Les inspections sociales en mouvement

Publié par Larcier, le 06 décembre 2010

Résumé

Les inspections sociales sont plurielles. Comment y trouver son chemin : quelles sont-elles ? Quelles sont leurs compétences matérielles ? Quelles sont leurs structures de coordination ? Quels sont les pouvoirs et les devoirs des inspecteurs sociaux ? Que recouvrent les politiques belge et européenne en matière de fraude sociale ? Quel sort réserver à la preuve recueillie irrégulièrement en cette matière ? Autant de questions auxquelles le lecteur trouvera des réponses précises, émaillées des références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes. A travers le déroulé de six catégories d'enquête allant du simple dépôt de plainte à la découverte d'ingénieries sociales, l'auteur décrit enfin le fonctionnement des inspections sociales en pratique. Cet ouvrage, par son souci de complétude, s'adresse à tous : les travailleurs, les syndicats, les juristes d'entreprise, les secrétariats sociaux d'employeurs, les magistrats chargés d'instruire et de juger les dossiers de fraudes, les chercheurs, les décideurs politiques et les citoyens conscients de l'importance du respect de notre droit social. L'ouvrage intègre par ailleurs tous les acquis du Code pénal social, faisant de celui-ci un instrument indispensable au praticien du droit (pénal) social.

Travailleurs détachés et mis à disposition - Droits belge, européen et international

Les inspections sociales en mouvement

Travailleurs détachés et mis à disposition - Droits belge, européen et international

La rémunération en droit de la sécurité sociale - Des indemnités diverses à l'allocation de mobilité

La notion de rémunération en sécurité sociale

Le régime des vacances annuelles des employés dans le secteur privé - Droits national, international et européen

Infractions et sanctions en droit social

Travailleurs détachés et mis à disposition - Droits belge, européen et international

Critiques