Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés.

Le terme « culture » évoque pour chacun des images, des pratiques, des souvenirs, qui peuvent être très différents, ont des connotations multiples et, on l'espère, renvoient à des moments agréables. Tout le monde s'accorde à dire que la culture, quelle que soit la définition que l'on en donne, est essentielle à toute société, à sa cohésion, à son harmonie, à sa vitalité.
Le droit a son mot à dire en ce domaine, même si, pour certains, il évoque encore des choses ennuyeuses et inutilement compliquées. Le droit est indispensable, inévitable, parce que toute activité humaine passe, à un moment ou à un autre, par le droit. Et mieux vaut, pour les professionnels de tous ordres de la culture, connaître les règles applicables, pour éviter un certain nombre d'écueils. Le droit peut, selon la manière dont il est conçu, mis en forme et appliqué, compliquer ou faciliter les interventions culturelles et les pratiques culturelles.
L'État fut longtemps à peu près le seul concerné, parce que nous sommes en France et que, dans notre histoire, il a joué, en ce domaine et en d'autres, un rôle primordial, et bien que, cependant, à y regarder de plus près, les collectivités locales n'aient pas toujours été absentes et aient même eu quelquefois, dans cette histoire, un rôle non négligeable.
Mais c'est surtout aujourd'hui que ce rôle des collectivités territoriales en matière culturelle s'est accru dans des proportions considérables, l'action culturelle, les interventions culturelles sous toutes leurs formes, n'étant plus compréhensibles, ni d'ailleurs possibles, sans la prise en compte des collectivités territoriales. Le rôle et les modalités des interventions culturelles des collectivités territoriales constituent la décentralisation culturelle, qui fait l'objet de cet ouvrage.
Si un tel ouvrage est utile à des étudiants, il le sera tout autant aux praticiens des différents champs culturels qui ont besoin de connaître les règles qui s'appliquent dans leur domaine, pour mieux comprendre les multiples et parfois compliqués dispositifs applicables, ainsi qu'aux élus locaux qui ne savent pas toujours l'importance de leur rôle.

La décentralisation culturelle

Cartes, schémas et décentralisation

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Les contrats de plan entre l'État et les régions

Droit de la langue française

Au XXIe  siècle, la Terre est devenue une « planète nomade » caractérisée par un développement toujours plus grand des migrations internationales. Ces mobilités humaines sont l'un des aspects majeurs du processus de mondialisation. Les étudier, c'est montrer l'ampleur et la diversité des déplacements à de multiples échelles. C'est aussi s'interroger sur leurs logiques économiques, sociales et politiques afin de mieux comprendre pourquoi elles suscitent tant de débats aujourd'hui. Conçu comme une synthèse claire et accessible, cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants en géographie et en histoire, aux élèves des classes préparatoires, aux candidats aux IEP et aux concours de recrutement de la fonction publique ainsi qu'aux enseignants.  Plan de l'ouvragePARTIE 1. Géohistoire des mobilités.1. Migrations et mobilités, approche épistémologique.2. Migrations et mobilités, de la préhistoire au XXe  siècle.3. Migrations et mobilités dans la mondialisation contemporaine.  PARTIE 2. Flux et déplacements.4. Déplacements et circulations migratoires.5. Les grands pôles migratoires dans le monde.6. Transports et dimension sociale des mobilités.  PARTIE 3. Géopolitique des mobilités.7. Les migrants et les territoires.8. Les tensions migratoires.9. Les mobilités touristiques.  Les auteursVincent Adoumié, agrégé d'histoire (1987), de géographie (1989), professeur de chaire supérieure en Première supérieure (Khâgne) au lycée Dumont-d'Urville de Toulon. Jean-Michel Escarras, agrégé d'histoire-géographie, professeur en Première supérieure (Khâgne) au lycée Dumont-d'Urville de Toulon.

Les Fondamentaux - Droits fondamentaux et libertés publiques

Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

Droits fondamentaux et libertés publiques

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