Droit international public

Cet ouvrage présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain. Le but premier de l'ouvrage est de rappeler les fondamentaux du droit international moderne, notamment dans le cadre des Nations Unies, pour rendre intelligibles les mutations rapides qui sont en cours sous nos yeux. Cette onzième édition prend en compte les développements les plus récents dans un monde en pleine mutation : retour à l'unilatéralisme des Etats aux dépens des institutions internationales, conflits asymétriques, objectifs du développement durable... Il constitue une synthèse des forces et des limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou des défis du terrorisme, de la réforme des Nations Unies ou du développement de la justice internationale. Selon le principe de la collection "HyperCours" , des outils pédagogiques, des schémas et des cartes viennent prolonger la réflexion sur des documents d'actualité et sur des thèmes essentiels. L'ouvrage offre ainsi autant de pistes pour une lecture à plusieurs niveaux, de l'initiation d'un public désireux de comprendre le cadre juridique des débats internationaux à une spécialisation plus poussée pour les étudiants en droit et en science politique.

Les grands textes internationaux des droits de l'homme

Bien que la technique de la tierce intervention soit peu employée en droit interne des pays de tradition romano-germanique, elle est davantage utilisée dans ceux de « Common Law» et surtout devant les juridictions internationales, notamment sous la forme de l'amicus curiae.

Cet ouvrage fait le point sur la question par des études portant sur la Cour internationale de Justice, la Cour de Justice des Communautés européennes, les juridictions administratives internationales et surtout la Cour européenne des droits de l'homme.

La tierce intervention est en effet expressément prévue par le texte de la Convention européenne des droits de l'homme et tant la pratique des États que celle des organisations non gouvernementales ou des barreaux sont ici analysées. Le Commissaire aux droits de l'homme pourrait se voir confier à l'avenir un rôle de plus en plus important, question qui est également abordée dans la présente étude.

La tierce intervention devant la Cour européenne des droits de l'Homme et en droit comparé

les formes contemporaines de l'esclavage

La question des droits de l'homme est au coeur de la réforme des Nations Unies. Ce colloque international, organisé par le Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire (CRDH) de l'Université Panthéon-Assas Paris II, a permis de mener à bien une réflexion collective sur "les enjeux et les défis d'une réforme", en réunissant des juristes, des diplomates, des fonctionnaires internationaux, des experts indépendants, des membres d'ONG, de tous horizons et de toutes les sensibilités, avec le soutien du Ministère des affaires étrangères et de l'Organisation internationale de la francophonie. Il s'agissait d'établir avec précision et rigueur le diagnostic de la "crise" actuelle des droits de l'homme, plus de dix ans après l'étape majeure qu'a été la Conférence mondiale des droits de l'homme de Vienne de 1993. Ce tableau d'ensemble constitue un bilan du système onusien, avec ses nouveaux atouts - comme le rôle croissant joué par le Haut-commissariat aux droits de l'homme - et ses points faibles - comme la "politisation" exacerbée de la Commission des droits de l'homme. Il s'agissait surtout d'explorer les voies propres à renforcer la crédibilité et l'efficacité du système, à travers la réforme de la Commission des droits de l'homme et de ses organes subsidiaires comme la Sous-Commission des droits de l'homme, ou la rationalisation du travail des organes de surveillance des traités, à la lumière des propositions présentées par le Secrétaire général des Nations Unies. Ce volume réunissant une vingtaine d'études substantielles, fondées sur des expériences juridiques et diplomatiques très diverses, constitue tout à la fois la première analyse systématique du sujet parue en langue française et un bilan ouvert sur l'avenir, au moment où un nouveau "Conseil des droits de l'homme" va remplacer la Commission des droits de l'homme, soixante ans après sa création par la Charte des Nations Unies.

Les Nations unies et les droits de l'homme - Enjeux et défis d'une réforme

Public : Etudiants de licence de Droit public

Droit international public (7e édition)

Cet ouvrage présente une cinquantaine de textes fondamentaux, depuis la Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 jusqu'aux plus récents instruments internationaux. Sous une forme accessible et pratique, c'est l'essentiel du droit international des droits de l'homme qui est ici présenté, dans le cadre des Nations unies et dans le cadre régional (OSCE, Conseil de l'Europe et Union européenne). De brèves introductions précisent la nature juridique des documents. Une bibliographie ainsi que les déclarations et réserves de la France complètent cet ensemble de textes, réunis en un seul recueil.

Les grands textes internationaux des droits de l'Homme

Depuis pres de deux siecles, la question de l esclavage et de la traite negriere est au coeur des relations internationales. Du Congres de Vienne de 1815 qui denonce un commerce - repugnant aux principes d humanite et de morale universelle - jusqu a la Cour internationale de Justice qui evoque en 1970 les - principes et [l]es regles concernant les droits fondamentaux de la personne humaine, y compris la protection contre la pratique de l esclavage - comme source d obligations erga omnes, le droit international contemporain est caracterise par la construction progressive d un regime international relevant de la notion de jus cogens. Alors que de nombreux travaux recents evoquent l esclavage sous l angle historique ou dans une perspective contemporaine, cet ouvrage presente l originalite de s inscrire dans une perspective juridique de longue duree, au carrefour des sources formelles et materielles du droit international public, tout en l eclairant des debats les plus actuels sur les responsabilites historiques en la matiere."

Droit international public

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