Droit des contrats 2014-2015

Avec la loi El Khomri du 20 août 2016 et l'ordonnance Macron du 22 septembre 2017, la technique du référendum professionnel connaît un nouvel essor. L'ouvrage présente en treize thèmes les différents cas de recours à cette nouvelle forme de dialogue social, leurs conditions d'organisation et leurs effets sur les contrats de travail. 13 fiches pour appréhender cette nouvelle forme de dialogue social.

Le référendum professionnel - La parole donnée aux salariés

A destination des étudiants et des praticiens, cet ouvrage présente avec clarté et exhaustivité les grands mouvements du syndicalisme en France et le principe du pluralisme syndical, ainsi que l'ensemble des prérogatives mises en oeuvre par les syndicats de salariés et les organisations professionnelles patronales. En partant de leurs conditions d'implantation et des mécanismes d'acquisition de la représentativité, les auteurs montrent ce que peuvent faire les organisations de salariés et d'employeurs dans le cadre du dialogue social. Cette activité, placée sous la protection du principe constitutionnel de la liberté syndicale, est multiple : aux actions revendicatrices et aux actions judiciaires, s'ajoute l'action normative, dont l'intensité n'est pas la même dans les entreprises du secteur marchand ou dans la fonction publique.

Syndicalisme et droits syndicaux

Qui n'a pas surpris un jour le Ventoux à tressaillir de ses plissements dans la lumière rasante du crépuscule? Qui ne s'est pas arrêté au pied de cette montagne pour admirer la couleur fauve des vignes, le doré des hêtres, le rouge des cerisiers, le feu des érables en automne?
Qui n'a pas été giflé sur la calotte sommitale par le mistral hurlant?
Ce Ventoux qui reste en changeant, qui change en restant, est le personnage unique de ce livre. Franck Petit habite au pied du Ventoux, il retrace l'histoire du « Géant de Provence », un lieu de contrastes, que les artistes, les naturalistes, les sportifs et les touristes se plaisent à découvrir, à grimper et à décrire.

Envoûtant Ventoux

La notion de représentation dans les relations collectives du travail a rarement fait l'objet d'une étude d'ensemble. Ce constat s'explique principalement par le foisonnement des mécanismes de représentation en ce domaine. A tel point que les auteurs retiennent l'existence, non pas d'une, mais de plusieurs représentations, présentant chacune leur logique, leurs particularités et leur mode de fonctionnement. Pourtant, cette diversité peut être dépassée : cet ouvrage rend compte de l'émergence d'une notion particulière s'écartant à la fois des analyses du droit civil et de la représentation politique.
La spécificité de cette notion se traduit d'abord, dans l'entreprise, par un point de rencontre entre les fonctions des élus du personnel et celles des agents syndicaux : ces différents représentants ne sont ni les mandataires de chaque travailleur, ni les vecteurs de sa volonté. Il leur appartient d'assurer, dans l'exercice de prérogatives personnelles, un équilibre entre les aspirations individuelles et les solidarités qui se font jour au sein du personnel, pour permettre une expression cohérente de la collectivité de travail. En d'autres termes, les élus et les représentants syndicaux ne se contentent pas d'énoncer une volonté collective déjà formée ; ils sont au contraire les composantes d'une unité non personnifiée - le personnel d'entreprise - qui tend à devenir, par leur intermédiaire, une entité indivisible. L'auteur propose de décrire leurs fonctions en termes de mandat représentatif (première partie).
Cette étude tente également d'appréhender le phénomène de la représentation des salariés dans la négociation collective en le distinguant du mode d'engagement des employeurs par leurs groupements. En analysant l'aptitude juridique des organisations syndicales à représenter les intérêts des salariés, l'auteur présente les évolutions traversant la notion de représentativité dont la construction est loin d'être achevée (deuxième partie).

La notion de représentation dans les relations collectives du travail

"Décider de son avenir professionnel"... la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel le permet désormais. En effet, de nombreuses dispositions visent à simplifier l'accès à la formation professionnelle ainsi qu'à l'apprentissage. L'ouvrage au travers de 14 fiches permet de faire le point sur toutes ces évolutions : CPF rénové, nouvelles règles de financement, les obligations sociales des entreprises clarifiées, lutte contre la fraude, congés de formation, convention de stage, formation professionnelle sous statut scolaire.

Droit de la formation professionnelle tout au long de la vie

Loin de faire double emploi avec le droit du travail, le droit de l'emploi correspond à l'étude des mesures générales ou spécifiques qui, financées, contrôlées ou organisées par l'État, sont mises au service de la recherche, de la création, de l'adaptation, du partage et de la sauvegarde de l'emploi. Il englobe aussi l'étude des mesures mises au service de la disparition de l'emploi, lorsqu'il est jugé obsolète. Souvent bousculés à chaque alternance politique, ces multiples dispositifs ont été pour la plupart d'entre eux rassemblés dans une partie entière du Code du travail, que l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 a intitulée « L'emploi ». Toutefois, le remplacement fréquent d'anciens dispositifs par des outils présentés comme innovants ne dort pas faire illusion ; c'est pourquoi les auteurs ont choisi d'intégrer dans leur ouvrage une présentation historique des dispositifs qui les précédaient. Cette approche présente l'avantage de maintenir une continuité dans l'interminable succession de mesures qui, le plus souvent, poursuivent un même objet ou un même objectif. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et précise du Droit de l'emploi.



- Étudiants des masters professionnels de droit social, de Panthéon-Sorbonne Paris I) gestion des ressources humaines, d'économie du travail et de politiques sociales.

- Étudiants des Instituts d'Études Politiques  - Professionnels de ce secteur  Franck Petit est Professeur à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse. 

Dirk Baugard est Maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Panthéon-Sorbonne Paris I).

Droit de l'emploi ; étude juridique des politiques d'emploi

Il s'agit de la première biographie du compositeur Charles LENEPVEU (1840-1910) depuis sa mort. Ancien élève d'Ambroise Thomas (1811-1896), ami très proche de Jules Massenet (1842-1912), de Théodore Dubois (1837-1924) et du peintre Henri Regnault (1843-1871), Charles Lenepveu a laissé une oeuvre qui touche à tous les genres de l'art musical : 10 pièces religieuses (dont un Requiem de premier ordre) et 5 oeuvres de théâtre - son Opéra Velléda interprété par Adelina Patti (1843-1919), 3 opéras-comiques et un drame lyrique, Jeanne d'Arc, qui eut un succès retentissant -, complétées par 27 mélodies et scènes lyriques diverses, 8 pièces de piano, etc. A l'Académie des Beaux-Arts, où il siégeait avec son ami Jules Massenet, Gabriel Fauré (1845-1924), Théodore Dubois, Emile Paladilhe (1844-1926) et Ernest Reyer (1823-1909), et au Conservatoire National de Musique, où il était professeur de composition, Charles Lenepveu est présenté comme un "faiseur de rois" , tant il avait formé de compositeurs, de chefs d'orchestre et de virtuoses. Plus de trente de ses disciples - tels André Caplet, Paul Paray, Paul Pierné, Philippe Gaubert, Max d'Ollone, Bernard Crocé-Spinelli, ... - se sont vus décerner une distinction au concours du Prix de Rome.

Charles Lenepveu (1840-1910) - Musicien officiel de la IIIe République

Ce précis a été rédigé en priorité - mais pas exclusivement - pour les étudiants d'AES qui abordent cette matière en licence ; il présente tous les éléments - connaissances, vocabulaire, méthodes - qui permettront de comprendre le droit du travail et sa dynamique. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation du cours. Le plan, classique et simple, permet au lecteur de mesurer, à tout moment, sa progression. La langue que le droit du travail a forgée ne lui posera également aucune difficulté : le lexique qui figure à la fin de cet ouvrage peut être aisément consulté. Les questions de méthode font enfin l'objet d'exercices pratiques - cas pratique, commentaire d'arrêt, dissertation - qui permettent à l'étudiant de se préparer utilement à l'examen. En privilégiant la présentation de notions fondamentales à l'exposé de réglementations changeantes, l'auteur ne cache pas son choix : privilégier la compréhension de la discipline à l'accumulation de connaissances.

Droit des contrats 2014-2015

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