Genese Du Droit De L'Environnement. Volume 1, Fondements Et Enjeux Internationaux

Marie Cornu

Jérôme Fromageau

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L'Harmattan, le 15 juin 2001

231 pages

Résumé

Les travaux présentés ici couvrent, en partie au moins, des thèmes dont le caractère disparate est évident. Ils suscitent la confrontation des points de vue d'historiens, d'historiens du droit et de juristes sur les fondements historiques du droit de la protection de la nature et du droit des nuisances afin de mieux comprendre les mécanismes constitutifs de ce droit. Tendances lourdes mais aussi transitions rapides, ruptures et dysfonctionnements en caractérisent l'évolution. Au-delà de l'aspect paradoxal de la démarche retenue : faire l'histoire d'un droit qui ne s'est épanoui que depuis une trentaine d'années, il est incontestable que de nombreux textes relèvent de polices spéciales empruntant en fait à toute une série de réglementations déjà constituées au XIXe siècle. La démarche diachronique paraît donc incontournable pour mieux saisir le sens de la mutation qui s'est réalisée en cette fin du XXe siècle mais aussi les causes des dysfonctionnements institutionnels, les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre du droit. Elle permet d'enrichir la réflexion sur le devenir du droit de l'environnement et prend une part non négligeable dans le nécessaire renouvellement de la réflexion sur cette matière. Cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Le présent volume est consacré aux fondements du droit de l'environnement et aux enjeux internationaux, alors que le second volume concerne plus spécifiquement le droit des pollutions et la protection de la nature.