SUBSTANCES VENENEUSES. - Listes et exonérations, textes législatifs et réglementaires

Publié par Journal Officiel, le 01 février 1998

323 pages

Résumé

Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R.5149 du Code de la Santé Publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R.5152 du Code de la Santé Publique, les substances stupéfiantes, les substances psychotropes, les substances inscrites sur la liste I et II définies à l'article R.5204 du Code de la Santé Publique, et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière, les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques, l'un par dénomination commune internationale ou française des substances, l'autre par dénomination chimique lorsque la dénomination commune internationale ou française n'existe pas, permettent d'identifier rapidement une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants.

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