Actes de l'atelier du IIIe Congrès de l'Association française des constitutionnalistes, Dijon, 14-16 juin 1996

La constitutionnalisation des branches du droit

Actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992

La République en droit français

Si la paix a ete le leitmotiv des textes constitutionnels et internationaux de l'apres-guerre, c'est aujourd'hui la guerre qui surgit dans de nombreuses regions du monde.De nouvelles formes de guerres apparaissent et se multiplient, comme le terrorisme, les guerres ideologiques, en particulier celles menees par les mouvements islamistes, les guerres larvees concernant des zones d'influences, comme le conflit en Ukraine ou les rivalites maritimes en Asie. Aussi, le Japon, dont la Paix est au coeur de la Constitution, a revu sa position.Dans ce contexte, l'objet du Xe Printemps du droit constitutionnel a ete de redecouvrir les mecanismes institutionnels relatifs aux politiques militaires et de defense.Notamment, la table ronde a reuni des responsables politiques et militaires et permis de poser un certain nombre de questions fondamentales sur les consequences concretes de la determination des strategies et des moyens de defense sur les concepts structurants du droit constitutionnel: democratie, souverainete, droits fondamentaux.

Les compétences en matière de défense sous la Ve République

Cahier constitution Paris 1

La technologie Peer-to-Peer (P2P) est maintenant reconnue comme solution pertinente et ancrée dans le monde actuel. En effet, les premières applications telles que le téléchargement de fichiers ont prouvé son efficacité et maintenant d'autres applications se reposent sur cette technologie (video streaming, téléphonie, stockage distribué, etc.). Cependant, afin de répondre aux exigences actuelles de sécurité, de qualité de service, de rapidité de découverte des ressources, de gestion et contrôle du réseau, les technologies P2P doivent encore évoluer. L'ouvrage Évolution des technologies pair-à-pair a pour but d'introduire les dernières activités de recherche dans ces différents axes et de permettre au lecteur de s'enrichir de ces optimisations des solutions P2P.

Evolution des technologies pair-à-pair - Optimisation, sécurité et application

la loi fait partie de ces monuments fort connus mais
peu visités.
 cet ouvrage pourrait être considéré
comme un guide destiné, à des niveaux de lecture
différents, tant au profane qu'à l'initié. à travers une analyse approfondie et concrète, et selon un regard souvent personnel qui intègre les débats juridiques les plus récents, c'est un édifice en rénovation que l'auteur invite à découvrir ou à redécouvrir. la loi est au coeur d'une mutation qui affecte la hiérarchie des normes juridiques et qui est révélatrice de mouvements profonds, concernant notamment l'évolution des rapports entre la démocratie et les droits de l'homme, entre l'état-nation et la construction européenne.
 la conception traditionnelle de la loi est également transformée par la crise de la règle, acte d'autorité. le déclin de la loi appelle un redressement aujourd'hui esquissé tant par la jurisprudence du conseil constitutionnel que dans les débats politiques au centre desquels la loi est toujours présente !

La loi (2e édition)

La place de la justice dans le système d'organisation du pouvoir étatique a toujours fait l'objet d'appréciations malaisées ou contradictoires. Le juge dans l'Etat ou le juge contre l'Etat ? Par ailleurs, la pratique juridictionnelle nationale ou supranationale tend à placer face à face un pouvoir politique sur la défensive et un pouvoir juridictionnel conquérant.

Au-delà de la question traditionnelle de l'indépendance des juges, c'est la revendication de l'autonomie d'un pouvoir judiciaire doté de sa propre légitimité, aspirant à une forme de souveraineté qui se dessine. C'est alors le principe même de la démocratie qui est en jeu.

Cet ouvrage est le fruit d'une analyse conduite par une équipe composée d'universitaires et de magistrats russes et français. La recherche, les débats et les conclusions se sont focalisés non pas sur les spécificités des systèmes juridiques de chacun des deux pays, mais sur les enjeux relatifs à la place de la justice analysés à partir de ces deux systèmes. Il répond, en ce sens, à une méthodologie originale qui consiste à conceptualiser certaines tendances communes établies à partir d'expériences nationales sans se borner à une comparaison des systèmes. Il ne s'agit, à proprement parler, ni d'une étude de droit russe ni d'une étude de droit français, mais d'une analyse à partir de ce que ces deux régimes peuvent nous apprendre sur la place de la justice dans les systèmes politiques contemporains.

Le juge et l'Etat

La technologie Peer-to-Peer (P2P) est maintenant reconnue comme solution pertinente et ancrée dans le monde actuel. En effet, les premières applications telles que le téléchargement de fichiers ont prouvé son efficacité et maintenant d'autres applications se reposent sur cette technologie (video streaming, téléphonie, stockage distribué, etc.). Cependant, afin de répondre aux exigences actuelles de sécurité, de qualité de service, de rapidité de découverte des ressources, de gestion et contrôle du réseau, les technologies P2P doivent encore évoluer. Cet ouvrage a pour but d'introduire les dernières activités de recherche dans ces différents axes et de permettre au lecteur de s'enrichir de ces optimisations des solutions P2P.

La constitutionnalisation des branches du droit

Résumé

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