Le cri de la chouette

Ce roman raconte la vie d'Etienne, un jeune gamin qui vit dans un petit village de Saintonge au lendemain de la Libération. En empruntant des chemins tortueux qu'il sait habilement se tracer, il n'hésite pas à laisser son costume d'ange pour le troquer contre les guenilles du diable. Mais l'intrigue qui le plonge dans ce combat intérieur, risque bien de le conduire, malgré lui, aux frontières de l'interdit.

Théo est parvenu à oublier les traces d´une histoire qui a fait de lui un autre homme. Il s´est paisiblement installé dans une seconde vie depuis plus de vingt ans. Mais un choc brutal va le plonger dans les méandres de son passé, et le conduire jusqu´à sa source. Retrouvez dans ce roman, le héros atypique des Parfums du silence.

Les murmures de la source

Cet ouvrage d'actualité décrit les nouvelles mesures adoptées dans le cadre de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (normes de construction, accès au logement, rénovation des bâtiments, bail mobilité, HLM etc).

La loi Elan

Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal, issues pour la plupart des incessantes modifications de la loi fiscale.

La sécurité fiscale

Exerçant leur mission sur l'ensemble du territoire national, "24 heures sur 24, 365 jours par an" selon l'expression populaire consacrée, policiers et gendarmes mettent en oeuvre, au service de l'Etat, la contrainte indispensable au maintien de l'ordre public, conciliateur de toutes les libertés dans l'Etat de droit d'une démocratie au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Néanmoins, alors même que les particuliers se tournent naturellement vers ses agents d'exécution pour solliciter aide ou assistance et qu'elle est la mission la plus visible de l'Etat, la "police", entendue comme une fonction, est paradoxalement mal connue. Ce petit ouvrage tente donc de la décrire et de l'analyser. En permanente évolution avec l'accroissement constant des pouvoirs de police judiciaire et encore récemment, plus fondamentalement, avec l'irruption d'une police administrative matérielle, cette fonction est exercée, à titre principal, par la police et la gendarmerie nationales. Constituant la "force publique" prévue par la Constitution (DDH, art. 12), police et gendarmerie ont en charge la "garantie des droits de l'Homme et du citoyen". Aussi sont-elles soumises à divers contrôles, dont celui de l'autorité judiciaire, destinés à assurer à tous les citoyens une sécurité démocratiquement conçue : matérielle et juridique.

Police - Pouvoirs et devoirs

Lorsque le contribuable conteste la dette d'impôt qui a été mise à sa charge par l'Administration fiscale, il a la possibilité d'en suspendre le paiement dès lors qu'il introduit une réclamation contentieuse. La contestation de l'impôt est en effet le préalable nécessaire à l'obtention du sursis. Pour l'obtenir, le contribuable dispose de deux procédures : l'une, d'origine législative, connue sous le nom de "sursis de paiement", l'autre, d'origine jurisprudentielle, introduite par le juge administratif, le sursis à exécution. Le présent ouvrage a pour objet d'analyser ces deux techniques dont la simplicité apparente ne saurait occulter la complexité. Mais au-delà de l'analyse technique et des nombreuses questions qu'elle soulève, l'ambition de l'auteur a été de montrer que le sursis au paiement de l'impôt constitue pour le contribuable un véritable droit. Ce droit au sursis de paiement peut être, selon la voie de recours utilisée, soit un principe fondamental reconnu par les lois de la République, soit un principe général de procédure administrative, soit plus simplement un droit spécifique. Par là même, l'ouvrage remet en cause quelques idées reçues, puisque, de manière paradoxale, les prérogatives de puissance publique apparaissent, en matière fiscale, plutôt moins fortes que dans nombre d'autres domaines.

Le sursis au paiement de l'impôt

Ce Mémento a pour objet d'appréhender l'ensemble des phénomènes financiers publics qui constituent un élément essentiel de l'action politique et économique. Il part du constat que le budget de l'Etat est le précurseur de tout appareil financier public par ses techniques, son contenu et son régime juridique. Tous ces éléments ont été repris et adaptés au fil du temps par diverses institutions : collectivités territoriales, Sécurité sociale, Union européenne. Cet ouvrage, qui tient compte de l'actualité la plus récente, s'intéresse en priorité aux notions fondamentales de cette discipline complexe, qu'il s'agisse des rôles et compétences des acteurs politiques, administratifs et juridictionnels ainsi que des procédures mises à leur disposition. Mais au-delà de cette complexité, son objectif est de concilier la clarté et l'exhaustivité. Ce Mémento s'adresse aux étudiants de licence en droit (L2) ou en sciences économiques (AES), aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA.

Finances publiques

Ce Mémento a pour objet d'appréhender l'ensemble des phénomènes financiers publics qui constituent un élément fondamental de l'action politique et économique. Il part du constat que le budget de l'Etat est le précurseur de tout appareil financier public par ses techniques, son contenu et son régime juridique. Tous ces éléments ont été repris et adaptés au fil du temps par diverses institutions : collectivités territoriales, sécurité sociale, Union européenne. Cet ouvrage, qui tient compte de l'actualité la plus récente, s'intéresse en priorité aux notions fondamentales de cette discipline complexe, qu'il s'agisse des rôles et compétences des acteurs politiques, administratifs et juridictionnels ainsi que des procédures mises à leur disposition. Mais au-delà de cette complexité, son objectif est de concilier la clarté et l'exhaustivité. Ce Mémento s'adresse aux étudiants de licence en droit (L 2) ou en sciences économiques (AES), aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA.

Le cri de la chouette

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