Institutions juridictionnelles

Emmanuel Jeuland

Liza Veyre

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par PUF, le 24 février 2021

536 pages

Résumé

L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre. La première partie traite de la justice en général en étudiant dans un premier temps le service public de la justice (les principes de continuité, de gratuité et de hiérarchie) puis en posant la question de savoir si nos institutions juridictionnelles sont justes au regard des théories de la justice. La deuxième partie traite des tribunaux des juges du fond en matière civile, pénale et administrative du point de vue de leurs attributions (compétence) et de leur fonctionnement (management judiciaire). La troisième partie aborde l'étude des gens de justice : magistrat judiciaire et administratif, du siège et du parquet, les auxiliaires de justice (greffier, conciliateur, huissier, avocat, notaire). La quatrième partie étudie les institutions juridictionnelles centrales (le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel, le Conseil supérieur de la magistrature, le ministère de la justice et l'inspection générale des services judiciaires). Enfin, la cinquième partie étudie les juridictions européennes et internationales (CJUE, CEDH, CJI, CPI) ainsi que les institutions traitant des questions d'efficacité de la justice (CEPEJ, Banque mondiale, etc.).