Droit négocié, droit imposé

La responsabilité pour abus de droit, I'égalité devant les charges du voisinage, le principe des droits de la défense, le respect dû par I'Administration aux règles de droit qu'elle a posées : autant de principes généraux du droit dont I'existence a été consacrée par les juridictions, en marge des textes législatifs et constitutionnels. L'analyse des raisonnements grâce auxquels les juges ont consacré ces normes juridiques fondamentales permet de dégager les idées directrices qui guident I'activité interprétative et normative des juridictions. Mais cette analyse révèle également que les quatre principes en cause, qui mettent tous en ouvre I'idée d'égalité, expriment des thèmes majeurs de l'idéologie juridique. À la faveur d'une restructuration de la critique marxiste de I'idéologie, I'ouvrage met en lumière les catégories et le processus symbolique qui régissent I'idéologie de I'égalité en droit. L'efficacité de cette idéologie est critiquée en confrontant les justifications des principes avec les rapports sociaux qui forment leur champ d'application et concernent I'entreprise capitaliste, I'urbanisation contemporaine, I'accès à la justice et I'organisation bureaucratique de I'État.

Droit, égalité et idéologie - Contribution à l'étude critique des principes généraux du droit

"Comment approcher un cheval impossible à aborder au pré ?", "Que faire s'il bouge quand le cavalier met le pied à l'étrier ?", "Comment améliorer la qualité de l'arrêt ?","Comment apprendre au poulain à donner les pieds ?"... Les situations génératrices de stress et de peur sont nombreuses dans la vie d'un cheval, notamment lorsque sa relation avec l'homme n'a pas été établie correctement. Auteur et journaliste spécialiste des animaux, Philippe Gérard enseigne l'équitation éthologique depuis plus de 10 ans. Face à 90 situations problématiques que rencontre tout cavalier, il propose des solutions pratiques et efficaces, éprouvées au fil de ses nombreuses années d'expérience. Suivant une progression qui mène à une relation harmonieuse avec le cheval-élève, les conseils de cet ouvrage portent sur : les soins et les contacts du quotidien, qu'il s'agisse de désensibiliser le cheval à la tondeuse ou de faciliter sa montée dans un van ; le travail à pied en longe, fondement d'une reconnexion harmonieuse avec son cheval ; le travail en liberté, à pratiquer dans les meilleures conditions de sécurité possibles ; le travail monté, qui concerne aussi bien la mise en place du filet que la monte tête nue, ou encore la façon d'aborder correctement un obstacle ; le poulain, pour savoir notamment le désensibiliser et le préparer à recevoir un cavalier. Accompagnés de nombreuses photographies, les 90 conseils de ce livre invitent à adopter une approche éthologique pratique, qui permettra à chaque cavalier de devenir un interlocuteur référent et toujours bienveillant... à l'écoute de son cheval !

Ethologie équine - 90 conseils

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit : celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Les sources du droit revisitées - vol. 4 - Théorie des sources du droit

Le courant « droit et littérature » très développé aux États-Unis, est encore embryonnaire dans les pays de langue française. Fruit de la collaboration de juristes, de philosophes et de littéraires, cet ouvrage cherche à réduire cette lacune. Deux questions constituent le fil rouge de la recherche : que peut apporter la littérature au droit, que gagne la littérature à comprendre la présence du droit dans ses ouvres ? L'entreprise n'est cependant pas sans risques. Entre la plume et le glaive, les liaisons ne sont-elles pas nécessairement dangereuses ? Aussi, entre le droit qui codifie la réalité, et la littérature qui libère les possibles, il convient, dans un premier temps, de mesurer les écarts. Alors que le droit hiérarchise et tranche, attribue des rôles convenus, et postule la généralité et l'abstraction, la littérature, en revanche, opère comme laboratoire expérimental de l'humain, ne reculant pas devant les passages à la limite les plus vertigineux : cultivant l'ambiguïté de ses mots et de ses personnages, elle creuse la singularité de l'individuel. Mais s'il est vrai que le droit est du côté des formes instituées, et la littérature du côté des forces instituantes, c'est à une dialectique des deux pôles que ce livre conduit. Entre le « tout est possible » de la création littéraire, et le « tu ne dois pas » de l'impératif juridique, il y a, en effet, au moins autant interaction que confrontation. Alors se découvre un droit pénétré d'imaginaire et traversé de failles multiples, tandis que, au travers du particulier et de la fiction dont elle se réclame, la littérature pourrait bien reconduire aux sources de l'universel et du normatif. Entre fiction et réalité, particulier et universel, les positions sont donc moins fixées qu'on le croit. Des tragiques grecs à Kafka, de Shakespeare à Musil, de la poésie au roman populaire, ce livre trace quelques pistes, sans prétention d'exhaustivité. Mais quel que soit l'auteur ou l'ouvre choisi, les propos convergent : il s'agit, entre droit et littérature, de multiplier les jeux de miroir en vue de dégager, au plus profond de leurs discours, quelque chose de leurs puissances respectives.

Lettres et lois - Le droit au miroir de la littérature

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes infraconstitutionnelles. Il poursuit l'enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais cette fois aux niveaux législatif et réglementaire. Ce deuxième volume rassemble en outre les contributions consacrées aux fonctions administrative, juridictionnelle et contractuelle.

Les sources du droit revisitées - vol. 2 - Normes internes infraconstitutionnelles

Seul traité sur le sujet depuis celui d'Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l'instruction du pourvoi en cassation en matière civile. Fruits d'une recherche collective et rigoureuse, ses développements s'articulent sur la recension de milliers d'arrêts et se nourrissent des développements d'une doctrine foisonnante, riche en thèses et en débats. Avec souci du détail autant que de la synthèse et de la clarté, sont successivement étudiés les principes directeurs de l'instance en cassation, les décisions susceptibles de pourvoi, les parties au recours, les délais et formes à respecter pour le former, les subtiles conditions de recevabilité du moyen de cassation, les ouvertures à cassation, les étapes de la procédure suivie devant la Cour, les incidents de procédure et les effets de la cassation. Tout en s'inscrivant dans une perspective résolument pratique, ce traité, richement documenté, n'élude aucune difficulté ni n'esquive aucune controverse dont la rigueur scientifique commande l'étude critique et objective.

Pourvoi en cassation en matière civile

Troisième ouvrage de la série après ceux consacrés aux serpents et aux tortues, l'Atlas de la Terrariophilie Volume 3 -Les lézards -dresse un panorama fidèle du vaste monde des sauriens. Riche de nombreuses photos et d'illustrations précises, ce livre enchantera l'amateur avec ses textes passionnants rédigés par les meilleurs spécialistes du domaine. La biologie et la pathologie des espèces, leur maintenance, leur reproduction et la législation à laquelle elles sont soumises sont autant de thèmes qui font de cet atlas une pièce indispensable dans la bibliothèque du passionné d'animaux. Un ouvrage pratique et captivant pour découvrir et apprécier la variété insoupçonnée de lézards...

Droit négocié, droit imposé

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