Aspects du financement des collectivités locales

La République est porteuse d'images à fort contenu émotionnel ; elle renvoie à des souvenirs tantôt heureux et tantôt douloureux. Mais qu'est-ce que la République ? Un type de régime ? Une forme d'idéologie ? Un lien affectif ? Une manière de vivre ensemble ?
Pour répondre, cet ouvrage passe en revue les républiques que la France a connues, de la première à la cinquième, cette dernière paraissant ouvrir de nouvelles voies, tant par le nouvel équilibre des pouvoirs que par la recherche d'un véritable Etat de droit. Mais, au-delà des régimes républicains inscrits dans l'histoire, il est possible de définir la République. 

La République, c'est le gouvernement des citoyens (avec l'inévitable interrogation sur la correspondance république-démocratie) et la République française, c'est un certain nombre de caractéristique : l'unité, l'indivisibilité, la laïcité, mais aussi la solidarité.

La République en France

Vivre dans un monde plus sûr. Tel est le souhait, l'aspiration, de la plupart des êtres humains. Les progrès des techniques ont facilité, au fil du temps, la vie quotidienne, en soulageant les hommes (au sens générique, car les femmes travaillaient aussi durement que les hommes, voire plus), en leur apportant plus de confort, en diminuant l'insécurité du lendemain. La recherche d'énergie, sous une forme ou une autre, pour se chauffer, s'éclairer, se déplacer, est une préoccupation constante au fil des siècles, et la demande d'énergie n'a cessé de croître. Parmi ces techniques utilisées pour produire de l'énergie figurent aujourd'hui les "centrales nucléaires" issues des découvertes sur la structure de l'atome et le dégagement d'énergie pouvant provenir de la fission (et dans une mesure beaucoup plus grande, de la fusion). II est compréhensible que les hommes aient cherché à tirer profit de cette énergie, à la domestiquer, comme ils ont domestiqué d'autres sources d'énergie, et d'autres techniques dans tous les domaines, dont la biologie, aujourd'hui, est celui qui évolue sans doute le plus vite. Le nucléaire, après avoir été un espoir, est devenu une crainte. Cela vaut naturellement pour l'aspect militaire du nucléaire. Les efforts pour obtenir un désarmement nucléaire doivent être poursuivis sans relâche à l'échelon international. La sécurité et la sûreté des centrales nucléaires, comme celles de tous les établissements qui utilisent des sources radioactives sont également le souci légitime des citoyens et doivent être celui des gouvernants. Le débat est toujours préférable à l'affrontement qui dégénère facilement en violence et en oppositions stériles. Lui seul, parce qu'il suppose l'écoute, est de nature à donner lieu à compréhension réciproque, ce qui n'implique aucun reniement de la part de chacun. Il permet de "vivre ensemble", et c'est pourquoi dans le cadre de l'université de Nîmes un colloque a lieu tous les ans sur le nucléaire, cette année sur la sécurité sous tous ses aspects. Recueil des actes de la 7e édition du colloque Les droits et contentieux du nucléaire, organisée par l'université de Nîmes, l'équipe d'accueil Détection, évaluation, gestion des risques CHROniques et éMErgents - CHROME EA 7352 et le Commissariat à l'Energie Atomique et aux énergies alternatives, avec le soutien de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, du conseil départemental du Gard et de la Maison des Sciences de l'Homme Sud.

Droit nucléaire - Non-prolifération et sécurité nucléaire

Ce manuel synthétique permet d'appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l'évolution historique, les sources et la réglementation des droits et libertés, puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera la révision du cours avant les examens.  PLAN DE L'OUVRAGE1. La notion de libertés publiques2. La réglementation des libertés3. La protection des libertés4. Les libertés de l'être humain5. Les libertés de l'esprit6. Les libertés économiques et sociales.  Jean-Marie Pontier  est professeur émérite à l'université d'Aix-Marseille.

Fondamentaux - Droits fondamentaux et libertés publiques - Ebook epub

Droits fondamentaux et libertés publiques

Le terme « culture » évoque pour chacun des images, des pratiques, des souvenirs, qui peuvent être très différents, ont des connotations multiples et, on l'espère, renvoient à des moments agréables. Tout le monde s'accorde à dire que la culture, quelle que soit la définition que l'on en donne, est essentielle à toute société, à sa cohésion, à son harmonie, à sa vitalité.
Le droit a son mot à dire en ce domaine, même si, pour certains, il évoque encore des choses ennuyeuses et inutilement compliquées. Le droit est indispensable, inévitable, parce que toute activité humaine passe, à un moment ou à un autre, par le droit. Et mieux vaut, pour les professionnels de tous ordres de la culture, connaître les règles applicables, pour éviter un certain nombre d'écueils. Le droit peut, selon la manière dont il est conçu, mis en forme et appliqué, compliquer ou faciliter les interventions culturelles et les pratiques culturelles.
L'État fut longtemps à peu près le seul concerné, parce que nous sommes en France et que, dans notre histoire, il a joué, en ce domaine et en d'autres, un rôle primordial, et bien que, cependant, à y regarder de plus près, les collectivités locales n'aient pas toujours été absentes et aient même eu quelquefois, dans cette histoire, un rôle non négligeable.
Mais c'est surtout aujourd'hui que ce rôle des collectivités territoriales en matière culturelle s'est accru dans des proportions considérables, l'action culturelle, les interventions culturelles sous toutes leurs formes, n'étant plus compréhensibles, ni d'ailleurs possibles, sans la prise en compte des collectivités territoriales. Le rôle et les modalités des interventions culturelles des collectivités territoriales constituent la décentralisation culturelle, qui fait l'objet de cet ouvrage.
Si un tel ouvrage est utile à des étudiants, il le sera tout autant aux praticiens des différents champs culturels qui ont besoin de connaître les règles qui s'appliquent dans leur domaine, pour mieux comprendre les multiples et parfois compliqués dispositifs applicables, ainsi qu'aux élus locaux qui ne savent pas toujours l'importance de leur rôle.

La décentralisation culturelle

La politique d'aménagement du territoire connaît des hauts et des bas. Les lois de 1995 et de 1999 ont cherché à la relancer, notamment par la création d'instruments nouveaux. Après le schéma national d'aménagement et de développement du territoire, enterré avant d'avoir existé, les pouvoirs publics ont créé les schémas de services collectifs qui entendent donner, dans tous les domaines pris en compte, une image de la France dans vingt ans. Connaîtront-ils un meilleur sort que le SNADT ? Mais que sont-ils exactement ? Et quel est le rôle des collectivités territoriales, directement concernées par ces schémas ? Ce sont là quelques-unes des questions auxquelles répond cet ouvrage.

Les schémas de services collectifs

La compensation financière des transferts de compétences aux collectivités territoriales en France et au Japon - Edition bilingue français-japonais

Le « patrimoine culturel » renvoie à une culture commune, celle qui, héritée du passé, ouvre à l'avenir en même temps qu'aux autres cultures. Le plus facilement perceptible est ce que l'on appelle le patrimoine monumental (châteaux, églises ou autres bâtiments), pour lequel des actions sont engagées afin de les sauver ou les sauvegarder. Cette nécessité d'une protection ne vaut pas seulement pour l'architecture, mais également pour des expressions plus modestes, ainsi que pour des objets divers : ils nous rappellent et nous racontent notre histoire, ce qui permet de nous connaître et de nous reconnaître. Un autre patrimoine est le patrimoine immatériel (contes, recettes de cuisine, traditions populaires, etc.). Toutes ces expressions doivent être protégées parce qu'elles sont constitutives d'une identité, qui peut ouvrir sur l'altérité.

Aspects du financement des collectivités locales

Plus de livres de Jean-Marie Pontier

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques