Pack Social

Cet ouvrage analyse les mécanismes et les avantages d'un des placements financiers préférés des Français. Il a été spécialement conçu pour rechercher le contrat en cas de vie et/ou en cas de décès le mieux adapté à des objectifs épargne, retraite et transmission : - primes, risques et prestations - choix du contrat - parties au contrat - déroulement du contrat - fiscalité applicable... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et intègre de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. Il permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : désignation du bénéficiaire, droits des héritiers du souscripteur, contrats en euros ou en unités de compte, rachat, avance... Entièrement réactualisée, cette 15e édition intègre les récents changements législatifs.

L'aide-mémoire de l'assurance-vie

Depuis la réforme majeure introduite par la loi de finances pour 2004, aucune année ne s'est écoulée sans que de nouveaux textes ne viennent modifier ou compléter le régime des plus-values immobilières réalisées par les particuliers. Le principe général est une taxation forfaitaire des plus-values immobilières (imposition à l'impôt sur le revenu à un taux proportionnel, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux). Mais la réalité est plus complexe du fait de l'existence de nombreux régimes particuliers et dispositifs temporaires. Le présent dossier fait le point sur la fiscalité actuelle et dresse un tableau clair, complet et précis des règles applicables à chaque type d'opération. Outil du contribuable, de son notaire ou de son conseil soucieux de maîtriser le traitement fiscal de la plus-value, il peut également être utilisé dès la réalisation des investissements pour anticiper les coûts fiscaux à venir et faire les meilleurs choix.

Plus-values immobilières

Les fondamentaux de la gestion de patrimoine - Tome 2, Le patrimoine professionnel

Social

Les garanties de passif concernent l'ensemble des cessions d'entreprises. Les recours offerts par la loi sont réputés peu efficaces. Mais le cessionnaire peut mettre en place un système contractuel de protection. Ce Dossier Thèmexpress présente les conditions de mise en oeuvre d'un tel système conventionnel et ses conséquences juridiques et fiscales. Il intègre une formule développée de convention de garantie qui guide le lecteur dans la rédaction d'une telle clause.

Garantie de passif

Une question de succession ? L'achat d'une maison ? Un problème de location ? Un litige de voisinage ? Le choix d'un placement ? La souscription d'une assurance-vie ? Un doute sur le calcul de vos impôts ? Vos droits, votre argent 2011, c'est plus de 1 600 pages de réponses précises et pratiques, avec des exemples et des lettres types pour faciliter vos démarches, faire valoir vos droits, protéger votre entourage et faire fructifier votre patrimoine ! Une lie édition entièrement actualisée. A jour au 1er juillet 2010, elle inclut la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, la loi portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle Il, adoptée le 29 juin 2010, la loi relative au Grand Paris du 3 juin 2010, la nouvelle question prioritaire de constitutionnalité et le projet de réforme des retraites présenté par le ministre du travail le 16 juin 2010. Avec Vos droits, votre argent 2011, vous bénéficiez de l'expertise reconnue des Editions Francis Lefebvre pour faire les bons choix ! Vos droits, votre argent 2011: des réponses claires aux questions de la vie quotidienne et à celles qui engagent l'avenir !

Vos droits, votre argent 2011

Le "tout en un" immobilier qui répond à toutes les questions sur les grandes thématiques de l'immobilier : Achats, vente (sur plan ou en l'état), construction, règles de financement... les différentes formules d'accession à la propriété y sont examinées ; Rapports locatifs, questions d'assurances, relations de voisinage... toute l'information nécessaire sur les aspects "occupation de l'immeuble". Réductions et crédits d'impôts, revenus fonciers, ISF, taxes foncières et d'habitation... la fiscalité est détaillé sous tous les plans.

Immobilier juridique et fiscal : achat et vente, financement, travaux et réparations, location, assurance, copropriété, voisinage, revenus fonciers, TVA, ISF, plus-values, impôts locaux

Il arrive souvent, en pratique, notamment pour permettre à la société de faire face à des besoins de trésorerie momentanés, que les associés consentent à la société des avances ou des prêts. Alors que les véritables apports ont leur contrepartie au bilan dans le compte "capital", ces avances ou prêts sont enregistrés en comptabilité sous un compte de passif réel généralement qualifié, improprement d'ailleurs, de "compte courant". Dans ce cas, l'associé devient également un créancier de la société au titre des sommes figurant à son compte courant. Ce dossier Comptes courants d'associés propose une étude juridique des comptes courants (présentation générale, mise en place, fonctionnement, remboursement, opérations financières, cessions). Il expose également le régime fiscal de la situation de la société bénéficiaire d'avances puis celui des associés. Le tout illustré par une large sélection de jurisprudence, analysée et reproduite, et des textes applicables.

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