Droit pénal spécial

Michel Veron

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 24 août 2006

470 pages

Résumé

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres Il et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique. Ce manuel correspond donc au contenu du cours enseigné sous l'intitulé " Droit pénal spécial " dans les facultés de droit, et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 1er juin 2006, l'auteur a intégré les dispositions des lois du 12 décembre 2005 relatives à la récidive, du 23 janvier 2006 relatives à la lutte contre le terrorisme et du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.