Droit du travail

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs - Contrat et quasi-contrat - Responsabilité civile - Délit et quasi-délit - Régime général. Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Cette nouvelle édition 2016 est amplement augmentée et à jour de la réforme du droit des contrats et des obligations en vigueur au ter octobre 2016, ainsi que de la réforme du Code de la consommation 2016.

Droit des obligations - Contrat et quasi-contrat

Ce cours est avant tout destiné aux étudiants. Il ambitionne simplement de leur donner une vue synthétique et actuelle du droit des obligations. Les règles essentielles concernant le contrat et le quasi-contrat sont exposées dans un souci pédagogique. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un ou de plusieurs arrêts récents illustrant ou complétant le principe.

Cette édition est amplement augmentée par rapport à la précédente et constitue une nouvelle présentation du contrat et du quasi-contrat. Elle est le premier volume de l'ensemble de l'ouvrage :
Volume 1 : Contrat et quasi-contrat Volume 2 : Responsabilité civile, délit et quasi-délit Volume 3 : Régime de l'obligation Les auteurs :
Philippe Delebecque est professeur à l'université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne). Frédéric-Jérôme Pansier est chargé d'enseignement à l'université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne).

Extrait du livre :
Section 2 LA CLASSIFICATION DES OBLIGATIONS Les obligations sont très variées. Presque autant que le sont les faits et les circonstances de la vie quotidienne.
On peut classer les obligations en fonction de leur source, de leur objet ou de leur force.

Sous-section 1 SOURCE DE L'OBLIGATION 4. - Définition. On appelle source d'une obligation le facteur qui lui donne naissance. Le contrat est ainsi une source d'obligation.
La doctrine contemporaine a distingué deux grandes sources d'obligations :
- l'acte juridique : ou la manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit. C'est principalement le contrat ;
- le fait juridique : ou tout événement qui peut entraîner des effets de droit (ex. un accident de la route, un décès, etc.).

Sous-section 2 OBJET DE L'OBLIGATION 5. - Variété des obligations. L'objet de l'obligation désigne ce à quoi le débiteur est tenu à l'égard du créancier. Le Code civil détermine trois séries d'obligations :
- l'obligation de donner (art. 1136 à 1141) ;
- l'obligation de faire (art. 1142 à 1144) ;
- l'obligation de ne pas faire (art. 1142, 1143 et 1145) ;
- les obligations autres.

Droit des obligations Tome 1 ; contrat et quasi-contrats

Troisième Objectif Droit en droit des obligations -après le régime général et les contrats - cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Sont traitées : - la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ; - la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des pères et mères, des membres de l'enseignement ; des commettants) ; - la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; - l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).

Droit Des Obligations. Responsabilite Civile, Delit Et Quasi-Delit

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

La peine et le droit

Cet ouvrage est l'un trois des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : Régime général, Contrat et quasi-contrat, Responsabilité civile - Délit et quasi-délit. Cette dixième édition tient compte des dernières modifications textuelles et jurisprudentielles et les intègre dans cet ouvrage dont la vocation reste d'exposer le droit positif. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.

Droit des obligations - Régime général

L'ouvrage compte plus de 1700 mots et expressions, soigneusement sélectionnés parmi les plus importants de la science juridique.
Ce petit lexique limite les définitions à l'essentiel afin d'en faciliter la mémorisation tout en les accompagnant d'explications supplémentaires pour les lecteurs qui souhaitent des approfondissements.

Petit lexique juridique : Mots et expressions (6e édition)

Le régime de l'obligation est souvent perçu comme une matière complexe, surtout si on le compare avec le droit des sources de l'obligation (contrat, délit), plus limpide et plus délié. Dans cette huitième édition, très enrichie et actualisée, la réforme du droit des obligations est intégrée et commentée. Les auteurs présentent la matière avec clarté, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas explicatifs. Sont abordées, outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal. Les développements sont suivis des "grands arrêts" rendus en la matière et des décisions les plus récentes. Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en deuxième ou troisième année de licence de droit (L2 ou L3), selon le cursus des universités.

Droit du travail

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