Condor Tome 2 : alerte en Afrique

À l'occasion de son vingtième anniversaire, la Société Française de Finances Publiques a réuni pour la première fois des juristes, des économistes et des spécialistes des sciences humaines (philosophie, sociologie, psychanalyse, anthropologie), français et étrangers, afin de répondre à des questions essentielles sur l'évolution du système redistributif socio-fiscal français. Les impôts progressifs sont-ils inconstitutionnels? Inexistence des minima sociaux est-elle protégée par la Constitution? Les prestations sociales pourraient-elles être réservées aux seuls nationaux? ou aux Européens? Quels seront les effets des baisses d'impôts et du " bouclier fiscal "? À qui profite vraiment la dette publique? Faut-il défendre l'universalité des prestations sociales ou mieux cibler les dépenses publiques? Quels sont les effets sociaux de la décentralisation? L'Europe est-elle socialement et territorialement redistributive? Les régimes de retraite pénalisent-ils les familles nombreuses? Le financement du système scolaire favorise-t-il réellement les plus fortunés? L'État est-il devenu une Big Mother abusive d'un peuple d'assistés vindicatifs?... Cet ouvrage est le recueil des actes du colloque organisé par la SFFP à l'Université de Lille sous la présidence de membres du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour des comptes, et sous la direction scientifique de Rémi Pellet, professeur de droit aux universités Lille II et Paris I, directeur d'études à l'Institut d'Études Politiques de Paris et ancien rapporteur à la Cour des comptes.

Finances publiques et redistribution sociale - XXe Anniversaire de la Société Française de Finances Publiques

De retour en Italie, Vasco est chargé par son oncle de négocier l'achat d'un tableau auprès d'un grand peintre. Mais ce dernier est assassiné et Vasco est pris dans la tourmente d'une enquête pleine de surprises.

Vasco - Tome 29 - Affaires lombardes

La démocratie a été happée par le principe de représentation, elle n'est pensée que par lui, elle en est devenue prisonnière. Elle a également été engloutie par le marché qui lui impose ses lois, comme le montre jusqu'à la caricature l'actualité. Pourtant, malgré la montée des populismes, la défiance à l'égard des élus et l'apparente indifférence politique, l'idée démocratique vit dans les quartiers, les villes, les écoles, les entreprises, portée par des collectifs informels de citoyens qui prennent en charge directement les questions qui les préoccupent et s'impliquent dans les grands débats de société.
Ces expériences manifestent une forme nouvelle de démocratie qui n'a pas encore trouvé son nom. L'ancienne, toujours présente, s'appelait démocratie représentative ou démocratie électorale ; celle qui émerge hésite entre démocratie d'opinion, démocratie du public ou démocratie participative. Elle pourrait aussi prendre pour nom démocratie continue. Telle est la proposition de Dominique Rousseau, qui défend ici les principes et les implications d'une profonde réforme institutionnelle prenant acte du caractère vivant et concret de l'exercice de la démocratie.
Dominique Rousseau est professeur de droit constitutionnel à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature de 2002 à 2006, il a été élu co-directeur de l'École de droit de la Sorbonne en 2013.

Radicaliser la démocratie . Propositions pour une

Institutions centrales de la vie politique, les partis politiques ont été au centre des travaux du Président Colliard. Agrégé de droit public et de science politique, Jean-Claude Colliard a appartenu à cette génération d'universitaires dont la science s'est nourrie de l'analyse juridique et politique du pouvoir. Spécialiste incontesté des institutions, il les avait aussi éprouvées intimement dans l'exercice des responsabilités éminentes qu'il avait exercées à l'Elysée puis à l'Assemblée nationale et enfin comme membre du Conseil constitutionnel. Pour lui rendre hommage, l'Association française de droit constitutionnel, en association avec l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (Université Paris I), lui a consacré un colloque sur Le droit interne des partis politiques. Si les partis politiques "concourent à l'expression du suffrage" suivant l'article 4 de la Constitution, le droit interne de ces partis reste en France assez embryonnaire. Comme personnes morales de droit privé constituées sous l'empire de la loi de 1901, ce sont leurs statuts qui fixent leur organisation et règlent l'essentiel de leur vie interne. La période récente a vu aussi le développement de nouvelles procédures faisant appel aux adhérents, voire aux sympathisants des partis, notamment pour la désignation de leur candidat à l'élection présidentielle. Ce droit interne des partis politiques n'a fait l'objet que de rares études. Les actes de cette Journée, qui a réuni t juristes et politistes, acteurs et témoins de la vie politique, posent ainsi les jalons d'une nouvelle analyse du droit interne des partis politiques.

Le droit interne des partis politiques

Cet ouvrage a pour objet de préparer, concrétement les étudiants à l'examen de droit constitutionnel. A cette fin, il propose non un savoir-objet des manuels - mais, sur des sujets précis " type examen ", une méthode, une démarche pratique et progressive qui décompose les différentes étapes nécessaires au traitement correct du sujet.
Ainsi, l'ouvrage propose 16 thèmes d'étude et, pour chacun d'eux, l'étudiant dispose des documents essentiels (discours, artciles de constitutions, décisions du Conseil Constitutionnel, positions doctrinales, résultats des élections...), de conseils pour l'aider à mettre de l'ordre dans ses connaissances et, enfin, d'un sujet d'examen avec son " plan-type ".
Le droit constitutionnel change. Il devient la matrice commune aux disciplines juridiques et le droit des droits des individus. Sa connaissance précise est donc, aujourd'hui plus encore qu'hier, indispensable pour qui veut poursuivre ses études juridiques et politiques... et exercer son métier d'homme de la Cité.

Droit constitutionnel

Tout justiciable peut désormais soulever à l'occasion d'un 
procès la question de la constitutionnalité de la loi qui lui est 
applicable. Tout justiciable peut désormais demander la 
protection des "droits et libertés que la constitution garantit". 
La QPC constitue un profond bouleversement de l'ordre 
juridique en faisant de la Constitution un outil de travail 
quotidien pour les étudiants en droit ainsi que pour toutes les 
professions juridiques (avocats, magistrats, directeurs 
juridiques...). Elle devient un "moyen de droit" dans une 
procédure contentieuse. Cet ouvrage court, simple et pratique 
a pour objet de présenter, à la lumière de la jurisprudence, ce 
nouveau "moyen de droit", d'expliquer le cheminement 
procédural de la QPC en suivant toutes les étapes depuis le 
juge du fond jusqu'au Conseil constitutionnel en passant pas le 
Conseil d'Etat et la Cour de cassation.

L'essentiel de la QPC - Mode d'emploi de la Question prioritaire de constitutionnalité

Conçus pour être un instrument de travail et un guide pour la réflexion des étudiants, les manuels de la collection "Pages d'Amphi" adoptent un format qui laisse à chaque page une large colonne sur laquelle les étudiants pourront rédiger leurs notes personnelles. Divisé en leçons et non en parties, titres, chapitres, sections, paragraphes,.... le manuel comprend : un sommaire présentant les différentes leçons ainsi que des conseils bibliographiques, et pour chaque leçon : un résumé qui expose, en une dizaine de lignes, l'objet-problème de la leçon, le corps de la leçon découpé selon la logique d'exposition adoptée par l'auteur, chaque "partie" de la leçon comprenant une présentation des documents pertinents et leur analyse et discussion par l'auteur. Après quelques leçons consacrées à la tradition historique dans laquelle se sont formés les grands principes qui gouvernent le droit constitutionnel (souveraineté de l'Etat, principe démocratique, séparation des pouvoirs, contrôle de constitutionnalité), ce manuel met en relief les transformations profondes qui affectent aujourd'hui le droit constitutionnel européen en général et l'ordre constitutionnel français de la Ve République en particulier. Sous la forme de questions, il invite le lecteur à s'interroger sur les logiques et les forces contradictoires qui animent en France un régime original qui, depuis 1958, n'a cessé de prouver sa souplesse et son adaptation aux circonstances politiques.

Pour sa dernière aventure, Vasco est envoyé en mission sur les terres de Russie. Ce sera l'occasion de l'ultime confrontation avec son redoutable frère, Lorenzo, et avec l'amour de sa vie, la princesse byzantine Sophie.

Condor Tome 2 : alerte en Afrique

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