Ce précis a été rédigé en priorité - mais pas exclusivement - pour les étudiants d'AES qui abordent cette matière en licence ; il présente tous les éléments - connaissances, vocabulaire, méthodes - qui permettront de comprendre le droit du travail et sa dynamique. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Le plan, classique et simple, permet au lecteur de mesurer, à tout moment, sa progression. La langue que le droit du travail a forgée ne lui posera également aucune difficulté : le lexique qui figure à la fin de cet ouvrage peut être aisément consulté. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation - qui permettent à l'étudiant de se préparer utilement à l'examen. En privilégiant la présentation de notions fondamentales à l'exposé de réglementations changeantes, l'auteur ne cache pas son choix : privilégier la compréhension de la discipline à l'accumulation de connaissances.

Droit Du Travail

L'hommage qui est rendu aujourd'hui à Pierre Rodière est, comme le veut l'étymologie, une marque de respect à son égard. Peu de ses élèves, collègues, amis ou membres de sa famille ont décliné la proposition de participer à ces Mélanges. Il est vrai qu'il n'a jamais laissé indifférents ceux qui ont traversé son chemin. Tant à Dijon qu'à Paris, de très nombreux étudiants ont d'abord eu la chance de découvrir avec lui le droit du travail, ainsi que le droit social international et européen, très souvent pour ne jamais en oublier l'approche particulière qu'empruntait le professeur de droit en vue de rendre clair ce qui était disparate, obscurci ou lacunaire. Ses cours étaient devenus des lieux non pas seulement de connaissances, mais aussi d'échanges et de réflexion. A la fin d'un troisième cycle, les étudiants étaient toujours nombreux à solliciter son attention sur un sujet pour envisager une thèse de doctorat dans les domaines qui lui étaient chers : le droit de la négociation collective, le droit syndical, les élections professionnelles dans leurs dimensions nationales, européennes ou internationales. Le droit des étrangers faisait aussi partie du champ de ses compétences. Ses collègues aimaient plus particulièrement la rigueur de ses analyses et la densité de ses écrits. Les travaux personnels de Pierre Rodière, qui ont toujours été le fruit d'une rédaction longue et réfléchie, ornent les rayons des bibliothèques en raison de leur originalité et de l'innovation qu'ils portent. Car son souci n'a jamais été de multiplier les interventions et les publications : il a toujours su privilégier la qualité à la quantité. En témoignent sa thèse portant sur un sujet inédit – La convention collective en droit international –, son magistral Traité de droit social de l'Union européenne, ainsi que ses articles toujours accueillis avec impatience par les esprits curieux et soucieux d'y trouver des nouveautés. Les revues Droit social et Droit ouvrier, ainsi que La Semaine sociale Lamy ont souvent été le creuset de ses réflexions, tant en matière interne qu'internationale. Il aimait également exposer ses analyses du droit européen dans des revues spécialisées, telles que la Revue trimestrielle de droit européen, le Journal de droit européen et la Revue des affaires européennes. Derrière le professeur et le chercheur, il y a aussi un homme attachant, dont les amis ont été nombreux et fidèles. Il l'est beaucoup par sa liberté d'esprit, qui lui permet d'aller sur des terrains inexploités. Ses analyses fines et inventives l'ont conduit naturellement à découvrir d'autres peuples et d'autres systèmes juridiques à travers les missions qui lui étaient confiées et les colloques auxquels il était invité. Ces Mélanges ont été voulus pour rendre hommage aux valeurs défendues par Pierre Rodière. On y trouvera, à travers la diversité des thèmes abordés, la trace de l'influence de ses travaux sur l'évolution du droit social au-delà des frontières. Ouvrage réalisé à l'initiative de Etienne Pataut, Franck Petit, Sophie robin-Olivier et Alain Supiot. Avec le concours de Linxin He. Prix de souscription : 109 € Prix public après parution : 149 € Date limite de souscription pour figurer dans la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 29 mars 2019 Date limite de souscription au tarif préférentiel : 15 mai 2019 ISBN : 978-2-275-06166-5 39 contributions en droit social Nikitas Aliprantis La compétitivité sauvage mondialisée et le droit social - Aspects sociologiques du néolibéralisme Loïc Azoulai Mobilité, collectivité, territorialité (aspects de droit social de l'Union européenne) Ségolène Barbou des Places Où en est l'esprit de système ? - A propos de la fragmentation du droit de la libre circulation des travailleurs Nicolas Bouffier Les restructurations hors du droit du licenciement collectif Jean-Pierre Chauchard L'Union européenne et les travailleurs de plateformes Laetitia Driguez L'entreprise sociale en droit de l'Union européenne Muriel Fabre-Magnan La responsabilité du fait du cocontractant - Une figure juridique pour la RSE Laurène Gratton Entre rupture et continuité, de quelques difficultés entourant la qualification de cession de contrat de travail Linxin He Le droit d'actions collectives en mouvement Fabienne Jault-Seseke La coopération loyale au sens des règles de coordination des régimes de sécurité sociale, une évolution nécessaire - Interrogations autour des certificats de détachement Emmanuel Jeuland Le juge et l'émotion Marianne Keller Lyon-Caen Action collective en justice et défense des droits des travailleurs dans une économie globalisée Sophia Koukoulis-Spiliotopoulos Les institutions de l'Union ne peuvent échapper à la Charte, mais elles sont exonérées de leur responsabilité par des mécanismes externes. Quid alors de l'autonomie du droit de l'Union ? Jean-Pierre Laborde Nationalité (française), citoyenneté (française et européenne), extranéité - Quelques éléments de réflexion Jean-Philippe Lhernould Les doctrines divergentes du droit de l'Union et de la Cour de cassation sur les avantages aux femmes - A propos de deux arrêts de la chambre sociale des 12 juillet et 21 septembre 2017 Grégoire Loiseau La conventionnalisation du droit du travail - Regards croisés sur la liberté contractuelle et sur la liberté conventionnelle Pascal Lokiec De l'usage du droit comparé en matière sociale Eric Loquin Lex sportiva et droit du travail - Réflexions sur le contenu des sentences arbitrales rendues sous l'égide du Tribunal arbitral des sports de Lausanne Prodromos Mavridis Y a-t-il encore de règles de conflits de lois en matière de sécurité sociale ? - Quelques réflexions Emmanuelle Mazuyer Retour sur l'âge d'or du dialogue social européen Florence Mehrez La consultation dans les petites entreprises : l'introuvable mandat Nicolas Moizard La vigilance des organisations syndicales lors de la négociation collective d'entreprise Carole Moniolle La représentativité des organisations syndicales dans la fonction publique au sein des comités techniques avant la réforme de 2010 Florelle Moreau L'immigration de travail dans le droit de l'Union européenne Marie-Ange Moreau Le rôle de la cartographie sociale - Perspectives pluridisciplinaires à partir de l'analyse des accords mondiaux d'entreprise Horatia Muir-Watt Droit et critique sociale : de l'interdisciplinarité chez les juristes Ismaël Omarjee L'Europe sociale a-t-elle (encore) un avenir ? Etienne Pataut Relire " Compagnie des Wagons-lits " - La représentation collective des salariés dans l'espace international Franck Petit Les modes dérogatoires de négociation collective François Pinatel Les espoirs déçus de la négociation collective européenne Jean-Emmanuel Ray Très libres propos sur les G.A.M.E. - (" Garanties au moins équivalentes ") Sophie Robin-Olivier Le droit social européen absorbé par l'Union économique et monétaire Catherine Rodière-Rein Echappées belles Mélanie Schmitt Concurrence, coopération, conflit - Jalons pour une reconceptualisation du droit social de l'Union européenne Petros Stangos Guerre des valeurs entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne : la " pacification " tant attendue Alain Supiot La guerre du dernier mot Isabelle Vacarie Vice et vertu des dispositifs européens de portabilité Fernando Valdés Dal-Ré Flexibilité interne et réforme du marché du travail : le cas espagnol Pierre-Yves Verkindt Améliorer les conditions de travail pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs - Retour sur le rôle du droit européen dans la construction d'un droit de la santé au travail

Droit social international et européen en mouvement - Liber amicorum en hommage à Pierre Rodière

Au classique droit de la sécurité sociale a peu à peu succédé un droit de la protection sociale. Cet élargissement du champ d'étude des techniques de protection sociale s'explique par les limites des régimes de sécurité sociale qui, à eux seuls, ne peuvent pourvoir à l'objectif de compensation des risques sociaux. L'objectif de cet ouvrage est de rendre compte, dans l'esprit des enseignements dispensés par nos universités et nos grandes écoles, de cette extension de la protection contre les risques sociaux qui, en englobant les dispositifs de la sécurité sociale, peut nécessiter l'apport de l'aide sociale financée par l'État ou se compléter des prestations offertes par les organismes privés, notamment par l'entreprise. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et précise du Droit de la protection sociale.

Droit de la Protection sociale

14 thèmes pour faire le point sur la mise en place de l'égalité professionnelle entre femmes et hommes dans l'entreprise.

Alors que les femmes ont massivement investi le marché du travail et que leur niveau d'éducation a rejoint voire dépassé celui des hommes, les inégalités professionnelles persistent entre les femmes et les hommes. Tout le monde fait le même constat : la place des femmes dans l'entreprise n'est toujours pas à la hauteur de ce qu'elles peuvent prétendre. Il suffit, pour s'en persuader, de regarder les statistiques d'écarts de rémunération entre les femmes et les hommes pour remarquer qu'elles sont moins payées que les hommes, de déplorer encore l'existence de « plafonds de verre » venant freiner leurs promotions vers des postes de direction.
Quelles sont les règles en matière d'embauche ? Quelles sont les règles en matière d'égalité de rémunération et de déroulement de carrière ? En 14 thèmes, les auteurs vont présenter les grandes étapes de la politique d'égalité entre les hommes et les femmes en insistant sur les modalités de mise en oeuvre des mesures (égalité salariale, égalité professionnelle?), les bénéfices et les limites. De ce fait, cet ouvrage sera utile aux employeurs, aux salariés, aux représentants du personnel, aux avocats, aux conseillers prud'homaux, aux inspecteurs du travail, ainsi qu'aux citoyens et aux décideurs publics et privés de tout niveau pour mener une réflexion globale sur les inégalités entre les genres dans l'entreprise et connaître les réponses du droit pour y remédier.

L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, mode d'emploi : la place de la femme dans l'entreprise

La notion de représentation dans les relations collectives du travail a rarement fait l'objet d'une étude d'ensemble. Ce constat s'explique principalement par le foisonnement des mécanismes de représentation en ce domaine. A tel point que les auteurs retiennent l'existence, non pas d'une, mais de plusieurs représentations, présentant chacune leur logique, leurs particularités et leur mode de fonctionnement. Pourtant, cette diversité peut être dépassée : cet ouvrage rend compte de l'émergence d'une notion particulière s'écartant à la fois des analyses du droit civil et de la représentation politique.
La spécificité de cette notion se traduit d'abord, dans l'entreprise, par un point de rencontre entre les fonctions des élus du personnel et celles des agents syndicaux : ces différents représentants ne sont ni les mandataires de chaque travailleur, ni les vecteurs de sa volonté. Il leur appartient d'assurer, dans l'exercice de prérogatives personnelles, un équilibre entre les aspirations individuelles et les solidarités qui se font jour au sein du personnel, pour permettre une expression cohérente de la collectivité de travail. En d'autres termes, les élus et les représentants syndicaux ne se contentent pas d'énoncer une volonté collective déjà formée ; ils sont au contraire les composantes d'une unité non personnifiée - le personnel d'entreprise - qui tend à devenir, par leur intermédiaire, une entité indivisible. L'auteur propose de décrire leurs fonctions en termes de mandat représentatif (première partie).
Cette étude tente également d'appréhender le phénomène de la représentation des salariés dans la négociation collective en le distinguant du mode d'engagement des employeurs par leurs groupements. En analysant l'aptitude juridique des organisations syndicales à représenter les intérêts des salariés, l'auteur présente les évolutions traversant la notion de représentativité dont la construction est loin d'être achevée (deuxième partie).

La notion de représentation dans les relations collectives du travail

Droit des contrats - Cours et exercices corrigés 2010-2011

Cet ouvrage offre une analyse approfondie du droit des contrats et propose des cas pratiques corrigés. Répondant ainsi aux attentes à la fois théoriques et pratiques, c’est un ouvrage à la fois complet et pertinent.

Droit Du Travail

Résumé

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