Code monétaire et financier (édition 2018)

Ce Guide organisé sous formes de fiches répond à toutes les questions des patriciens sur cette technique contractuelle souvent utilisée pars les directions juridiques et les avocats dans la gestion des entreprises, leur gouvernance et l'optimisation de leur capital. Il est à jour de la loi de ratification d'avril 2018.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés

L'amour dérangé

Les pays capitalistes reconstruisent leur économie sur un espace social fracturé, où richesse et pauvreté se côtoient. Travail, logement, accès à la santé, aux loisirs... sont autant de signes d'appartenance au centre, la périphérie devient synonyme de ruptures multiples, de précarité, d'exclusion, de survie. Dans ce contexte dominé par le paradigme de la ségrégation, nombreuses sont les professions exposées à un écart croissant entre les demandes sociales urgentes et les réponses institutionnelles disponibles, écartelées entre la tendance à la pérennité et la nécessité de l'innovation. D'où, pour les salariés, le développement d'un sentiment d'impuissance, d'un désinvestissement, d'une lassitude générale... et de maladies psychosomatiques, autant d'indicateurs d'un phénomène d'épuisement professionnel. Dualisation de la société et emprise institutionnelle sont analysées ici comme deux des ressorts de ce phénomène social touchant de plus en plus les organisations. L'individu "pris" dans un système qu'il vit comme bloqué, soumis au stress permanent de la performance, ne perçoit plus d'autre issue que la fuite sous toutes ses formes...

L'épuisement professionnel. - 1, l'emprise institutionnelle

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de la gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF. La partie "Annexes" reproduit le texte intégral du RGAMF et présente une sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission aux négociations, aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi q'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.

Code monétaire et financier

Représentations sociales et pratiques quotidiennes

L'EPUISEMENT PROFESSIONNEL TOME 2

Cette 13e édition intègre notamment : la loi du 3 août 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant tes services de paiement dans le marché intérieur ; le décret du 18 avril 2018 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; l'ordonnance du 8 décembre 2017 relative à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission de titres financiers ; cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.

Textes à jour au 20 octobre 2020.
Cette 15e édition intègre notamment : Le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; L'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ; L'ordonnance du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; L'ordonnance du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres ; Cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.  Les auteurs Code commenté sous la direction de Didier Martin, avocat au barreau de Paris, avec la collaboration de : Mathieu Françon, avocat au barreau de Paris ; Caroline Houin-Bressand, professeur à l'université de Lorraine ; Caroline Kleiner, professeur à l'université de Paris ; Damien Lukacs, responsable de la Conformité pour les Services d'Investissement d'Amundi Finance et Laurent Schwebel, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, direction des affaires juridiques.

Code monétaire et financier (édition 2018)

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