À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l'ouvrage examine, d'une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l'idée d'université moderne, et d'autre part, deux évènements historiques  ?  le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France - au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l'ouvrage porte sur les menaces actuelles à l'encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l'apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l'utilisation abusive d'internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».

Le savoir en danger : menaces sur la liberté académique

Federalisme Et Federation En France. Histoire D'Un Concept Impossible ?

PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN 

TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES. 

DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE. 

TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL. 

TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION

La puissance de l'Etat

Dans cette troisième édition largement refondue et complétée par l'étude de la crise due à la Covid ("état d'urgence sanitaire"), le présent ouvrage s'attache non seulement à analyser le régime juridique des états d'urgence sécuritaire et sanitaire, mais aussi et surtout à mettre en lumière leur capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence se conçoit comme un régime d'exception qui se substitue provisoirement au droit commun. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux droits et libertés des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles. Si la perspective de ce livre se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse approfondie de la réglementation qui déploie les états d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de leurs fondements juridiques. Cette nouvelle édition s'efforce également de dresser le bilan de l'application durable des régimes d'exception sécuritaire et sanitaire à partir d'une étude des diverses lois de prorogation ou de création de régimes transitoires et de la jurisprudence constitutionnelle. Enfin la description et l'explication des régimes juridiques sont animées par le souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d'Algérie à la gestion de la crise de la Covid-19, l'histoire de la IV République et de la V République et celle de l'état d'urgence apparaissent comme s'éclairant mutuellement.

L'état d'urgence sécuritaire et sanitaire - Etude constitutionnelle, historique et critique

Droit public Catégorie B - Préparation au concours Rédacteur territorial

" Casimir, le constipé " ; " Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain ", " Général rebelle, bradeur de l'Empire, paranoïaque à délire intermittent " : ces diverses apostrophes adressées au chef de l'Etat furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs – citoyens ou journalistes – condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d'opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d'archives. Il met notamment à jour l'épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l'homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte judiciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d'extrême droite, " ennemis " du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République – la République injuriée –, de révéler la permanence d'une guerre civile larvée dans l'histoire politique française contemporaine.

La République injuriée - Histoire des offenses au chef de l'Etat de la IIIe à la Ve République

En 1931, à une époque où la République de Weimar subit une sévère crise non seulement économique mais aussi politique, Carl Schmitt publie un essai Le gardien de la Constitution - non encore traduit en français - dans lequel il voit dans le Président du Reich la seule autorité qui peut sauver la Constitution de Weimar. Son essai est en même temps une critique en règle de la justice constitutionnelle et du contrôle juridictionnel de la Constitution. À la lecture de cet essai, son collègue autrichien, Hans Kelsen, récemment arrivé à l'Université de Cologne, réagit avec vigeur en rédigeant une brochure tout aussi polémique, dénommée " Qui doit être la gardien de la Constitution ? ", par ailleurs traduite il y a peu en français. Il réfute longuement la thèse schmittienne et se livre à une défense rigoureuse de l'idée même du contrôle de constitutionnalité des actes de l'État. Telle est la controverse sur le gardien de la Constitution qui a opposé, pour la première et la dernière fois, deux juristes dont on s'accorde à dire qu'ils ont marqué leur époque et leur discipline. Dans les actes du présent colloque, tenu à Berlin (au Centre Marc Bloch) le 21 juin 2006, les participants examinent les questions de théorie constitutionnelle soulevées par cette controverse qui demeure d'une parfaite actualité. Parmi les questions traitées, l'une des plus vives est et demeure celle consistant à concilier la justification du pouvoir ici confié aux juges avec celle de la démocratie. La publication de ce volume donne donc l'occasion pour le public français qui ne connaît pas forcément le détail de cette polémique de prendre connaissance des divers enjeux naissant de l'introduction du contrôle juridictionnel des lois dans les démocraties européennes modernes. Avec la participation de Renaud Baumert, Olivier Beaud, Matthias Jestaedt, Arme/ Le Divellec, Oliver Lepsius, Pasquale Pasquino, Christoph Schônberger et Michel Troper.

La controverse sur "le gardien de la constitution" et la justice constitutionnelle

L'Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas - Paris II) organise régulièrement des colloques, des tables rondes ou des séminaires dont l'objectif est de maintenir vivante une réflexion " théorique " sur le droit et d'organiser un lieu de dialogue entre juristes et philosophes. L'Annuaire de l'Institut Michel Villey a pour vocation principale de publier les travaux qui sont issus de ces manifestations. L'objet de cette publication est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Le deuxième volume de L'Annuaire comprend les actes du colloque " L'équité et ses métamorphoses ", ceux du colloque " Montesquieu et la civilité ", ainsi qu'un article de Johann Chapoutot sur " La réception du droit romain sous le IIIe Reich " et un article de Jean-François Kervégan intitulé " Une défense du positivisme juridique ".

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 2, 2010

Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l'état d'urgence fut prorogé à six reprises avant de prendre fin le 1er novembre 2017.
Dans cette deuxième édition largement actualisée, le présent ouvrage s'attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l'histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence relève en effet d'une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déploient l'état d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de son fondement législatif, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée. Cette édition s'efforce également de dresser le bilan de cette prolongation sans précédent de l'état d'urgence à partir d'une étude des diverses lois de prorogation et de la jurisprudence constitutionnelle et d'en mesurer le legs, à l'aide d'un début d'approche comparatiste.
La démarche s'accompagne enfin d'un souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique, tant il est vrai que l'histoire de la République et celle de cet état d'exception semblent s'éclairer mutuellement.

L'état d'urgence ; une étude constitutionnelle, historique et critique (2e édition)

L’Annuaire de l’Institut Michel Villey a pour vocation de publier les différents travaux qui sont issus des manifestations organisées par l’Institut. Son objet est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Au-delà de la théorie du droit, aujourd’hui dominante, il importe en effet de ne pas délaisser un espace s’étendant, sans frontière nette, de l’histoire des doctrines en matière de philosophie du droit à l’étude (sur la longue durée) de la culture des juristes en passant par la réflexion sur la pratique contemporaine du droit. 
Le troisième volume de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey comprend les actes du colloque « Civilité classique » que l’Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec le centre de recherches « Formes et Idées de la Renaissance aux Lumières » (Université Sorbonne Nouvelle) et avec le soutien de la chaire « philosophie politique » de l’Institut universitaire de France, les 17 et 18 juin 2010. Il contient également les actes du colloque « John Selden (1584-1654), juriste européen » que l’Institut Michel Villey a consacré les 24 et 25 juin 2010 à ce grand juriste anglais. Il se clôt sur un article de Mikhaïl Xifaras portant sur les fictions juridiques.

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 3, 2011

À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l'ouvrage examine, d'une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l'idée d'université moderne, et d'autre part, deux évènements historiques  ?  le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France - au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l'ouvrage porte sur les menaces actuelles à l'encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l'apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l'utilisation abusive d'internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».

Le savoir en danger - Menaces sur la liberté académique

En France comme à l'étranger, de la crise des Gilets jaunes et de l'affaire Benalla, au Brexit en passant par les péripéties toujours renouvelées de la présidence Trump, il n'est pas d'évènement politique, grand ou petit, qui n'ait eu sa composante institutionnelle dans l'actualité politique de l'année qui vient de s'écouler. Ouvrage collectif. fruit de la réflexion propre au temps universitaire mise au service de l'actualité, ce premier volume de L'Etat de la Constitution propose un état des lieux de la Constitution en France et dans le monde pour l'année 2018-2019, en recueillant une grande partie des billets publiés dans le blog de Jus Politicum (JP Blog) durant cette période. Crise des Gilets jaunes, affaire Benalla, privatisation d'Aéroports de Paris, etc. Dans l'actualité politique, il n'est pas d'événement politique, grand ou petit, qui n'ait sa composante m institutionnelle. Il manquait, chaque année, un "état des lieux" de la constitution en France et dans le monde.

L'Etat de la Constitution 2018-2019 - Les billets du blog Jus Politicum

Refonder l'université

A partir de documents peu connus, ce livre propose une analyse très précise de la position de Carl Schmitt sur la République de Weimar au moment où celle-ci entre dans une crise fatale en 1932.
Schmitt est alors un penseur influent qui peut mettre en oeuvre sa théorie de la crise. L'analyse de sa pensée au travers de ses textes et interventions montre que, contrairement à ce qu'il a pu affirmer ensuite, Schmitt n'a aucunement cherché à sauver la République de Weimar. Sans être alors dans le camp nazi, il était incontestablement partisan d'une solution autoritaire pour instaurer un Etat fort et conservateur.
Au travers de ce livre, c'est la pensée d'un auteur important qui est exposée mais aussi le problème plus général de l'attitude du " légiste " face à la perspective d'un coup d'Etat.

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