Grands systèmes de droit étrangers

Michel Fromont

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 17 juin 2009

256 pages

Résumé

Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les principales puissances économiques du monde, c'est-à-dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années : l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays, le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente. Pour comprendre les droits étrangers et les comparer au droit français et aux autres droits, il est nécessaire de connaître d'abord les fondements de ces systèmes nationaux, c'est-à-dire leur histoire, leur organisation judiciaire, y compris parfois la procédure juridictionnelle, les diverses sources de droit et leurs structures politiques. Ensuite, les matières qui sont les plus nécessaires aux relations économiques internationales sont étudiées avec précision tant en droit privé qu'en droit public, principalement les biens, les contrats et la responsabilité et parfois même les différentes personnes morales, ainsi que la justice constitutionnelle et le contentieux administratif.