Droit des contrats 2014-2015

Le contrat de travail, que connaît une très forte majorité de la population active, a un contenu de plus en plus riche et complexe. Il est fini le temps où l'on se contentait d'un engagement oral ou d'un court écrit - telle une lettre d'engagement de rédaction sommaire - précisant uniquement la qualification du salarié et le montant de sa rémunération. Actuellement, les contrats incluent de nombreuses clauses - telles qu'une clause de variation de la rémunération, une convention de forfait, une clause de mobilité, une clause d'invention, une clause de conscience pour certains métiers... - qui apportent des réponses essentielles au contenu de la relation de travail. Cet ouvrage propose d'en donner une approche à la fois générale et particulière en vue d'aider les salariés, les praticiens, les étudiants et les enseignants à mieux connaître les droits individuels nés du contrat de travail.

La négociation de la force de travail

Dans notre société qui se préoccupe de développement durable, il peut paraître naïf de vouloir s'intéresser à l'éphémère. Pourtant, il n'y a là aucun paradoxe. La volonté de laisser intacts aux générations futures les biens, les matières premières et les choses naturelles n'exclut pas qu'on puisse s'attacher à protéger les manifestations éphémères de l'activité humaine. L'impératif de sécurité juridique y encourage, alors qu'en même temps, le phénomène de l'accélération du temps et le développement des technologies de l'information et de la communication sont de nature à fragiliser les situations acquises. L'éphémère renvoie à la notion de fragilité et de précarité. Est éphémère ce qui ne dure qu'un instant, en raison de sa nature évanescente (recette, parfum, renommée...) L'éphémère concerne aussi ce qui est perçu comme un intervalle, en vue de préparer une situation future (promesse, loi expérimentale, période d'essai...) L'éphémère renvoie enfin aux notions d'urgence : si l'on ne fait rien rapidement, ce à quoi on est attaché risque de disparaître de manière irrémédiable. Dans cet ouvrage, les auteurs se sont efforcés de montrer comment le droit peut prendre en compte l'éphémère pour le protéger ou s'en protéger.

L'éphémère, objet de droit

Les délégués du personnel et les délégués syndicaux jouent un rôle essentiel dans les entreprises qui les emploient. Porte-parole des salariés ou de leur syndicat, leurs interventions s'inscrivent dans un cadre légal précis qu'ils se doivent de connaître pour remplir pleinement leur mission. Et cette exigence ne cesse de croître, compte tenu des évolutions législatives et réglementaires. L'exemple le plus significatif en est le bouleversement des règles de représentativité apporté par la loi du 20 août 2008. En effet, les pratiques dans les entreprises vont se trouver profondément modifiées par ces nouvelles règles qui visent à davantage de légitimité des acteurs syndicaux. Par ailleurs, la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et l'allègement des procédures est venue combler certaines lacunes laissées par celles du 20 août 2008 (notamment concernant l'organisation des élections). Ce guide s'adresse aux délégués du personnel - titulaires ou suppléants, élus ou simples candidats - aux délégués syndicaux ainsi qu'à leur interlocuteur privilégié qu'est le chef d'entreprise. Il présente l'ensemble des règles qui concernent ces deux catégories de délégués, leur mode d'élection ou de désignation, leurs fonctions, il décrit la procédure spéciale à mettre en oeuvre en cas de licenciement, analyse l'interprétation qu'en font les juges afin de leur donner les informations pratiques, concrètes et tous les conseils, et exemples d'actes, qui leur seront utiles lors de l'accomplissement de leur mandat.

Délégué du personnel Délégué syndical

Avec la loi El Khomri du 20 août 2016 et l'ordonnance Macron du 22 septembre 2017, la technique du référendum professionnel connaît un nouvel essor. L'ouvrage présente en treize thèmes les différents cas de recours à cette nouvelle forme de dialogue social, leurs conditions d'organisation et leurs effets sur les contrats de travail. 13 fiches pour appréhender cette nouvelle forme de dialogue social.

Le référendum professionnel - La parole donnée aux salariés

"Décider de son avenir professionnel"... la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel le permet désormais. En effet, de nombreuses dispositions visent à simplifier l'accès à la formation professionnelle ainsi qu'à l'apprentissage. L'ouvrage au travers de 14 fiches permet de faire le point sur toutes ces évolutions : CPF rénové, nouvelles règles de financement, les obligations sociales des entreprises clarifiées, lutte contre la fraude, congés de formation, convention de stage, formation professionnelle sous statut scolaire.

Droit de la formation professionnelle tout au long de la vie

Il s'agit de la première biographie du compositeur Charles LENEPVEU (1840-1910) depuis sa mort. Ancien élève d'Ambroise Thomas (1811-1896), ami très proche de Jules Massenet (1842-1912), de Théodore Dubois (1837-1924) et du peintre Henri Regnault (1843-1871), Charles Lenepveu a laissé une oeuvre qui touche à tous les genres de l'art musical : 10 pièces religieuses (dont un Requiem de premier ordre) et 5 oeuvres de théâtre - son Opéra Velléda interprété par Adelina Patti (1843-1919), 3 opéras-comiques et un drame lyrique, Jeanne d'Arc, qui eut un succès retentissant -, complétées par 27 mélodies et scènes lyriques diverses, 8 pièces de piano, etc. A l'Académie des Beaux-Arts, où il siégeait avec son ami Jules Massenet, Gabriel Fauré (1845-1924), Théodore Dubois, Emile Paladilhe (1844-1926) et Ernest Reyer (1823-1909), et au Conservatoire National de Musique, où il était professeur de composition, Charles Lenepveu est présenté comme un "faiseur de rois" , tant il avait formé de compositeurs, de chefs d'orchestre et de virtuoses. Plus de trente de ses disciples - tels André Caplet, Paul Paray, Paul Pierné, Philippe Gaubert, Max d'Ollone, Bernard Crocé-Spinelli, ... - se sont vus décerner une distinction au concours du Prix de Rome.

Charles Lenepveu (1840-1910) - Musicien officiel de la IIIe République

En retraçant l'histoire de l'Union Normande (1905-1980) - une société de transport fluvial très influente entre Paris, Rouen et Le Havre -, Franck Petit présente dans cet ouvrage l'activité des armateurs et des bateliers sur la Seine au 20ème siècle. Nourri des archives de l'Union Normande et des témoignages de ceux qui l'ont dirigée et fait vivre, il montre plus largement comment la batellerie de la Seine a survécu aux deux guerres mondiales, a su se diversifier (en développant les bateaux-mouches) et a pu s'adapter aux exigences technologiques et économiques de notre temps.

Droit des contrats 2014-2015

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