La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Publié par Dalloz, le 04 novembre 2020

242 pages

Résumé

Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n´échappent pas à cette lame de fond. Qu´en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. En effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d´une étonnante plasticité pour s´adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte. Aujourd´hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. La propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement - ou cumulativement - sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l´intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l´exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l´éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l´Open data) et de nouveaux modes d´exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. Ces bouleversements sont transversaux à la matière ; ils impactent tant la propriété littéraire et artistique que la propriété industrielle. C´est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd´hui renouvelée par le numérique. Cet ouvrage du CUERPI a pour objectif de mieux cerner ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s´inscrit dans la continuité des travaux du CRJ et de l´Université de Grenoble-Alpes sur le numérique (Séminaire international, Smart contracts, 16 mars 2018 Workshop : Intelligence Artificielle, quelles interactions avec les sciences humaines et sociales ? 12 juillet 2018 ; La démocratie sociale à l´ère numérique, regards croisés autour du numérique, 21 mars 2019). Il s´adresse, comme d´habitude, à tous ceux qui, en France ou audelà, s´intéressent à la propriété intellectuelle : praticiens (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d´entreprise), universitaires, étudiants de Master et doctorants.

La protection de l'image des biens

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Droits de la personnalité

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