Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de pension anglo-saxons. L'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 16 février 2016 devrait permettre d'assurer une plus grande sécurité et efficacité aux conventions entre actionnaires ou associés. Un examen de l'ensemble de ces questions devenait nécessaire pour permettre une rédaction éclairée des pactes. La conjugaison de l'expertise d'un professeur d'université et d'un avocat a permis de rédiger un tel guide.

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et la jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier. Il fait notamment le point sur le traitement des paiements internationaux, la réforme de la gestion collective et les nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF. La partie "Annexes" reproduit le texte intégral du RGAMF et présente une sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission aux négociations, aux informations réglementées, à la monnaie et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi q'aux obligations prudentielles et de contrôle des risques.

Code monétaire et financier

Véritable concentré de notre droit financier, le Règlement général de l'AMF commenté offre un éclairage unique sur l'ensemble de la matière, telle que modelée par la jurisprudence et les normes françaises et supranationales. Du fonctionnement des plateformes de négociation à l'admission aux négociations, des offres publiques aux offres au public en passant par l'éventail entier des interventions sur titres cotés, des prestataires spécialisés à la commercialisation d'instruments financiers, des pouvoirs du régulateur aux abus de marché, des placements collectifs aux quotas d'émission, sans oublier les multiples obligations d'information à la charge des émetteurs et de leurs dirigeants, les différents sujets sont traités de façon exhaustive et détaillée, par des spécialistes de chacune des questions abordées. Un grand nombre de décisions du régulateur et des juridictions nationales et européennes, référencées et analysées, permettent de mieux comprendre et mettre en oeuvre l'ensemble des dispositions commentées. Les annexes de l'ouvrage forment en outre un recueil unique de textes indispensables et immédiatement accessibles.

Règlement général de l'AMF commenté

Commenté par des spécialistes, ce code détaille les textes et a  jurisprudence relatifs au droit bancaire et financier Il fait  notamment le point sur le traitement des paiements  internationaux, la réforme de gestion collective et les  nouvelles procédures de sanctions devant l'ACP et l'AMF.
La  partie "Annexes" reproduit le texte intégral du règlement  général de l'Autorité des marches financiers et présente une  sélection de textes relatifs à l'offre au public et à l'admission  aux négociations, aux informations réglementées, a la monnaie  et aux moyens de paiement, à la lutte contre le blanchiment de  capitaux ainsi qu'aux obligations prudentielles et de contrôle  des risques.
L'ordonnance du ler août 2011 relative aux  OPCVM et à la modernisation du cadre juridique de la gestion  d'actifs ; le décret du 16 août 2011 relatif aux pouvoirs de  sanction de l'Autorité des marchés financiers et à la procédure  de composition administrative ; le décret du 28 juin 2011  relatif à certaines comeetences de l'Autorité de contrôle  prudentiel ; la loi du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et  financière ; le règlement général, les principales instructions et  recommandations de l'AMF ; 1000 .pages entièrement  nouvelles.

Code monétaire et financier 2012

Pascal raconte sa réclusion dans la grande maison de Marlemont entre un père tyran muet, la gouvernante Margrede qui l'enferme chaque soir dans sa chambre, et sa mère agonisante qu'on l 'empêche d'aller voir. Son crime : il a aimé Isabelle qllelque temps plus tôt, on l'a séparé d'elle et elle s'est noyée dans l'étang. Mais le jour où il parvient à voler un livre à ses bourreaux, le voici sauvé : il tue Margrede. La même nuit sa mère meurt et il fuit à travers le parc, rencontre près de l'étang un inconnu qui prétend le connaître et l'engage à écrire un livre pour être sauvé de lui-même et de son mythe. Car Pascal a inventé son drame et, pour en sortir, il en créera un autre, puis un autre encore, obsédé par le désir de retrouver un centre pour son esprit obturé par l'interdit d'une mémoire qui cherche à le maintenir dans les ténèbres de la folie. Mais si la lumière ne se fait que lentement et symboliquement à travers le livre auquel le jeune homme veut donner naissance pour briser le mur qui le sépare des réalités, elle touchera sa conscience au moyen d'un étrange souvenir : celui d'un petit garçon (lui) qui, autrefois et ailleurs, s 'est brisé le crâne, en tombant dans la cour de récréation de son école.

Le declin des jours

Représentations sociales et pratiques quotidiennes

Dans une vaste principauté d'un empire imaginaire, le nouveau souverain, âgé de quinze ans, vit sous la régence de sa mère. La politique, la Cour, les contraintes de toute sorte lui pèsent. Dans les contrées désertiques du sud, une vieille forteresse l'attire depuis son enfance. Un oncle mystérieux s'y est retiré en soldat-ermite. Le jeune prince se rend auprès de lui et y découvrira la partie de son destin qui lui échappait encore. Les intrigues enchevêtrées, les dialogues vigoureux et les passions violentes qui s'affrontent à la raison d'État s'enchaînent dans ce grand roman psychologique et historique.

Le prince dénaturé

Alexandre et Julien sont amis intimes depuis longtemps. Alexandre, qui a déjà publié plusieurs livres, entreprend un nouveau roman auquel Julien s'intéresse passionnément. Aussitôt les deux jeunes hommes décident d'un commun accord que le travail d'Alexandre sera lu et commenté au jour le jour par Julien sans que l'auteur prenne connaissance de cette analyse serrée de sa création.  Et c'est alors que, progressivement et d'une façon presque insensible, se déploie dans son ampleur secrète le pouvoir dominateur de la fiction. Alexandre et Julien sont-ils seulement deux êtres inscrits dans notre réalité ? Ou deviennent-ils à la longue des personnages de fiction pure ?  Et Lucie, cette jeune femme qui fut d'abord la maîtresse d'Alexandre avant d'entrer dans la vie de Julien, est-elle une forme de chair et de sang ? ou bien une savante transposition narrative qui prend alors le nom de Valérie ?  Et finalement, Didier Martin l'authentique auteur du roman que nous sommes en train de lire, n'a-t-il pas été malgré lui entraîné dans les replis d'une fiction à l'intérieur de laquelle il ne cesse de se perdre et de se trouver ?  Dans un continuel jeu de reflets et de mise en abîme de sa personnalité la plus violente mais la mieux dominée, le romancier nous propose un texte fascinant par sa richesse, sa patience et son objective subjectivité.

Double messieurs

Les sociétés holdings

Un riche seigneur d'Orient projette d'enlever la fille du préfet Ajmer. Mais celui-ci déjoue ses plans, et le séducteur, attiré dans une série d'embuscades, finit par se perdre dans un labyrinthe souterrain. Son esclave, le jeune Douma, invente en chemin des histoires qui embrouillent encore la réalité, une réalité qui n'est peut-être qu'un conte.L'agencement diabolique de ce roman attachant comme une histoire des Mille et Une Nuits le rapproche des plus étonnantes fictions de Borges.

Il serait une fois...

Ce Guide organisé sous formes de fiches répond à toutes les questions des patriciens sur cette technique contractuelle souvent utilisée pars les directions juridiques et les avocats dans la gestion des entreprises, leur gouvernance et l'optimisation de leur capital. Il est à jour de la loi de ratification d'avril 2018.

Les monoplaces Pygmée de Marius et Patrick Dalbo

Textes à jour au 20 octobre 2020.
Cette 15e édition intègre notamment : Le décret du 17 septembre 2020 adaptant le cadre juridique de la gestion d'actifs ; L'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ; L'ordonnance du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ; L'ordonnance du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres ; Cinq annexes thématiques reproduisant près de cinquante textes complémentaires.  Les auteurs Code commenté sous la direction de Didier Martin, avocat au barreau de Paris, avec la collaboration de : Mathieu Françon, avocat au barreau de Paris ; Caroline Houin-Bressand, professeur à l'université de Lorraine ; Caroline Kleiner, professeur à l'université de Paris ; Damien Lukacs, responsable de la Conformité pour les Services d'Investissement d'Amundi Finance et Laurent Schwebel, Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, direction des affaires juridiques.

Livres