Enseigner est une émotion. Depuis dix ans, je dispense, en deuxième candidature et en première licence en droit, un cours de droit constitutionnel. C'est chaque fois une rencontre, une étreinte, une inquiétude aussi. Il faut capter l'attention, trouver les voies, parfois secrètes, qui permettront aux étudiants de comprendre et d'aimer une matière que beaucoup trouvent rébarbative dès l'abord. C'est un pari qui parfois réussit et qui parfois échoue. Il faut tout essayer : les mots parlés et les mots écrits. Il faut s'adresser à ceux qui écoutent et à ceux qui lisent. Ce précis est avant tout un outil pédagogique. Il est né d'un syllabus et a été conçu pour les étudiants et uniquement pour eux, même s'il pourra - je l'espère - être utile à d'autres. Le droit constitutionnel est une matière vivante, presque insaisissable. Nourri par la vie politique et par les tensions qui se nouent inévitablement dans un pays si complexe, il est mobile. Et son commentateur doit être imprégné de cette mobilité. Je ne suis pas, contrairement à d'autres, un amoureux transi de la Constitution qui la couve d'un regard suspicieux chaque fois que des responsables politiques osent la brusquer. Tout au contraire, il m'est précieux de la voir vivre, évoluer et qu'elle soit plus vieille dame indigne que relique vénérée. Et c'est cela que j'essaie, modestement, de faire partager à mes étudiants. C'est dans cet esprit que ce précis vise à livrer au lecteur une analyse critique du fonctionnement des institutions belges. Il permet de mettre en évidence les multiples paradoxes qui caractérisent le système politique complexe et perfectionné d'un Etat profondément divisé. Il comprend un exposé théorique sur l'Etat et la Constitution (Livre Ier), une analyse transversale des règles qui s'appliquent au niveau fédéral, régional et communautaire (Livre 2) ; une analyse des pouvoirs et des techniques de contrôle (Livre 3) une analyse des institutions spécifiques du pouvoir fédéral (Livre 4), une analyse de l'autonomie des régions et des communautés (Livre 5), une analyse des relations qui se nouent entre les différents partenaires de la Belgique fédérale (Livre 6) et une analyse de pouvoirs subordonnés sous l'angle constitutionnel (Livre 7).

Precis De Droit Constitutionnel Belge. Regards Sur Un Systeme Institutionnel Paradoxal

Quand droit et politique s'emmêlent

Enseigner est une émotion, une exigence aussi. Depuis 1991, je dispense le cours de droit constitutionnel à l'Université libre de Bruxelles. Depuis lors, tout a changé : les étudiants, le droit constitutionnel belge et la manière de l'enseigner. La seule chose demeurée constante est le défi de faire partager une passion et de faire que mes étudiants soient, à l'issue de cette expérience, plus citoyens qu'ils ne l'étaient lorsqu'ils se sont assis pour la première fois dans l'auditoire.
Il faut capter l'attention, trouver les voies, parfois secrètes, qui leur permettront de comprendre une matière que beaucoup trouvent rébarbative. Il faut essayer les mots parlés et les mots écrits. Il est essentiel de réactualiser périodiquement l'ouvrage, de le nourrir de la vie qui ne s'arrête jamais, de peaufiner certaines analyses, de revenir sur certaines certitudes, bref, d'assumer la mise à jour et la nécessaire remise en question, outils indispensables de l'enseignant qui ne veut pas être englouti dans les sables mouvants des fausses certitudes et de la paresse intellectuelle. J'espère ainsi rendre la tâche de mes étudiants plus aisée en sachant qu'eux seuls, par leur curiosité, leur envie d'apprendre et leur regard critique, donneront un sens à mon projet.
Cet ouvrage est un outil pédagogique. Il comprend en marge une référence aux dispositions constitutionnelles citées parce que le premier réflexe du juriste doit être de traquer le fondement de la règle et que le premier fondement est la Constitution. Il comprend en gras des passages essentiels ou des mots « musique », ces mots qui, dans la rigueur et la sécheresse du droit, supportent mal les synonymes. Il comprend aussi des tables de jurisprudence, car celle-ci rend le droit vivant. Cet ouvrage se veut aussi scientifique, et est destiné à offrir des clés à tous les théoriciens et les praticiens du droit qui, quelle que soit leur spécialité, font souvent du droit constitutionnel sans le savoir. Cet ouvrage, enfin, est un outil de réflexion qui suit deux fils conducteurs : qu'est-ce que le fédéralisme belge et comment le pouvoir peut-il arrêter le pouvoir ?
L'ouvrage comprend quatre parties distinctes : Les fondements et les grandes problématiques du droit constitutionnel belge, Le pouvoir politique, Le pouvoir juridictionnel et Les partenaires de la Belgique fédérale, institutions et organisation de leurs relations.

Trente leçons de droit constitutionnel

À l'heure où le paysage institutionnel belge semble de plus en plus flou, le présent recueil de textes se veut une première clé de lecture. En regroupant les principaux actes législatifs à l'origine de notre structure fédérale, il permet à tout lecteur de retrouver les fondements de notre système.
Outre les dispositions incontournables de droit constitutionnel, telles que la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le code électoral, s'y retrouvent également les textes relatifs aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, ainsi qu'au Conseil d'État et à la Cour constitutionnelle.
Ces textes de base en matière constitutionnelle sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er septembre 2019.
Avec ce recueil, la répartition des compétences entre les différents niveaux de pouvoirs, les subtilités relatives aux groupes linguistiques, les fonctions du Roi, de la Chambre, du Sénat, du Gouvernement, et des différentes entités fédérées ainsi que toutes les particularités de notre pays, n'auront plus de secret pour le lecteur.

Codes essentiels : droit constitutionnel (édition 2019)

Cet ouvrage vise à aider le lecteur à comprendre le fonctionnement de l'Etat belge. Pour le citoyen les structures de l'Etat belge sont souvent compliquées et confuses. Toutefois, une connaissance élémentaire de ces structures est indispensable. Non seulement pour le "citoyen", mais aussi pour le professeur, l'entrepreneur, le journaliste, bref pour le "professionnel" en général. Pensons aux différents niveaux de compétence et aux droits fondamentaux par rapport au gouvernement. Ce sont des témoins réputés et privilégiés qui se sont chargés de la tâche d'écrire une "Belgique pour débutants" claire et compréhensible : Alain Gerlache, johan Vande Lanotte, Marc Uyttendaele, Siegfried Bracke et Geert Goedertier. sur le plan didactique Johan Vande Lanotte et Geert Goedertier ont acquis beaucoup d'expérience en enseignant cette matière aux étudiants des candidatures de la Faculté de Droit de Gand. Il va de soi que l'expérience de Johan Vande Lanotte comme politicien responsable a été de grande utilité.

La Belgique pour débutants - Le labyrinthe belge : guide pratique

Présentation du paysage politique et administratif en BelgiqueLa sagesse populaire le dit : nous aimons mieux ce que nous connaissons mieux. Or, qui ne s'est jamais ouvert sur la complexité des rouages de l'État belge ? Sur l'incapacité d'en expliquer simplement les structures, voire même d'en comprendre les principes ? Où trouver de l'aide ? Ici et maintenant, avec La Belgique pour débutants. Ce guide indispensable répond à une démarche citoyenne : mener précisément le lecteur au travers du labyrinthe que constitue le fonctionnement des administrations et institutions belges. Rédigée par des témoins réputés de notre temps, cette nouvelle édition présente de nombreux schémas, résumés et illustrations qui la rendent encore plus attrayante et intelligible. Place à la clarté, tant pour les gens de métier que pour toute personne soucieuse de ses droits et de ses libertés, désirant s'inscrire activement dans la société qu'elle chérit. Ce guide pratique vous permettra de mieux comprendre le fonctionnement des institutions politiques et de l'administration de l'État belge.

Trente leçons de droit constitutionnel -

Institutions Fondamentales de La Belgique

Le federalisme inacheve

Dans un État comme la Belgique, plus encore qu'ailleurs, le spécialiste du droit constitutionnel a un devoir de pédagogie. Il doit, avec modestie et détermination, donner aux citoyens les instruments de compréhension du système politique national. L'ambition de cet ouvrage est d'offrir une explication des traits essentiels du système politique. Il ne s'agit pas d'une oeuvre de vulgarisation. En effet, ce terme est insultant à l'égard du lecteur. Il induit l'idée qu'il faudrait s'abaisser ou l'abaisser pour lui permettre d'accéder à la compréhension de ce qui est exposé. Il s'agit, au contraire, sans concession à la nécessaire rigueur de l'exposé, de livrer une vision épurée des institutions belges. Bâti sur une structure claire et simple, le présent ouvrage est organisé en quatre chapitres : un État constitutionnel, démocratique, parlementaire et fédéral; les institutions fédérales; les entités fédérées; les juridictions. De la sorte, il vise à offrir le socle minimal de compréhension des institutions de la Belgique et de la vie politique nationale, afin de les rendre intelligibles, sinon familières.

Les institutions de la Belgique

Precis de droit constitutionnel belge ; regard sur un systeme institutionnel paradoxal

La Belgique Racontée à Noa

Le présent ouvrage reprend les actes du colloque organisé par le Centre de droit public de l'Université Libre de Bruxelles au Parlement fédéral les 25 et 26 avril 2013. Le Centre, dans la lignée de ses travaux antérieurs, a eu pour ambition de fournir une analyse "à chaud" des chapitres essentiels de l'accord du 11 octobre 2011 pour une sixième réforme de l'État, et des premiers textes qui en ont concrétisé les termes. Une question générale a servi de fil rouge: la sixième réforme de l'Etat en chantier constitue-t-elle le véritable tournant historique évoqué par celles et ceux qui l'ont négociée, ou ne s'agit-il que d'un soubresaut ordinaire dans l'évolution ou la dégradation institutionnelle de l'Etat fédéral belge? Quatre interrogations supplémentaires ont orienté les réflexions. Premièrement, le volet institutionnel de la sixième réforme de l'Etat consacre-t-il l'existence d'une maison fédérale rénovée et assainie? Deuxièmement, une révolution copernicienne est-elle amorcée s'agissant du système de financement? Troisièmement, la sixième réforme de l'Etat offre-t-elle plus de cohérence, pour un meilleur service aux citoyens? Enfin, quatrièmement, la Belgique appartient-elle à l'avenir ou au passé? Le colloque fut également l'occasion de rendre hommage à quatre professeurs - Philippe Lauvaux, Philippe Quertainmont, Michel Leroy et Rusen Ergec - qui, pendant toute leur carrière à l'Université Libre de Bruxelles, y ont perpétué la présence du droit public et cultivé l'esprit critique qui a animé ces deux journées. L'édition des actes de ce colloque est une manière d'en garder le souvenir.

La sixième réforme de l'Etat (2012-2013) - Tournant historique ou soubresaut ordinaire ?

Titre: Trente leçons de droit constitutionnel Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit étranger Theme2: Droit - Droit public - Droit constitutionnel et science politique - Ouvrages généraux Résumé: Il y a presque vingt ans que je dispense le cours de droit constitutionnel à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles. C'est une expérience passionnante, mais c'est aussi une ambition. En effet, un tel cours s'enracine dans la vie politique. Il en constitue le décor et l'explication. Or nombre d'étudiants manifestent à l'égard de la vie de la Cité une indifférence préoccupante. Le devoir d'un professeur de droit constitutionnel est donc tout à la fois de leur enseigner des données purement techniques et juridiques, mais aussi de les amener, par la compréhension du régime politique de l'État dans lequel ils vivent, à être des citoyens à part entière. Pour atteindre cet objectif, il faut, sans jamais faire de concession à la rigueur de l'exposé, traquer l'attention des étudiants, provoquer des déclics d'intérêt et, en un mot comme en cent, essayer de leur faire aimer une matière que beaucoup trouvent, dès l'abord, rébarbative. Telle est la raison pour laquelle j'ai décidé de repenser l'instrument pédagogique mis à leur disposition. Après trois éditions successives, mon Précis de droit constitutionnel n'était plus guère adapté à un enseignement, caractérisé notamment par une réduction des heures de cours dispensées ex cathedra. Il m'a donc paru indispensable d'user de son matériau, en l'actualisant et en l'allégeant, dans le cadre d'un nouvel ouvrage. Celui-ci comprend trente leçons qui visitent l'essentiel du droit constitutionnel belge avec deux fils conducteurs exprimés sous forme de questions : comment un État unitaire a pu se transformer en État fédéral et comment le pouvoir arrête-t-il le pouvoir ? Le présent ouvrage a évidemment une vocation doctrinale, mais c'est avant tout un instrument pédagogique. 
Telle est la raison pour laquelle, dans sa présentation formelle, il est mis l'accent, en gras, sur les clefs essentielles dont doit disposer celui qui appréhende le droit constitutionnel : l'indication des articles de la Constitution, les "mots musique" du droit constitutionnel qui doivent devenir familier à chaque étudiant et un certain nombre de temps forts de l'exposé ou du raisonnement. J'espère, en ce faisant, rendre la tâche de mes étudiants plus aisée en sachant néanmoins qu'eux seuls par leur curiosité, leur envie d'apprendre et eur regard critique donneront un sens à mon projet. 
Ces trente leçons recouvrent quatre parties distinctes : Les Fondements et les grandes problématiques du droit constitutionnel belge, Le pouvoir politique, Le pouvoir juridictionnel et Les partenaires de la Belgique fédérale - Institutions particulièreset organisation de leurs relations. 

Auteur du tableau de la couverture: Madame Odile Aubert

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