Institutions juridictionnelles et procès

Publié par Foucher, le 03 octobre 2007

223 pages

Résumé

Un an après la célèbre affaire d'outreau, traiter du procès et des institutions juridictionnelles est une entreprise délicate dans la mesure où de nombreuses réformes touchant la matière sont en cours d'actualisation ou de refonte. Néanmoins, l'ambition de ce manuel est de permettre aux étudiants de licence de comprendre le décor judiciaire français et plus précisément tous les éléments qui entourent le procès en france. ainsi, en présence d'un conflit, relevant du droit privé ou du droit public, certaines personnes sont appelées à rendre la justice, ce sont les juges, aidés par d'autres, ce sont tes auxiliaires de la justice, au sein d'institutions, ce sont les tribunaux et tes cours, et cela au moyen de règles de fond et de procédure, règles gouvernées par des principes généraux régissant le procès. Quels sont donc tes acteurs de la justice, quelles sont les juridictions, comment peut-on déclencher un procès, à quoi sert-il, quelles sont les règles des plaideurs devant telle juridiction, que peut faire un tribunal, comment faire exécuter la décision judiciaire... ? autant de questions qui seront abordées dans ce manuel et qui participent toutes à encadrer la vaste notion de procès.

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