Communications électroniques - Objets juridiques au coeur de l'unité des droits

Mathieu Touzeil-Divina

Benjamin Ricou

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L'Epitoge, le 06 novembre 2012

170 pages

Résumé

A l'heure ou, en France, le minitel s'éteignait pour toujours, il était temps que les juristes rendent une nouvelle fois hommage aux communications électroniques ainsi qu'à son ou a ses droit(s). En effet, grâce à l'ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications, ces dernières années ont vu se développer, de façon spectaculaire, les usages en matière de communications électroniques. Qu'il s'agisse du déploiement massif des réseaux de télécommunications mobiles, de la téléphonie fixe et de l'Internet ou encore de la télévision numérique : cette thématique est d'une actualité incontournable. Il s'est alors agi, par les présents actes issus d'un colloque tenu le 01 juin 2012 à l'Université du Maine (en collaboration avec le Collectif L'unité du Droit et le laboratoire Themis-Um), d'analyser l'évolution du marché, de la pratique et du droit des communications électroniques, lesquels doivent s'adapter en permanence au renouvellement rapide des différentes technologies. Les communications électroniques sont en effet au coeur des deux phénomènes contemporains les plus importants du Droit : la matérialisation de son Unité et sa globalisation. Ont participé à l'analyse de ces phénomènes des enseignants-chercheurs mais aussi des praticiens afin de décrypter sous plusieurs angles le(s) nouveau(x) droit(s) des communications électroniques.