Lacs De Montagne, Claree, Queyras, Guillestrois

Cette 20e édition intègre notamment :   le décret du 17 août 2015 relatif aux procédures judiciaires applicables aux copropriétés en difficulté ; la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte ; la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi MACRON ; le décret du 19 juin 2015 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.

Code de la copropriété

Depuis le col du Montgenèvre où elle prend sa source, la Durance irrigue les merveilleux paysages montagnards des Hautes-Alpes avant de rejoindre les collines et les plaines de Provence. Après avoir traversé Briançon et dépassé l'Argentière-la-Bessée, elle inonde de son éclat une galerie de crêtes dentelées en limite du parc national des Écrins à l'ouest, et du parc naturel régional du Queyras à l'est. Puis, à la hauteur de l'étonnante place forte de Mont-Dauphin sur un plateau glaciaire à 1 050 m, la paisible Durance rencontre le fougueux Guil venu du Queyras. À l'image des cours d'eau qui coulent à leur pied, les montagnes du Guillestrois composent un cocktail exquis de douceur et de rudesse, mélange de paysages tapissés de forêts et d'al pages, flanqués de falaises ceinturées de pentes d'éboulis. Guillestre, agréable bourg aux allures médiévales, introduit une palette de destinations nature aussi variées qu'enivrantes. Après Saint-Clément, la Durance se faufile discrètement dans des gorges profondes comme pour céder la vedette aux montagnes de l'Embrunais. La rivière est au service du paysage pour souligner toute sa beauté, et l'immense lac de Serre-Ponçon magnifie les montagnes qui le couronnent et s'y reflètent. À l'exception des insolentes aiguilles de Chabrières, le relief Embrunais se compose principalement de somm ets lourds et massifs. Parés de splendides manteaux forestiers et d'alpages verdoyants, ils sont entaillés de hautes vallées affluentes à la personnalité et à l'identité très différentes, qui recèlent  un patrimoine naturel et architectural exceptionnel. À la fois toile de fond et berceau d'Embrun, les montagnes embrunaises ont conservé leur intimité.

GUIDE FRANCK Tome 89 : Serre-Ponçon, Embrun, Guillestre

Pratique et complet, ce code réunit les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail par excellence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) ou des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. le décret du 15 avril 2008 modifiant le décret du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce; la loi du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux; la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie. La loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967; les recommandations de la Commission relative à la copropriété; trente-huit annexes thématiques reproduisant et commentant les textes intéressant la copropriété et notamment relatives à: l'amiante, les associations syndicales, le chauffage, les clauses abusives, la comptabilité, les concierges et employés d'immeubles, la fiscalité, les garages, les géomètres-experts, les HLM, les incendies, la multipropriété, les ravalements, la surveillance des immeubles et le syndic de copropriété.

Code de la copropriété 2009

L'immeuble en copropriété est une réalité incontournable eu égard au nombre important de logements soumis à ce régime (8,4 millions environ). Aux côtés du syndic, le conseil syndical constitue l'un des organes essentiels de l'organisation collective mise en place par le statut du 10 juillet 1965. Le présent ouvrage traite de ce thème non seulement sur le plan des règles juridiques stricto sensu, mais également sous un angle pratique, à la fois grâce à l'apport de nombreuses décisions de jurisprudence et à l'appui d'aspects techniques sous forme d'encarts ou de fiches pratiques (conseil de rédaction d'un règlement intérieur, mentions à insérer dans un règlement de copropriété ou un procès-verbal). Cette étude aborde successivement la constitution du conseil syndical, la structuration du conseil syndical ainsi que la désignation de ses membres, l'organisation et le fonctionnement du conseil syndical, les différentes missions du conseil syndical et les pouvoirs de son président, la responsabilité des membres du conseil syndical. Enfin, une dernière partie expose le cas particulier du conseil d'une union de syndicats. L'ouvrage est destiné à la fois aux copropriétaires et aux syndics, mais aussi aux différents praticiens de la vie juridique et judiciaire, tels que les notaires, les avocats ou encore les administrateurs provisoires de syndicats de copropriété.

Le conseil syndical

L’ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019, (JO du 31 octobre) réforme le droit de la copropriété des immeubles bâtis défini par la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965. L’ordonnance redéfinit le champ d’application et adapte les dispositions de la loi de 1965 au regard des caractéristiques des immeubles, de leur destination et de la taille de la copropriété, d’une part, et modifie les règles d’ordre public applicables à ces copropriétés, d’autre part. L’ordonnance clarifie, modernise, simplifie et adapte les règles d’organisation et de gouvernance de la copropriété, celles relatives à la prise de décision par le syndicat des copropriétaires ainsi que les droits et obligations des copropriétaires, du syndicat des copropriétaires, du conseil syndical et du syndic.

La copropriété sur ordonnance

Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et $ le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Parmi les nouveautés : le décret du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des piscines ; le décret du 9 juin 2009 concernant l'entretien des chaudières ; la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion ; la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision; le décret du 15 janvier 2009 relatif au raccordement des immeubles aux réseaux en fibre optique. Contenu : la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967; les recommandations de la Commission relative à la copropriété ; trente-huit annexes commentées abordant notamment les thèmes suivants : antennes, ascenseurs, associations syndicales, bruit, chauffage, clauses abusives, comptabilité, compteurs d'eau, concierges et employés d'immeubles, fiscalité, garages, HLM, multipropriété, ravalements, sécurité des immeubles, syndic de copropriété, etc.

Code de la copropriété (édition 2010)

L'obligation de payer les charges de copropriété constitue l'un des aspects fondamentaux de la qualité de copropriétaire. Le statut de la copropriété des immeubles bâtis consacre de nombreuses règles relatives à la contribution financière de chaque membre du syndicat qu'il convient d'appréhender dans toute leur rigueur.

Destiné aux praticiens (syndics, avocats, géomètres, notaires, administrateurs provisoires, experts immobiliers) comme aux copropriétaires et membres des conseils syndicaux, cet ouvrage aborde l'ensemble des dispositions légales et règlementaires, y compris comptables, dédiées aux charges de copropriété.

Les charges de copropriété

Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts, etc.) comme des particuliers Impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Parmi les nouveautés : la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour et les nouvelles mesures d'économie d'énergie concernant les copropriétés ; le décret du 20 avril 2010 modifiant le décret de 17 mars 1967 ; la nouvelle convention collective des concierges et employés d'immeubles applicable à compter du 1er février 2010 ; la recommandation relative au conseil syndical (règles générales) modifiée le 8 juillet 2010. Contenu : la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété et son décret d'application du 17 mars 1967 ; les recommandations de la Commission relative à la copropriété ; trente-huit annexes commentées abordant notamment les thèmes suivants, antennes, ascenseurs, associations syndicales, bruit, chauffage, clauses abusives, comptabilité, compteurs d'eau, concierges et employés d'immeubles, fiscalité, garages, HLM, multipropriété, ravalements, sécurité des immeubles, syndic de copropriété, etc.; un appendice reprenant le texte de la loi du 10 juillet 1965 et dit décret du 17 mars 1967 dans son intégralité (sans commentaires ni annotations).

Lacs De Montagne, Claree, Queyras, Guillestrois

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