Archives et patrimoine - Tome 1

Publié par L'Harmattan, le 01 février 2004

188 pages

Résumé

La dimension patrimoniale prend place aux côtés d'autres finalités (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercées à l'encontre de personnes publiques ou privées. Les conditions n'en sont cependant pas les mêmes selon l'origine (publique ou privée) du document et les circonstances du déplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marché de l'art appelle parfois une vigilance particulière. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels volés ou illicitement exportés participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordées les questions liées à la protection des archives comme élément du patrimoine culturel en droit interne. L'intimité du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des États mais aussi au niveau régional ou local. L'approche comparatiste est également présente dans l'exposé des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, néerlandais et anglais.

Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine

La revendication du patrimoine écrit - Questions juridiques et pratiques institutionnelles

La forêt en France au XXIe siècle - Enjeux politiques et juridiques

Archives et Recherche. Aspects juridiques et pratiques administratives

Les collections scientifiques de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine ; aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles

Code du patrimoine - Annoté et commenté

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

Archives et patrimoine - Tome 2

Critiques