Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? études de droit comparé sur la cassation en matière civile

Publié par Bruylant, le 14 juin 2021

510 pages

Résumé

Une recherche de droit comparé montrant les convergences et les divergences entre les cours de cassation belge, française, italienne et allemande, en termes d'accès, de fonctionnement et d'influence. Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l'influence des juridictions de cassation et de révision.

Les sanctions en droit contemporain - Volume 2, La motivation des sanctions prononcées en justice

Procédure civile

Droit processuel - Droit commun et droit comparé du procès équitable

Droit processuel - Droits fondamentaux du procès

L'office du juge - Etudes de droit comparé

Procédure civile - Droit interne et droit de l'Union européenne

Procédure civile ; droit interne et droit de l'union européenne (34e édition)

Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? études de droit comparé sur la cassation en matière civile

Critiques