Experts du CE et du CHSCT

Publié par Editions de l'Atelier, le 25 mai 2010

159 pages

Résumé

Les comités d'entreprise (CE) ont besoin d'informations claires, concrètes et juridiquement fondées qui leur permettent d'utiliser au maximum les droits que le Code du travail leur reconnaît. Depuis les lois Arnoux de 1982, les attributions et moyens d'intervention du CE n'ont cessé de s'accroître; mais aussi, les mouvements de restructuration ou de recomposition n'ont cessé de s'accélérer, plaçant les élus dans des situations toujours plus complexes. C'est pour y faire face que la législation a donné deux possibilités aux CE de recourir à des experts: experts-comptables, experts en technologies et conditions de travail, experts de gestion et experts "libres ". Aujourd'hui, ces experts peuvent assister les élus à différents moments de la vie de l'entreprise et les éclairer de leurs diagnostics: analyse annuelle des comptes, restructurations annoncées ou prévisibles, introduction de nouvelles technologies, risques psychosociaux... Cet ouvrage a pour but de fournir les informations nécessaires pour que, avec l'aide des experts, les élus jouent leur rôle en toute indépendance. À quoi sert une expertise? Quels sont les différents types d'experts auxquels les CE, CCE, CHSCT, CEE et comités de groupe peuvent faire appel? Qui rémunère les experts? Quelles sont les informations que l'employeur doit fournir? Qu'est-ce que le droit d'alerte? Cet ouvrage très complet vous apportera les réponses.

Le delegue du personnel

Santé, hygiène et sécurité au travail - Prévention, Responsabilité, Contentieux

Comité d'entreprise - Fonctionnement, prérogatives économiques et sociales

Experts du CE et du CHSCT

Délégué du personnel Délégué syndical

Les experts au service du comité d'entreprise

Comité d'entreprise, institutions voisines 2015/2016

Délégué du personnel, délégué syndical - Désignation, attributions, protection, 2010-2011

Critiques