La convention européenne des droits de l'homme

Laurence Burgorgue-Larsen

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 20 novembre 2012

220 pages

Résumé

Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l’homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits « matériels ». Après une introduction qui entend présenter tant la naissance et l’évolution du système conventionnel que les défis importants auxquels il est confronté, plus de cinquante ans de jurisprudence sont analysés à la fois de façon concise et effective. Cet ouvrage s’adresse tant aux étudiants qu’aux praticiens de l’univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l’homme. Le livre a été conçu afin de faciliter son maniement en tant qu’outil de travail : outre une bibliographie générale – présentant les études « classiques » sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien – chaque commentaire des droits consacrés à l’échelle conventionnelle est assorti d’une bibliographie spécialisée afin de permettre d’éventuels approfondissements de la part des lecteurs. De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. Il s’agit d’un moyen supplémentaire pour le lecteur d’identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L’ensemble est à jour au mois de septembre 2012.