L'alcool et le droit

Publié par Anthemis, le 13 juillet 2021

302 pages

Résumé

DROIT BELGE Drogue licite, l'alcool reste ancré dans les moeurs de nos sociétés malgré les importants problèmes sociaux qu'il génère. Sa place culturelle et économique explique sans doute l'ambivalence du droit à l'égard de ce produit omniprésent. Le présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées, notamment, l'influence de la consommation d'alcool sur la capacité et le consentement de l'individu en droit civil, la problématique de l'alcool dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les questions classiques de l'incidence de l'alcool comme élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l'incidence de la consommation d'alcool en matière d'assurance. En droit social, la consommation d'alcool par le travailleur est abordée sous l'angle de la C. C. T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la responsabilité du travailleur et de l'employeur et de l'incidence en matière d'accident du travail. L'appréhension de l'alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l'objet de thèmes distincts. La consommation d'alcool par les mineurs est envisagée dans une contribution spécifique. La propriété intellectuelle n'est pas oubliée. C'est donc un panorama global de la place de l'alcool en droit belge que proposent les auteurs.

La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination

L'alcool et le droit

Le droit au respect de la vie privée du travailleur - Etat des lieux

Subordination et parasubordination - La place de la subordination juridique et de la dépendance économique dans la relation de travail

La réparation de l'accident du travail - A l'intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité

Les mécanismes civilistes dans la relation de travail - Présence du droit civil en droit du travail

La sécurité sociale des travailleurs salariés - Assujetissement, cotisations, sanctions

La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social

Critiques