Precis De Droit Constitutionnel Belge. Regards Sur Un Systeme Institutionnel Paradoxal

Publié par Bruylant (Emile), le 19 juin 2001

986 pages

Résumé

Enseigner est une émotion. Depuis dix ans, je dispense, en deuxième candidature et en première licence en droit, un cours de droit constitutionnel. C'est chaque fois une rencontre, une étreinte, une inquiétude aussi. Il faut capter l'attention, trouver les voies, parfois secrètes, qui permettront aux étudiants de comprendre et d'aimer une matière que beaucoup trouvent rébarbative dès l'abord. C'est un pari qui parfois réussit et qui parfois échoue. Il faut tout essayer : les mots parlés et les mots écrits. Il faut s'adresser à ceux qui écoutent et à ceux qui lisent. Ce précis est avant tout un outil pédagogique. Il est né d'un syllabus et a été conçu pour les étudiants et uniquement pour eux, même s'il pourra - je l'espère - être utile à d'autres. Le droit constitutionnel est une matière vivante, presque insaisissable. Nourri par la vie politique et par les tensions qui se nouent inévitablement dans un pays si complexe, il est mobile. Et son commentateur doit être imprégné de cette mobilité. Je ne suis pas, contrairement à d'autres, un amoureux transi de la Constitution qui la couve d'un regard suspicieux chaque fois que des responsables politiques osent la brusquer. Tout au contraire, il m'est précieux de la voir vivre, évoluer et qu'elle soit plus vieille dame indigne que relique vénérée. Et c'est cela que j'essaie, modestement, de faire partager à mes étudiants. C'est dans cet esprit que ce précis vise à livrer au lecteur une analyse critique du fonctionnement des institutions belges. Il permet de mettre en évidence les multiples paradoxes qui caractérisent le système politique complexe et perfectionné d'un Etat profondément divisé. Il comprend un exposé théorique sur l'Etat et la Constitution (Livre Ier), une analyse transversale des règles qui s'appliquent au niveau fédéral, régional et communautaire (Livre 2) ; une analyse des pouvoirs et des techniques de contrôle (Livre 3) une analyse des institutions spécifiques du pouvoir fédéral (Livre 4), une analyse de l'autonomie des régions et des communautés (Livre 5), une analyse des relations qui se nouent entre les différents partenaires de la Belgique fédérale (Livre 6) et une analyse de pouvoirs subordonnés sous l'angle constitutionnel (Livre 7).

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