaboré par la "Convention sur l'avenir de l'Europe", qui s'est réunie à Bruxelles de février 2002 à juin 2003, sous la présidence de Valéry Giscard d'Estaing. Que dire de la dénomination (Constitution/Traité) donnée à ce texte? Quel en est le contenu? Quels en sont les enjeux? Quelle en est la portée? Cet ouvrage s'attache à répondre à ces questions, en proposant un bilan critique des travaux de la Convention. Ce bilan présente une double originalité. Il est dressé par des universitaires et des chercheurs travaillant dans deux pays qui ont, depuis l'origine, joué un rôle moteur dans la construction européenne: l'Allemagne et la France. En outre, il est établi par des spécialistes de trois disciplines: l'économie, le droit et la science politique. Cette association, inédite sur le sujet, offre un autre éclairage sur la question européenne, en ce qu'elle induit une "politisation" des questions institutionnelles. En effet, parler de la Constitution de l'Europe, c'est évoquer le défi majeur auquel l'Union est désormais confrontée: celui de faire coïncider, à l'échelle d'une Union élargie à 25 membres, gouvernementalité et principe démocratique dans un cadre institutionnel renouvelé. Il ne suffit pas de vouloir l'Europe, encore faut-il être en mesure de savoir quelle Europe nous voulons faire. Les spécialistes comme les citoyens intéressés trouveront ici matière à réflexion sur cet enjeu majeur.

L'Europe en voie de constitution - Pour un bilan critique des travaux de la Convention

Après la réforme LRU d'août 2007 et les nombreuses réactions qu'elle a suscitées au printemps 2009, la récente décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010 est l'occasion d'enrichir le débat sur les libertés universitaires. Cet ouvrage dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de liberté académique, elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'Université. Il en décrit également les principales garanties juridiques, que ce soient le principe d'indépendance des professeurs ou les " franchises universitaires ". Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent aujourd'hui la liberté académique. Ce livre qui s'inquiète de l'indifférence manifestée par les élites politiques et administratives françaises à l'égard de l'Université, s'adresse au monde universitaire, enseignants, chercheurs, étudiants.

Les libertés universitaires à l'abandon ? - Pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique

À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l'ouvrage examine, d'une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l'idée d'université moderne, et d'autre part, deux évènements historiques  ?  le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France - au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l'ouvrage porte sur les menaces actuelles à l'encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l'apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l'utilisation abusive d'internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».

Le savoir en danger : menaces sur la liberté académique

L’Annuaire de l’Institut Michel Villey a pour vocation de publier les différents travaux qui sont issus des manifestations organisées par l’Institut. Son objet est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Au-delà de la théorie du droit, aujourd’hui dominante, il importe en effet de ne pas délaisser un espace s’étendant, sans frontière nette, de l’histoire des doctrines en matière de philosophie du droit à l’étude (sur la longue durée) de la culture des juristes en passant par la réflexion sur la pratique contemporaine du droit. 
Le troisième volume de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey comprend les actes du colloque « Civilité classique » que l’Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec le centre de recherches « Formes et Idées de la Renaissance aux Lumières » (Université Sorbonne Nouvelle) et avec le soutien de la chaire « philosophie politique » de l’Institut universitaire de France, les 17 et 18 juin 2010. Il contient également les actes du colloque « John Selden (1584-1654), juriste européen » que l’Institut Michel Villey a consacré les 24 et 25 juin 2010 à ce grand juriste anglais. Il se clôt sur un article de Mikhaïl Xifaras portant sur les fictions juridiques.

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 3, 2011

En 1931, à une époque où la République de Weimar subit une sévère crise non seulement économique mais aussi politique, Carl Schmitt publie un essai Le gardien de la Constitution - non encore traduit en français - dans lequel il voit dans le Président du Reich la seule autorité qui peut sauver la Constitution de Weimar. Son essai est en même temps une critique en règle de la justice constitutionnelle et du contrôle juridictionnel de la Constitution. À la lecture de cet essai, son collègue autrichien, Hans Kelsen, récemment arrivé à l'Université de Cologne, réagit avec vigeur en rédigeant une brochure tout aussi polémique, dénommée " Qui doit être la gardien de la Constitution ? ", par ailleurs traduite il y a peu en français. Il réfute longuement la thèse schmittienne et se livre à une défense rigoureuse de l'idée même du contrôle de constitutionnalité des actes de l'État. Telle est la controverse sur le gardien de la Constitution qui a opposé, pour la première et la dernière fois, deux juristes dont on s'accorde à dire qu'ils ont marqué leur époque et leur discipline. Dans les actes du présent colloque, tenu à Berlin (au Centre Marc Bloch) le 21 juin 2006, les participants examinent les questions de théorie constitutionnelle soulevées par cette controverse qui demeure d'une parfaite actualité. Parmi les questions traitées, l'une des plus vives est et demeure celle consistant à concilier la justification du pouvoir ici confié aux juges avec celle de la démocratie. La publication de ce volume donne donc l'occasion pour le public français qui ne connaît pas forcément le détail de cette polémique de prendre connaissance des divers enjeux naissant de l'introduction du contrôle juridictionnel des lois dans les démocraties européennes modernes. Avec la participation de Renaud Baumert, Olivier Beaud, Matthias Jestaedt, Arme/ Le Divellec, Oliver Lepsius, Pasquale Pasquino, Christoph Schônberger et Michel Troper.

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