Le grand livre du syndic de copropriete

Guide Pratique Et Juridique Pour Regler Les Litiges Entre Locataires Et Proprietaires. Edition 1998

Guide Juridique Et Pratique Du Droit De Famille

Même si, ces dernières années, le mariage reprend un peu du poil de la bête, le concubinage demeure un véritable phénomène de société. Refus délibéré de " s'enfermer " dans les règles du mariage, option transitoire en attendant de consolider la relation, diverses sont les motivations des nombreux couples qui continuent de préférer organiser leur vie dans le cadre de l'union libre.
Dans cet ouvrage de la collection " Droit au quotidien ", maître Duchet-Nespoux, avocat à la Cour, répond avec clarté à toutes les questions que se posent les concubins : le paiement des impôts, la répartition des charges du ménage, la déclaration de naissance d'un enfant naturel, les avantages et inconvénients du concubinage en cours de vie commune, la séparation d'avec le compagnon ou la compagne...
Grâce à une présentation simple et claire, ce guide agrémenté de nombreux conseils pratiques aidera tous ceux qui font le choix de l'union libre à vivre le présent et à préparer l'avenir dans les meilleures conditions.

Le Concubinage

Guide pratique et juridique pour régler les litiges entre locataires et propriétaires

Les baux commerciaux

Guide pratique juridique litiges locataires et proprietaires

Quelles sont les formalités à accomplir pour une demande d'adoption ? Quels sont les délais ? Tous les enfants sont-ils adoptables ? Qui est décisionnaire ?
L'adoption concerne chaque année des milliers de couples. Quelles que soient leurs motivations, tous ces couples s'attendent à vivre un véritable parcours du combattant avant de pouvoir réaliser le grand rêve.
Dans cet ouvrage, Maître Joëlle Duchet-Nespoux, avocat à la Cour, s'est attachée à répondre avec clarté aux questions que se pose tout candidat à l'adoption :
• Quelles sont les conditions à remplir pour une demande d'adoption : âge, sexe, nationalité, situation matrimoniale, capacité juridique, intellectuelle, financière ou morale ?
• Quelles sont les différences entre adoption simple et adoption plénière ?
• Existe-t-il une adoption de forme " internationale " ?
• Quelles sont les différentes législations ?
• Comment fait-on entrer un enfant étranger en France pour l'adopter ?
• Quel est le processus pour obtenir un agrément d'adoption : lettre d'intention, entretiens, questionnaires à remplir ... ?
• Quelles sont les voies de recours en cas d'échec l'appel, la tierce-opposition, le pourvoi en cassation ?
• Quels sont les droits des parents qui adoptent les congés, les allocations familiales, la succession...
• Quelles sont les conséquences de l'adoption : familiales, patrimoniales, fiscales, successorales... ?
Ce livre assistera tous ceux qui souhaitent adopter un enfant. Il les aidera à bien préparer leur dossier pour aborder le plus sereinement et le mieux possible cet événement que représente l'arrivée d'un enfant dans son nouveau foyer.

Le grand livre du syndic de copropriete

Plus de livres de Joëlle Duchet-Nespoux

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques