Annuaire international de justice constitutionnelle - Tome 29

USA, 1970. Joe se balade en camping-car dans les grands espaces du Far West. Il y fait des rencontres : un petit coyote, pour commencer, mais aussi des gens plus ou moins bien intentionnés - des voyous locaux, des agents du FBI, un U. S. Marshal, d'anciens amis plus ou moins fréquentables... Mais qui est vraiment ce bon vieux Joe ? Ceux qui croisent son chemin ont tendance à voir leur espérance de vie se réduire dangereusement...

Le Serpent et le Coyote

Le 36 – autopsie d'une erreur judiciaire

Tango et Mario se sont installés en Argentine où ils coulent des jours paisibles. Mais cette fois c'est le passé de flic de Mario qui refait surface. Il est enlevé par d'anciens criminels de guerre résolus à se venger. Tango le sait, il n'a que quelques heures devant lui pour retrouver son ami...

Tango - tome 5 - Le dernier Condor

Les délibérations du Conseil constitutionnel étaient jusqu'à présent secrètes. La loi organique du 15 juillet 2008 renverse ce principe commun à toutes les juridictions : au bout de 25 ans, les procès-verbaux des délibérations du Conseil constitutionnel seront désormais rendus publics. À l'occasion du 50e anniversaire du Conseil, ce sont donc aux 25 premières années de son activité, 1958-1983, qu'il est désormais possible d'accéder. Cette période a connu quatre présidents de la République (le général de Gaulle, Georges Pompidou, Valéry Giscard d'Estaing et François Mitterrand). Les questions soumises au Conseil n'ont pas manqué : référendum sur l'autodétermination de l'Algérie en 1960, mise en oeuvre de l'article 16 en 1961, élection du président de la République au suffrage universel en 1962, démission du général de Gaulle en 1969, reconnaissance de la valeur juridique du Préambule de la Constitution, et des droits et libertés auxquels il se réfère, en 1971, décision sur l'interruption volontaire de grossesse en 1975, annulation du budget pour 1980, loi sécurité et liberté en 1981, lois sur les nationalisations en 1982... Pour étudier ces 25 ans d'archives, quatre équipes de chercheurs ont travaillé pendant près d'un an sous la direction du professeur Bertrand Mathieu, du doyen Jean-Pierre Machelon et des professeurs Ferdinand Mélin-Soucramanien. Dominique Rousseau et Xavier Philippe. Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel sont le fruit de ce travail. L'ouvrage distingue quatre périodes : 1959-1965 (présidence de Léon Noël). 1965-1974 (présidence de Gaston Palewski), 1974-1980 (début de la présidence de Roger Frey), 1980-1983 (fin de la présidence de Roger Frey et alternance politique). Chacune de ces périodes fait l'objet d'une analyse visant tant le fonctionnement de l'institution que les modalités d'élaboration de sa jurisprudence. Les principaux comptes rendus sont reproduits à la suite de chacune de ces analyses. Cet ouvrage est exceptionnel. C'est la première fois en France et sans doute au monde qu'une Cour suprême rend publique l'intégralité des procès-verbaux de ses délibérations. L'analyse et la reproduction de ces documents constituent une source précieuse pour les juristes, les politologues, les historiens et tous ceux qui s'intéressent à la Ve République. Ce sont les rapports entre l'histoire et la construction d'un droit nouveau qui se dévoilent au fil de ces pages.

Les grandes déliberations du Conseil constitutionnel, 1958-1983

Annuaire international de justice constitutionnelle - Tome 30

USA, 1970. Joe is driving his camper in the wide open spaces of the Wild West. He makes several acquaintances along the way: a small coyote, to start with, but also local thugs, F. B. I. agents, a U. S. Marshal, old friends who seem to be more or less trustworthy... But who is this good ol' Joe? Those who cross his path tend to see their life expectancy dangerously decrease...

The Coyote and the Snake

L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace.
Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.

Annuaire international de justice constitutionnelle - Tome 29

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