Le Lexique des termes juridiques 2013 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Avec plus de 4500 entrées, l'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 20e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée. Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

Lexique des termes juridiques

Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu de sources internationales, européennes et constitutionnelles (1ere partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce et vers les modes alternatifs de règlement des conflits. Mais le droit processuel c'est aussi, traditionnellement, le droit des trois grandes théories de l'action, de la juridiction et de l'instance (3e partie). Il est au cœur de l'effectivité des droits de nos concitoyens. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures. La place faite aux autorités administratives indépendantes et aux procédures disciplinaires en témoigne. En pleine actualité des questions d'impartialité du juge, de la place du Parquet et de l'architecture du procès pénal, le précis de Droit processuel livre les clefs de compréhension des grands problèmes contemporains de procédure.

Droit Processuel. Droit Commun Du Proces, Edition 2001

Le Mégacode de procédure civile, comme les autres Mégacodes Dalloz, est le fruit d'une idée simple : mettre à la disposition des utilisateurs intensifs du " petit " code un ouvrage mieux adapté et plus approfondi :
- Mieux adapté, par son format agrandi, qui autorise une typographie confortable et claire ;
- Plus approfondi, grâce à la présence d'un commentaire sous les articles, qui s'ajoute aux classiques annotations de jurisprudence.
Auteur du commentaire, le professeur Serge Guinchard renoue, en la modernisant, avec la tradition des grands codes commentés du XIXe siècle. Son but est de projeter sur les dispositions de procédure un éclairage complet : présentation explicative, analyse doctrinale, informations bibliographiques, illustrations jurisprudentielles, conseils pratiques de mise en œuvre, réflexions prospectives.
Le résultat est un ouvrage " total ", rassemblant le texte de la loi, la jurisprudence et le commentaire de l'une et de l'autre.
Pour cette 2e édition, le commentaire s'est enrichi de nouveaux développements sur l'arbitrage et sur la responsabilité des magistrats.

Mégacode de procédure civile 2001

La Justice est l'objet de débats permanents, souvent passionnés, alimentés par les évolutions, voire les soubresauts de l'institution. Le juriste doit néanmoins raison garder et ne pas oublier que la procédure, mère de la liberté, reste un outil fondamental de protection de nos libertés en matière civile, comme elle l'est en matière pénale. L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle. Comment vaincre, successivement, une à une, les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif, en passant par toutes ces étapes trop souvent perçues comme un chemin de croix du plaideur (rédaction des écritures, défense orale, preuve des éléments servant de base aux prétentions, interruption ou suspension de l'instance, sans oublier, phase ultime, l'exercice des voies de recours) ? L'Europe est également très présente dans ce manuel, par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires applicables aux litiges transfrontaliers, qui font apparaître un fonds procédural commun au sein de l'Union européenne. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service d'une noble cause, celle de la réalisation concrète des droits, de leur effectivité. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs.

Procédure civile

Cet ouvrage, qui correspond fidèlement au programme du cours d'institutions judiciaires généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. II est né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
Entièrement refondu, l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'à connu la matière sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des Communautés européennes et du Conseil constitutionnel. Les évolutions récentes, notamment la réforme de la profession d'avocat, font l'objet d'une étude approfondie.
Ce Précis sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours donnant accès à la fonction publique ou à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA).

Institutions judiciaires - Organisation, juridictions, gens de justice

Domaine sensible parce qu'au carrefour de la protection des libertés individuelles et de la nécessaire sauvegarde de l'intérêt général, le procès pénal s'articule aujourd'hui autour de plusieurs axes qu'illustrent les contributions du présent numéro de la revue Justices : l'encadrement européen de notre procédure pénale, sa situation au centre des débats constitutionnels de notre temps, son éclatement et le fait qu'elle soit menacée tant par les médias que par le juge civil.
Sans attendre les réformes maintes fois annoncées  et souvent reportées, ce numéro de Justices consacré à la justice pénale, se veut, sinon exhaustif, en tout cas prospectif et synthétique. De la pluralité des points de vue présentés (magistrats, avocats, universitaires), nous souhaitons que ressortent les écueils et les points sur lesquels une réforme est indispensable.

Justices Numero 10 Avril-Juin 1998 : La Justice Penale

Né de la collaboration de spécialistes des procédures civiles, pénales et de droit public, ce Précis permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la Justice en France et de ses institutions. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la Justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Au plus près de l'actualité législative, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence croissante de la Cour européenne des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. S'il correspond au cours d'Institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, il est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats. A tout citoyen il donne les clefs de compréhension des débats dont la Justice est l'objet : l'accès au juge à l'aune des mutations de l'organisation judiciaire, la numérisation des procédures, l'open data, les services en ligne et les algorithmes dans la résolution juridictionnelle ou amiable des différends, les rôles respectifs des juges et des procureurs, la place du juge d'instruction, etc. La 5e édition de cet ouvrage (1999) a été traduite en langue chinoise aux éditions Press of China University, juillet 2000.

Institutions juridictionnelles

L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et règlementaires, notamment de la loi de programmation et de réforme de la Justice.

La procédure civile est un peu l'enfant terrible de la famille juridique : discipline aride et complexe, elle serait l'apanage des plaideurs mesquins, de ceux dont on dit qu'ils utilisent précisément toutes les armes de la procédure parce que leur cause est mal engagée au fond. Cette présentation caricaturale d'une discipline indispensable ne correspond plus aux grandes évolutions du droit processuel contemporain. Quelques clefs permettent de comprendre la procédure civile. La procédure civile est l'instrument privilégié d'une liberté fondamentale : agir en justice pour la réalisation de ses droits. L'action en justice (1e partie) connaît aujourd'hui un profond bouleversement, avec une vision renouvelée de l'intérêt et de la qualité à agir. La procédure civile, c'est aussi la garantie d'un accès libre et égal pour tous à la Justice, qu'il s'agisse du droit à un juge et des règles de compétence (2e partie) ou de celles qui président à l'instance (3e partie). La procédure civile, c'est enfin un accès solidaire à la Justice par le jeu de la réglementation de la charge des dépens et des frais irrépétibles ainsi que de l'aide juridique. Le lecteur s'apercevra vite, au fil des pages, qu'en rendant l'accès à la Justice libre, égal et équitable à tous, la procédure civile est en parfaite harmonie avec notre devise républicaine, ainsi qu'avec le droit processuel constitutionnel et européen. L'ouvrage intègre les règles communautaires de procédure civile, notamment de compétence, de notification des actes et d'exécution des jugements, pour tenir compte de la multiplication des échanges et des procès transfrontaliers au sein de l'Union européenne.

Lexique des termes juridiques

Résumé

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