Ce précis a été rédigé en priorité - mais pas exclusivement - pour les étudiants d'AES qui abordent cette matière en licence ; il présente tous les éléments - connaissances, vocabulaire, méthodes - qui permettront de comprendre le droit du travail et sa dynamique. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Le plan, classique et simple, permet au lecteur de mesurer, à tout moment, sa progression. La langue que le droit du travail a forgée ne lui posera également aucune difficulté : le lexique qui figure à la fin de cet ouvrage peut être aisément consulté. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation - qui permettent à l'étudiant de se préparer utilement à l'examen. En privilégiant la présentation de notions fondamentales à l'exposé de réglementations changeantes, l'auteur ne cache pas son choix : privilégier la compréhension de la discipline à l'accumulation de connaissances.

Droit Du Travail

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

Droit social international et européen en mouvement - Liber amicorum en hommage à Pierre Rodière

Il s'agit de la première biographie du compositeur Charles LENEPVEU (1840-1910) depuis sa mort. Ancien élève d'Ambroise Thomas (1811-1896), ami très proche de Jules Massenet (1842-1912), de Théodore Dubois (1837-1924) et du peintre Henri Regnault (1843-1871), Charles Lenepveu a laissé une oeuvre qui touche à tous les genres de l'art musical : 10 pièces religieuses (dont un Requiem de premier ordre) et 5 oeuvres de théâtre - son Opéra Velléda interprété par Adelina Patti (1843-1919), 3 opéras-comiques et un drame lyrique, Jeanne d'Arc, qui eut un succès retentissant -, complétées par 27 mélodies et scènes lyriques diverses, 8 pièces de piano, etc. A l'Académie des Beaux-Arts, où il siégeait avec son ami Jules Massenet, Gabriel Fauré (1845-1924), Théodore Dubois, Emile Paladilhe (1844-1926) et Ernest Reyer (1823-1909), et au Conservatoire National de Musique, où il était professeur de composition, Charles Lenepveu est présenté comme un "faiseur de rois" , tant il avait formé de compositeurs, de chefs d'orchestre et de virtuoses. Plus de trente de ses disciples - tels André Caplet, Paul Paray, Paul Pierné, Philippe Gaubert, Max d'Ollone, Bernard Crocé-Spinelli, ... - se sont vus décerner une distinction au concours du Prix de Rome.

Charles Lenepveu (1840-1910) - Musicien officiel de la IIIe République

A destination des étudiants et des praticiens, cet ouvrage présente avec clarté et exhaustivité les grands mouvements du syndicalisme en France et le principe du pluralisme syndical, ainsi que l'ensemble des prérogatives mises en oeuvre par les syndicats de salariés et les organisations professionnelles patronales. En partant de leurs conditions d'implantation et des mécanismes d'acquisition de la représentativité, les auteurs montrent ce que peuvent faire les organisations de salariés et d'employeurs dans le cadre du dialogue social. Cette activité, placée sous la protection du principe constitutionnel de la liberté syndicale, est multiple : aux actions revendicatrices et aux actions judiciaires, s'ajoute l'action normative, dont l'intensité n'est pas la même dans les entreprises du secteur marchand ou dans la fonction publique.

Syndicalisme et droits syndicaux

Présentation des dispositions légales et réglementaires relatives aux attributions des comités d'entreprise (français, européen, d'établissement, central d'entreprise, de groupe, interentreprises). Contient les textes réglementaires.

Comité d'entreprise, institutions voisines 2015/2016

Droit des contrats - Cours et exercices corrigés 2010-2011

Au classique droit de la sécurité sociale a peu à peu succédé un droit de la protection sociale. Cet élargissement du champ d'étude des techniques de protection sociale s'explique par les limites des régimes de sécurité sociale qui, à eux seuls, ne peuvent pourvoir à l'objectif de compensation des risques sociaux. L'objectif de cet ouvrage est de rendre compte, dans l'esprit des enseignements dispensés par nos universités et nos grandes écoles, de cette extension de la protection contre les risques sociaux qui, en englobant les dispositifs de la sécurité sociale, peut nécessiter l'apport de l'aide sociale financée par l'État ou se compléter des prestations offertes par les organismes privés, notamment par l'entreprise. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et précise du Droit de la protection sociale.

Droit de la Protection sociale

Cet ouvrage ne cache pas son originalité. Il a trait à une discipline jusqu'à maintenant peu connue qui, le plus souvent, suscite chez le juriste de droit privé - même spécialisé en droit du travail - une certaine incompréhension. Un droit de l'emploi ! Mais que recouvre donc cette matière ? Elle correspond à l'étude des mesures générales ou spécifiques qui, financées, contrôlées ou organisées par l'État, sont mises au service de la recherche, de la création, de l'adaptation, du partage et de la sauvegarde de l'emploi. Elle englobe aussi l'étude des mesures mises au service de la disparition de l'emploi, lorsqu'il est jugé obsolète. Ainsi compris, le droit de l'emploi renvoie principalement à la compréhension et l'articulation des dispositifs juridiques mis en place par les politiques d'emploi. C'est pourquoi une grande partie de cet ouvrage porte sur l'analyse des concepts, des mesures et des institutions prévus par le Livre Troisième du Code du travail intitulé "Placement et emploi". Mais le droit de l'emploi renvoie aussi aux mécanismes de la négociation collective, depuis que le partage de l'emploi et sa sauvegarde sont devenus l'objet de certains accords collectifs. Le droit de l'emploi mène également à l'étude des règles applicables aux contrats de travail d'un type particulier dont l'objectif est, pour la majorité d'entre eux, de faciliter l'insertion ou la réinsertion de personnes connaissant des difficultés particulières d'accès à l'emploi. L'insertion professionnelle nécessite parfois une formation du demandeur d'emploi ; le Livre Neuvième du Code du travail offre à ce sujet un contrat d'un type particulier - le contrat de professionnalisation - qui, inévitablement, relève aussi du domaine de cet ouvrage.

Droit de l'emploi - Etude juridique des politiques de l'emploi

Qui n'a pas surpris un jour le Ventoux à tressaillir de ses plissements dans la lumière rasante du crépuscule? Qui ne s'est pas arrêté au pied de cette montagne pour admirer la couleur fauve des vignes, le doré des hêtres, le rouge des cerisiers, le feu des érables en automne?
Qui n'a pas été giflé sur la calotte sommitale par le mistral hurlant?
Ce Ventoux qui reste en changeant, qui change en restant, est le personnage unique de ce livre. Franck Petit habite au pied du Ventoux, il retrace l'histoire du « Géant de Provence », un lieu de contrastes, que les artistes, les naturalistes, les sportifs et les touristes se plaisent à découvrir, à grimper et à décrire.

Droit Du Travail

Résumé

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