Droit constitutionnel (Précis)

Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel qu'il prolonge, en traitant pour la première fois du "droit constitutionnel des libertés". Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 15e édition est enrichie par la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité et la jurisprudence que cette réforme suscite. Elle prend en compte les conséquences des élections présidentielle et législatives de mai-juin 2012. "Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit" (RD pub/. 1999). "Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale (...). Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière " (A/DA 1998). "Ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français" (Rivista di Diritto costituzionale). Pour le directeur de la Revista espanola de derecho constitucional il n'y a " pas seule-ment un changement d'optique mais aussi une redéfinition de l'objet d'étude". La Revue belge de droit constitutionnel salue, quant à elle, la "préoccupation de l'équipe des auteurs, tout entière vouée à l'avènement d'une science constitutionnelle digne de ce nom"

Droit constitutionnel

De mars 1959 à aujourd'hui, le Conseil constitutionnel a rendu près de 3000 décisions qui constituent une jurisprudence d'une importance considérable non seulement en ce qui concerne le fonctionnement des pouvoirs publics mais aussi, et de plus en plus, au regard du droit appliqué dans les relations de ceux-ci avec les individus, et même dans les relations entre individus. De cette jurisprudence, le présent ouvrage donne l'essentiel au travers des commentaires des 51 " grandes décisions " retenues par les auteurs comme illustrant les principales données du droit constitutionnel jurisprudentiel et les secteurs couverts par celui-ci. Les nouvelles décisions rendues de juillet 1999 à juillet 2001 ont été intégrées dans les commentaires de cette 11e édition, ce qui a nécessité une importante refonte. On y trouvera aussi un commentaire spécifique de la première décision relative à une loi du pays (décision 2000-1 LP du 27 janvier 2000). Les dernières décisions prises en compte sont celles des 4 et 11 juillet 2001 (449 DC et 450 DC). L'ouvrage est devenu un instrument indispensable tant pour les étudiants de 1re année en droit constitutionnel et introduction au droit que pour ceux de 2e année en droit administratif et finances publiques, de 3e année en droit des libertés fondamentales et de 4e année en contentieux constitutionnel ou droit constitutionnel approfondi. Il est également de plus en plus utilisé par les praticiens du droit car, comme il a été déjà souligné, le droit constitutionnel jurisprudentiel est de plus en plus un droit appliqué au quotidien.

Les Grandes Decisions Du Conseil Constitutionnel. 11eme Edition

Recueil de jurisprudence constitutionnelle - 1959-1993, décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel

Mélanges Patrice Gélard. Droit constitutionnel

Ont été publiées dans le Recueil de jurisprudence constitutionnelle (RJC) les 525 décisions (DC, L, FNR et I) intervenues de 1959 à 1993, et jusque là dispersées dans les 35 volumes du recueil officiel.

Sont publiées dans le présent supplément au RJC les décisions des années 1994, 1995, 1996 et 199717. La pagination a été effectuée en continuité. En outre, les divers tableaux contenus dans le Recueil ont été mis à jour, ainsi que les références bibliographiques relatives aux décisions de 1992, 1993, 1994 et 1995. Ce volume se substitue aux deux mises à jour précédentes et les décisions D (déchéance des parlementaires) depuis 1959 y sont publiées.

Désormais le lecteur dispose, en deux volumes, de près de quarante ans de jurisprudence du Conseil constitutionnel (en dehors de celle concernant le contentieux des élections et du référendum).

Recueil de jurisprudence constitutionnelle - 1994-1997, Décisions Dc-L-I-D Du Conseil Constitutionnel

Les grandes decisions du conseil constitutionnel

Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit de suivre les deux semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il intéresse aussi ceux de licence, en traitant pour la première fois du " droit constitutionnel des libertés ", et sera utile aux candidats à l'examen d'entrée au Centre de formation des avocats et, plus généralement, aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas aussi de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions précitées. Cette seconde édition est enrichie d'un index analytique des matières.

" Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit... " (RD publ. 1999)
" Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière. " (AJDA 1998)
Ainsi salué par deux des principales revues de droit public, l'ouvrage a été présenté - ce qui est exceptionnel pour un manuel étranger - par la Harvard Law Review (mai 1999).

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit de suivre les deux semestres d'enseignement droit constitutionnel. Il intéresse aussi ceux de licence, traitant pour la première fois du " droit constitutionnel des libertés ", et sera utile aux candidats à l'examen d'entrée au Centre de formation des avocats et, plus généralement, aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas aussi de l'utiliser en relation avec les " Grandes décisions du Conseil constitutionnel ", son complément indispensable. Cette troisième édition a été mise à jour et augmentée. " Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit... " (RD publ 1999). " Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce précis renouvelle l'enseignement de la matière. " (AJDA 1998). Ainsi salué par deux des principales revues françaises de droit public, l'ouvrage a été présenté - ce qui est exceptionnel pour un manuel étranger - par la " Harvard Law Review " (mai 1999) et par trois autres grandes revues étrangères : pour la " Rivista di Diritto costituzionale ", " ce manuel représente une nouveauté de grande importance du panorama didactique du droit constitutionnel français " ; le directeur de la " Revista espafiola de derecho constitucional " estime qu'il n'y a " pas seulement un changement d'optique mais aussi une redéfinition de l'objet d'étude " ; enfin, la " Revue belge de droit constitutionnel " salue la " préoccupation de l'équipe des auteurs, tout entiers voués à l'avènement d'une science constitutionnelle digne de ce nom ".

Droit constitutionnel (Précis)

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