Le grand oral : Protection des libertés et des droits fondamentaux
Procédure pénale
Publié par LexisNexis
1400 pages
Résumé
La procédure pénale est au coeur des grands débats de société. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme et de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme, voire de la Cour de justice de l'Union européenne.Ce manuel s'inscrit clairement dans ce mouvement d'attraction de la procédure pénale par les droits fondamentaux.Cette orientation se dessine dans le plan de l'ouvrage : la première partie traite de l'encadrement de la procédure pénale au triple plan politique, institutionnel et processuel.La seconde partie est consacrée au déroulement d'une procédure pénale. Le lecteur dispose ainsi de tous les éléments de technique juridique qui permettent de constituer le dossier d'une procédure pénale, de l'orienter puis de l'apprécier.La volonté de sortir la procédure pénale de son ghetto technique s'exprime également au travers de la méthode d'exposition choisie. Ainsi, de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire : l'objectif est clairement d'amener la procédure pénale à ce droit commun du procès qui se construit sous nos yeux.Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'il s'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal.L'ouvrage est à jour de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales.
Plus de livres de Serge Guinchard
Voir plusLe grand oral - Examen d'entrée dans un CRFPA, protection des libertés et des droits fondamentaux, 2013
Droit et pratique des voies d'exécution
Procédure civile - Droit interne et droit communautaire
Lexique des termes juridiques 2014
Le grand oral - Examen d'entrée dans un CRFPA, Protection des libertés et des droits fondamentaux
Comment devenir avocat - Les voies d'accès, les examens et les filières parallèles
Droit et pratique de la procédure civile; droits interne et de l'union européenne (9e édition) (édition 2017/2018)
Critiques
Ce livre n'a pas encore de critiques
Vous avez lu ce livre ? Dites à la communauté Lenndi ce que vous en avez pensé 😎