Code fiscal

Constantin XI, dernier empereur romain d'Orient, héritier de Constantin le Grand, diplomate méconnu et soldat, aurait-il pu sauver son Etat ? Despote du Péloponnèse à Mistra, régent à Constantinople pendant que son frère Jean VIII réalisait l'union des Eglises au concile de Florence, conquérant éphémère de la Grèce continentale pendant que les derniers "croisés" cédaient devant les Turcs à la bataille de Varna, défenseur héroïque de Constantinople en 1453, il entra dans la légende en mourant les armes à la main. Sa vie est un drame foisonnant et complexe, qui clôture un millénaire d'histoire et influence encore le sort de l'Europe.

Constantin XI - Dernier empereur des Romains

Le droit belge des sociétés ne peut être dissocié du droit européen et de la législation financière. Cette deuxième édition du Précis en réalise la synthèse, en tenant compte de l'évolution récente de ces matières. Il est l'œuvre collective des enseignants et assistants de droit commercial à l'Université catholique de Louvain.

Droit des sociétés Précis - Droit communautaire - Droit belge

Après plusieurs décennies de négociations, le règlement européen relatif au statut de la société européenne a été adopté le 8 octobre 2001. Une directive du 8 octobre 2001 complète ce statut pour ce qui concerne l'implication des travailleurs. Le règlement est entré en vigueur le 8 octobre 2004.
Le Centre d'études Jean Renauld a consacré, le 2 décembre 2004, une journée d'études à cette nouvelle forme de société. Il a offert sa tribune à Michel Coipel, qui a étudié la question délicate de la pluralité des rattachements aux normes applicables à la société européenne, à Pierre Nicaise, dont le rapport est consacré aux modes de constitution de cette société. L'analyse de la structure de la société européenne a été réalisée par Pierre van Ommeslaghe, tandis qu'Yves De Cordt s'est intéressé à son fonctionnement. Philippe Lambrecht, Michel De Wolf et Philippe Malherbe se sont attachés respectivement aux aspects financiers, comptables et fiscaux. Le droit au transfert du siège d'une société du territoire d'un Etat membre vers celui d'un autre, l'un des objectifs les plus anciens de la Commission européenne, fait l'objet du rapport de Patrick Leclercq. Pierre-Paul Van Gehuchten et Gilbert Demez ont étudié le volet social, et en particulier l'implication des travailleurs, véritable pierre d'achoppement des négociations. L'ouvrage comprend également l'hommage à Alexis Jacquemin qui a été rendu par Jacques Malherbe, Président du Centre, l'allocution de Madame la Vice-Première Ministre et Ministre de la Justice, Laurette Onkelinx, ainsi que le compte rendu, réalisé par Géraldine Seny et Gabriela de Pierpont, du débat qui a rassemblé Eddy Wymeersch, Jacques Lévy-Morelle, Axel Miller et Guy Keutgen.

La société européenne

Direct Taxation in the Case-Law of the European Court of Justice

Les juristes lisent comme ils respirent. Rien d'étonnant à cela : le droit occidental, comme la culture occidentale en général, est une culture de l'écrit. Mais que lisent-ils ? De la littérature spécialisée le plus souvent, des fragments exsangues, ennuyeux voire assommants d'une prose mal écrite. Toutefois, le juriste n'a pas le choix : s'il veut suivre les dernières évolutions, il doit s'y soumettre. Les lectures des juristes doivent-elles se limiter à cette littérature spécialisée, administrative ? Ne doivent-ils pas lire également les grandes œuvres de la littérature ? Quelles sont ces œuvres ? Que pourraient-elles nous apprendre ?. Nous avons demandé à d'éminents juristes belges d'horizons les plus divers de répondre à une question très simple : " Quel livre tout juriste devrait-il avoir lu et pourquoi ? ". Vous trouverez la réponse des juristes francophones dans ce livre. Les contributions des auteurs néerlandophones sont regroupées dans Recht &Literatuur paru aux éditions Die Keure. Elles se caractérisent par la grande curiosité et le plaisir de lire de leurs auteurs. Certains citent des œuvres moins connues et incitent le lecteur à découvrir de nouveaux écrivains ; d'autres parlent d'ouvrages extrêmement célèbres en introduisant des perspectives originales qui donnent envie de relire ces classiques. Chaque réponse dévoile évidemment une part de la personnalité de son auteur. Car comme l'a dit un jour la grande dame des lettres néerlandaises, Hella S. Haasse : " La littérature a fait de moi ce que je suis "

Droit et littérature

Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal belge. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession. l'on y trouve les lois et arrêtés fiscaux principaux, ainsi que les actes internationaux les plus fréquemment consultés (conventions signées par la Belgique, directives européennes...). En tête, figurent des dispositions générales utiles aux fiscalistes (Traité UE. Droits de l'Homme, Constitution...). Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail facilement transportable.

Code fiscal 2012

Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal belge. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les lois et arrêtés fiscaux principaux, ainsi que les actes internationaux les plus fréquemment consultés (directives européennes,...). En tête, figurent des dispositions générales utiles aux fiscalistes (Traité UE, Droits de l'Homme, Constitution,...). Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail facilement transportable.

Code fiscal 2014

Le doit belge des sociétés ne peut être dissocié du droit européen et de la législation financière. Cette troisième édition du Précis en réalise la synthèse, en tenant compte de l'évolution récente de ces matières. Il est l 'ouvre collective des enseignants et des assistants de droit commercial de l'Université catholique de Louvain (UCL).

Code fiscal

Plus de livres de Jacques Malherbe

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques