Le droit des élections politiques

La jurisprudence occupe une place primordiale dans la définition de l'ordre juridique communautaire et ses rapports avec l'ordre juridique national. Ce recueil propose les principaux arrêts de droit institutionnel de la Cour de justice des Communautés européennes et décisions émanant du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat en réaction au phénomène juridique communautaire. Chaque extrait est précédé de mots ou d'expressions clés permettant d'identifier la ou les questions auxquelles il se rapporte et de ses références complètes, ce qui autorise une consultation aisée des solutions ici rassemblées.

Les grands arrêts du droit communautaire

Cet ouvrage de Droit public général a une double ambition :
Tenter de faire la synthèse sur une discipline fluctuante, essentielle, puisqu'elle concerne tes personnes publiques c'est-à-dire avant tout l'État et les collectivités décentralisées (la région, le département, ta commune) ; vouloir renouveler ta matière en montrant son évolution, son autonomie, et son unité. Il s'adresse en priorité à des non initiés aux facéties juridiques. La méthode utilisée a pour priorité de rendre accessible la connaissance du droit, ses implications dans la société moderne et pourquoi pas, faire naître des vocations et de nouveaux talents.

Droit public général

Le rôle du député et ses attachés institutionnelles sous la Vᵉ République

L'objectif de ce manuel est de présenter les fondements et les logiques du droit social.
 Cette troisième édition reste fidèle à deux préoccupations : mener de front l'étude du droit du travail et du droit de la protection sociale dans leurs rapports avec l'emploi et le chômage, d'une part, tenter une analyse du droit positif accessible aux étudiants, tout en l'ouvrant sur tes perspectives d'évolution, d'autre part.  dans ses développements relatifs au droit du travail, ce manuel prend en compte la nouvelle numérotation du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008.
 Il est à jour des réformes accomplies ou projetées en 2008, notamment en matière de représentation collective et temps de travail (projet de loi du 18 juin 2008 portant rénovation de la démocratie sociale), d'emploi (loi du 25 juin 2008 de modernisation du marché du travail), et de lutte contre la discrimination (loi du 27 mai 2008).

Droit social (3e édition)

L'objectif de ce manuel est de présenter les fondements et les logiques du droit social.
Cette quatrième édition reste fidèle à deux préoccupations : mener de front l'étude du droit du travail et du droit de la protection sociale dans leurs rapports avec l'emploi et le chômage, d'une part, tenter une analyse du droit positif accessible aux étudiants, tout en l'ouvrant sur les perspectives d'évolutions, d'autre part. Dans ses développements relatifs au droit du travail, ce manuel prend en compte la nouvelle numérotation du Code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008.
Il est à jour des réformes accomplies ou projetées en 2008-2009, notamment en matière de lutte contre les discriminations (loi du 27 mai 2008), d'emploi (loi du 25 juin 2008), de représentation collective et de temps de travail (loi du 20 août 2008), de protection sociale (loi du 1er décembre 2008 instituant le RSA) et de formation professionnelle (projet de loi du 29 avril 2009 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie).

Droit social (édition 2009/2010)

Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.
 Il est divisé en six titres : titre i : " introduction à l'étude de droit " permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit.  titre ii : les personnes physiques et morales.  titre iii les incapacités.  titre iv le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété.  titre v : le droit des obligations (contrat et responsabilité civile).
 Titre vi le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).  il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil.  il est notamment à jour : de la loi du 5 mars 2007 réformant le droit relatif à la protection des personnes particulièrement vulnérables ; de la loi du 18 juin 2008 modifiant les règles de prescription.

Droit civil (3e édition)

Le présent ouvrage rassemble les rapports et communications qui ont été présentés les 6 et 7 octobre 1994 lors du colloque d'Angers sur : La Communauté européenne et l'environnement, colloque organisé par la Commission pour l'étude des Communautés européennes et la Faculté de droit, d'économie et de sciences sociales d'Angers.
Cet ensemble d'une exceptionnelle richesse présente non seulement un état complet des lieux mais aussi les éléments d'analyse et de réflexion qui permettent de mieux apprécier la politique communautaire dans toutes ses dimensions, y compris prospective. Plus que tout autre, le domaine de l'environnement rappelle une adaptation des cadres de décision locale, nationale, communautaire et internationale "et une action concertée des acteurs qui interviennent à ces niveaux divers.
Dans le volume, la présentation des compétences et des pouvoirs précède l'étude des différents secteurs d'intervention et des actions de la Communauté européenne. Association d'universitaires et de chercheurs créée en 1965 sur l'initiative du professeur Pierre-Henri TEITGEN, la Commission pour l'étude des Communautés européennes a pour objet, en liaison avec les établissements d'enseignement supérieur et les organismes publics de recherche, de promouvoir toutes études relatives à l'Union européenne.
Elle réunit plus de soixante UFR des disciplines juridiques, économiques, politiques et de gestion et plus de deux cents adhérents individuels.

La communauté européenne et l'environnement

Le droit français propose une originalité : celle de réserver au droit commercial une législation spécifique, le code de commerce.
 Ce cours de droit commercial est divisé en deux parties : la première partie présente dans son titre i les règles fondamentales du droit du commerce.  le second titre est réservé aux commerçants.  au travers de leur personne, nous nous pencherons sur la difficulté à définir en droit positif les notions d'acte de commerce et de fonds de commerce ; la seconde partie est consacrée aux sociétés.  elles représentent la partie essentielle du droit du commerce.
 Grâce à leur vitalité et leur capacité à réunir les capitaux nécessaires à l'innovation, elles ont participé activement aux mutations dont le xxe siècle a été témoin.  l'objet de ce manuel est de proposer une approche et une résolution pragmatique de points de droit complexes.

Droit commercial

Ce manuel couvre tes principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.

Droit civil

A l'heure où le Professeur Philippe Manin quitte l'Université Paris 1 pour se consacrer à d'autres passions que la recherche et l'enseignement, ses amis et ses disciples tiennent à lui rendre hommage pour lui témoigner leur profonde reconnaissance au travers de Mélanges, près de soixante-dix contributions arpentant dans le sens du renouveau et de l'union, deux pierres angulaires de la construction européenne, les grands champs du droit de l'Union européenne en profond mouvement. Philippe Manin a été Professeur de droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur du Centre universitaire d'études des Communautés européennes (CUECE) devenu Centre de Recherche sur l'Union européenne (CRUE), directeur du diplôme d'études supérieures (DESS) de droit du Marché commun (devenu le Master professionnel de Droit européen) et du diplôme d'études approfondies (DEA) de Droit européen (devenu Master Recherche de Droit européen) et directeur du département "Etudes internationales et européennes " au sein de cette même université. Le Professeur Philippe Manin a marqué, pàr la rigueur de ses analyses, la modernité de son approche, l'élégance de son verbe et sa grande distinction toute une génération de spécialistes en droit communautaire, étudiants qu'il a formés dès le premier cycle dans le cadre de la Chaire Jean Monnet dont il a été titulaire, mais aussi jeunes chercheurs, universitaires et praticiens, tous autant avides de savoir sur le droit européen, discipline alors en pleine éclosion. Son autorité en droit communautaire, en France comme à l'étranger, ne se restreindra pas au cercle des communautaristes, mais s'étendra à d'autres horizons, les internationalistes dont il était lui-même issu, les publicistes et les privatistes, soit les membres d'une communauté scientifique soucieuse d'avoir une lecture rigoureuse du système institutionnel communautaire. Cet hommage est l'occasion de parcourir la formidable aventure du droit des Communautés européennes et de l'Union européenne dont le Professeur Manin nous a aidés à mieux saisir le mouvement.

L'union européenne - Union de droit, union des droits. Mélange en l'honneur de Philippe Manin

Textes sur les libertés publiques

L'union politique de l'europe

Un an après la célèbre affaire d'outreau, traiter du procès et des institutions juridictionnelles est une entreprise délicate dans la mesure où de nombreuses réformes touchant la matière sont en cours d'actualisation ou de refonte.
 Néanmoins, l'ambition de ce manuel est de permettre aux étudiants de licence de comprendre le décor judiciaire français et plus précisément tous les éléments qui entourent le procès en france. ainsi, en présence d'un conflit, relevant du droit privé ou du droit public, certaines personnes sont appelées à rendre la justice, ce sont les juges, aidés par d'autres, ce sont tes auxiliaires de la justice, au sein d'institutions, ce sont les tribunaux et tes cours, et cela au moyen de règles de fond et de procédure, règles gouvernées par des principes généraux régissant le procès.
 Quels sont donc tes acteurs de la justice, quelles sont les juridictions, comment peut-on déclencher un procès, à quoi sert-il, quelles sont les règles des plaideurs devant telle juridiction, que peut faire un tribunal, comment faire exécuter la décision judiciaire... ? autant de questions qui seront abordées dans ce manuel et qui participent toutes à encadrer la vaste notion de procès.

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