Introduction au droit allemand Tome 1 ; les fondements

Les cinquante ans de la République fédérale d'Allemagne - Journée d'étude, Paris-Sorbonne, 28 octobre 1999

Cet ouvrage reprend l'essentiel des communications présentées lors du colloque international de même nom réalisé à Porto Alegre, Brésil. Ce colloque a eu lieu dans le cadre de l'"Année de la France au Brésil", saison culturelle organisée par les ministères de la culture et des affaires étrangères de ces deux pays. Il est la principale manifestation du projet "France-Brésil : un dialogue entre systèmes juridiques", porté par l'Agence de coopération juridique internationale (Acojuris), le Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Strasbourg, la Chaire régulation de Sciences Po (Paris), la Faculdade de Direito da Universidade Federal do Rio Grande do Sul, l'Instituto de Direito Comparado Brasil-França, la Société de législation comparée et l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne. La spécificité de l'ouvrage qui en est le résultat réside à la fois dans le fait d'être entièrement fondé sur la comparaison juridique franco-brésilienne et dans l'étendue des champs couverts par les rapports. En effet, chaque sujet a fait l'objet d'au moins deux rapports nationaux inspirés par des grilles d'analyse communes et suivis de commentaires cherchant à préciser les similitudes et les différences entre les deux systèmes juridiques. Le but est de permettre au lecteur de comprendre les perspectives, nationales et comparées, dans lesquelles le droit français et le droit brésilien se sont développés et peuvent être aujourd'hui pensés. L'ouvrage porte sur des champs du droit variés : droit comparé, ordre juridique, réforme de l'Etat, droits fondamentaux, justice, droit international privé, contrats, concurrence, consommation et entreprises. Il donne ainsi au lecteur une vue d'ensemble des deux systèmes juridiques et des changements liés aux processus d'intégration régionale dans lesquels la France et le Brésil se sont engagés.

Droit français et droit brésilien - Perspectives nationales et comparées

Les pays étudiés sont d'abord l'Allemagne et l'Angleterre, qui, avec la France, ont exercé et exercent encore une influence considérable sur les droits du monde entier. Ce sont ensuite les principales puissances économiques du monde, c'est-à-dire les Etats-Unis, le Japon, la Chine, l'Inde, le Brésil, la Russie et l'Italie. Ce sont enfin quelques pays qui ont beaucoup modifié leur droit ces dernières années : l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse. Dans tous ces pays, le droit évolue très vite et le présent ouvrage fait le point sur l'actualité la plus récente. Pour comprendre les droits étrangers et les comparer au droit français et aux autres droits, il est nécessaire de connaître d'abord les fondements de ces systèmes nationaux, c'est-à-dire leur histoire, leur organisation judiciaire, y compris parfois la procédure juridictionnelle, les diverses sources de droit et leurs structures politiques. Ensuite, les matières qui sont les plus nécessaires aux relations économiques internationales sont étudiées avec précision tant en droit privé qu'en droit public, principalement les biens, les contrats et la responsabilité et parfois même les différentes personnes morales, ainsi que la justice constitutionnelle et le contentieux administratif.

Grands systèmes de droit étrangers

La République fédérale d'Allemagne est le pays avec lequel la France entretient des relations les plus intenses, aussi bien au plan humain qu'au plan économique et commercial. La connaissance de notre principal voisin et partenaire demeure cependant largement insuffisante, notamment dans le domaine du droit.
Le présent ouvrage est un recueil bibliographique de documents en langue française traitant du droit allemand et publiés en majeure partie entre 1969 et 1988.
Il recense :
des traductions en langue française de grands textes juridiques (textes constitutionnels, législatifs ou internationaux)
des livres consacrés en tout ou en partie au droit allemand -des thèses ou mémoires universitaires (même non publiés) des articles parus dans les principales revues spécialisées.
Sans prétendre à l'exhaustivité, la présente bibliographie est un instrument de travail et d'information pour tous ceux qui s'intéressent au droit allemand ou qui ont à l'utiliser dans leur formation ou leur activité professionnelle.

Le droit allemand en langue française ; répertoire bibliographique

Une vue synthétique des différents droits d'Europe et du monde  À l'heure de la globalisation, ce Mémento présente les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales.
Sont étudiés : la famille des droits romanistes (en Europe : Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Suisse et dans le monde : Brésil, Russie, Chine et Japon) et la famille de droits de common law (Angleterre, États-Unis, Canada et Inde) par le biais des principales matières qui les composent : histoire, sources du droit, constitution, organisation judiciaire, bases du droit privé (biens, contrats et responsabilité) et du droit public (droits de l'homme, rapports avec l'administration).
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent avoir une vue synthétique des différents droits d'Europe et du monde.

Grands systemes de droit étrangers (8e édition)

La justice constitutionnelle, apparue il y a deux siècles aux Etats-Unis, a conquis dès le XIXe siècle l'Amérique latine et une partie de l'Europe. Au XXe siècle, du fait de la chute des dictatures nazie et communiste, elle s'est implantée solidement en Europe et a gagné le monde entier. Il était donc nécessaire de présenter les principales procédures qui permettent au juge, spécialisé ou non, de trancher toute question de droit constitutionnel et notamment de vérifier la constitutionnalité de tout acte de l'Etat. Pour présenter ces procédures, l'auteur les classe en raison de la fonction qui leur est assignée : protéger les droits des hommes ou faire fonctionner correctement l'appareil d'Etat. Il était également nécessaire de réfléchir sur les conséquences qu'entraîne le développement de la justice constitutionnelle : les rapports entre les différents pouvoirs distingués par Montesquieu sont bouleversés ; les règles constitutionnelles n'ont plus pour objet de définir quelques orientations vagues, mais d'imposer à l'ensemble de l'ordonnancement juridique des contraintes chaque jour plus fortes.

Économie monétaire Tome  1 - Institutions et mécanismes

La Bresse à l'aube du XXe siècle : les sabots couverts, le patois, le rythme lent des boeufs, la routine... Et, pourtant, les premiers signes du progrès : le train, la bicyclette, la mécanisation en marche, les débuts de l'électricité. Hippolyte est fils de paysan et promis aux rudes tâches de la terre. Mais, parce qu'il est allé au collège, son horizon s'est ouvert : d'un côté, la lecture, la poésie, Chateaubriand, Lamartine ; de l'autre, l'aventure, les voyages, les exploits des " merveilleux fous volants "... et aussi ceux de l'équipe de rugby locale qui vient de naître ! Grâce au service militaire, il découvre Belley, s'attache aux montagnes du Bugey. Parviendra-t-il, une fois rentré au village, à échapper à la voie toute tracée pour lui ? Osera-t-il s'opposer à la volonté de son père ? Le tocsin qui sonne au clocher, un certain 1er août 1914, se chargera d'apporter la réponse. Ce récit, entre Bresse et Bugey, c'est l'itinéraire d'un garçon ordinaire, chez nous, il y a tout juste cent ans. De l'internat au régiment, de la ferme paternelle au champ de bataille où il fut fauché, on le suit dans sa découverte du monde qui l'entoure ; on partage ses émotions, ses projets, ses rêves. Et l'on se retrouve plongé dans une époque dont nos contemporains, qui en sont pourtant les héritiers, n'ont plus la moindre idée.

Introduction au droit allemand Tome 1 ; les fondements

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