Le droit penal des affaires ; 9e edition

Droit penal general (20e édition)

La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. C'est aussi une matière qui a connu de très nombreuses réformes ces dernières années. Il est donc indispensable d'en rendre compte tout comme il faut éclairer sur celles à venir. 
Ce livre développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquètes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours.

Procédure pénale (22e édition)

Procédure civile - Droit judiciaire privé

Droit penal general

La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse où gracieuse. Prolongement procédural, de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Dans un premier temps, Iles étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation, compétence), dans un second temps, ce " Mémento " décrit le déroulement du procès au long de ses diverses étapes. Depuis la dernière édition de cet, ouvrage, de nombreuses réformes sont intervenues, dont certaines particulièrement importantes (loi du 18 décembre 1998 sur l'accès au droit et la résolution amiable des conflits, décret du 28 décembre 1998 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et le nouveau Code de procédure civile, décret du 26 février 1999 relatif à la Cour de cassation, notamment). Sont également signalées les décisions jurisprudentielles, y compris les plus récentes.

Procedure Civile. Droit Judiciaire Prive. 17eme Edition 2000

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace.

Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. 

Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture.

Droit pénal général

Le nouveau code pénal, en vigueur depuis le 1er mars 1994, a élargi l'éventail des peines pouvant être prononcées par le juge. La partie du présent ouvrage consacrée à la science pénitentiaire - entendue au sens large de science de l'ensemble des peines, ou pénologie - a donc été refondue en fonction de ces nouvelles règles, dont certaines ont été modifiées peu de temps avant l'entrée en vigueur du code, notamment pour les pouvoirs de la cour d'assises quand elle prononce la réclusion criminelle à perpétuité pour certains crimes commis contre des mineurs de 15 ans (loi du 1er février 1994).
Ce code innove à plusieurs points de vue. Ainsi, consacrant la responsabilité pénale des personnes morales pour certaines infractions, il a prévu les peines applicables dans ces cas. D'autres peines, nouvelles, apparaissent : par exemple, l'interdiction d'utiliser des cartes de paiement. En sens inverse, l'emprisonnement a été supprimé pour toutes les contraventions.
Des peines, qui existaient déjà, font l'objet d'un aménagement, ou d'une modification sensible de leur régime : on citera ici les "peines alternatives", destinées à remplacer l'emprisonnement surtout, et qui succèdent aux peines qu'on appelait les substituts à l'emprisonnement.
Malgré l'effort du code pour éviter ou limiter l'incarcération, notamment par ces peines alternatives que sont le travail d'intérêt général, les jours-amende, et de nombreuses peines privatives de droits, la prison et la vie carcérale continuent de poser de multiples problèmes, dont les différents aspects sont étudiés dans ce livre.
L'ouvrage analyse les différents facteurs, individuels et sociaux, de criminalité, particulièrement ceux de la délinquance juvénile, les problèmes de l'alcoolisme et de la drogue. Il décrit les différents types de crimes et de criminels.

Le droit penal des affaires ; 9e edition

Plus de livres de Jean Larguier

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques